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 indemnités apprentissage

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MessageSujet: indemnités apprentissage   Mar 8 Sep 2015 - 11:13

Bonjour

Une question relative aux indemnités dans l'apprentissage.

Je suis partenaire avec un organisme de formation privé. Je prépare à un bac pro notamment leur salarié par la voie de l'apprentissage. J'effectue la paye des intervenant (vacations) et me verse l'indemnité (gestionnaire et comptable) prévue par la réglementation. Cette indemnité peut-elle se cumuler avec celle versé par le CFA départemental au titre de l'UFA que j'héberge.

Dans le premier cas : partenariat privé, dans le second : UFA public.

Qu'en pensez-vous ? Dois-je requalifier le versement des "indemnités" dans le cadre de mon partenariat privé ?
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L'intendant zonard
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MessageSujet: Re: indemnités apprentissage   Mer 23 Sep 2015 - 22:34

Aucune idée, à la seconde lecture de la question, ma méconnaissance des CFA m'éclate encore un peu plus au visage.

abc si quelqu'un qui sait passe par là...

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