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 indemnités apprentissage

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MessageSujet: indemnités apprentissage   indemnités apprentissage Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 11:13

Bonjour

Une question relative aux indemnités dans l'apprentissage.

Je suis partenaire avec un organisme de formation privé. Je prépare à un bac pro notamment leur salarié par la voie de l'apprentissage. J'effectue la paye des intervenant (vacations) et me verse l'indemnité (gestionnaire et comptable) prévue par la réglementation. Cette indemnité peut-elle se cumuler avec celle versé par le CFA départemental au titre de l'UFA que j'héberge.

Dans le premier cas : partenariat privé, dans le second : UFA public.

Qu'en pensez-vous ? Dois-je requalifier le versement des "indemnités" dans le cadre de mon partenariat privé ?
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MessageSujet: Re: indemnités apprentissage   indemnités apprentissage Icon_minitimeMer 23 Sep 2015 - 22:34

Aucune idée, à la seconde lecture de la question, ma méconnaissance des CFA m'éclate encore un peu plus au visage.

abc si quelqu'un qui sait passe par là...

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Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


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