Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !

indemnités apprentissage

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

indemnités apprentissage

Message  Ctrl le Mar 8 Sep 2015 - 11:13

Bonjour

Une question relative aux indemnités dans l'apprentissage.

Je suis partenaire avec un organisme de formation privé. Je prépare à un bac pro notamment leur salarié par la voie de l'apprentissage. J'effectue la paye des intervenant (vacations) et me verse l'indemnité (gestionnaire et comptable) prévue par la réglementation. Cette indemnité peut-elle se cumuler avec celle versé par le CFA départemental au titre de l'UFA que j'héberge.

Dans le premier cas : partenariat privé, dans le second : UFA public.

Qu'en pensez-vous ? Dois-je requalifier le versement des "indemnités" dans le cadre de mon partenariat privé ?

Ctrl
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: indemnités apprentissage

Message  L'intendant zonard le Mer 23 Sep 2015 - 22:34

Aucune idée, à la seconde lecture de la question, ma méconnaissance des CFA m'éclate encore un peu plus au visage.

abc si quelqu'un qui sait passe par là...

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, cinquième au classement du GJQ du mois de novembre 2016. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


Rejoignez http://www.espaceple.org !
avatar
L'intendant zonard
Animateur Greta
Animateur Greta

Nombre de messages : 13407
Localisation : La (neuf-)quatrième dimension
Date d'inscription : 09/06/2006

http://www.intendancezone.net

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum