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bibiche44
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MessageSujet: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 18:35

bonsoir, est ce que l'imputation suivante vous paraît correcte ? (repas offerts dans le cadre d'une manifestation organisée dans l'établissement)
OR SRH 7062
Mdt p/o AP 6257
merci!
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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 18:42

C'est parfait.
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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 18:42

Non.
Le 6257 c'est pour des prestations extérieures : repas au restaurant, traiteur.... pas pour des prestations internes à l'établissement.
Le AP c'est la pédagogie. Un repas offert dans le cadre d'une manifestation c'est de la logistique, pas de la pédagogie.
Enfin ALO et SRH sont deux services distincts de l'EPLE et il y a un compte qui permet justement d'enregistrer les transferts internes à l'établissement.
Enfin les puristes conviendront que payer une fois au 6011 et une autre au 6257 les mêmes "fournitures" revient à retracer deux fois les mêmes dépenses en comptabilité.
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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 20:30

Les puristes ne pensent pas cela... Mr green  geek 

Le 6011, ce sont les denrées à l'état brut. Or la restauration s'est comportée comme un prestataire de service et a fourni une prestation à partir d'une matière première qui peut parfaitement passer au 6257.

Pour les services, ça se discute...
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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 22:01

oups j'avais pas vu le AP!!!!
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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 22:26

Considérer un service (hors budget annexe) d'un EPLE comme un prestataire extérieur pour un autre service est une notion qui ouvre un champ de possibilités... disons intéressantes. Ne serait-ce par exemple qu'en calculant du FARPI sur des repas fournis à des personnes extérieures à l'établissement. Que dire de la prestation de chauffage du ALO qui transforme du fuel en chaleur pour l'internat.
Mais le puriste peut-il m'indiquer à quoi servent les 6588 et 7588 s'il ne sont pas utilisables pour des transferts entre services de l'EPLE ?

Cela dit pourquoi je me casse la tête :
On a toujours fait comme ça et on n'a jamais eu de remarque...
 coucou 
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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeMer 5 Fév 2014 - 7:58

C'est effectivement ce qui arrive le plus souvent et usant à la longue : on a toujours fait comme ça, pourquoi changer ?
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Isaac Newton
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Isaac Newton


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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeMer 5 Fév 2014 - 8:30

volcan a écrit:
Considérer un service (hors budget annexe) d'un EPLE comme un prestataire extérieur pour un autre service est une notion qui ouvre un champ de possibilités... disons intéressantes. Ne serait-ce par exemple qu'en calculant du FARPI sur des repas fournis à des personnes extérieures à l'établissement. Que dire de la prestation de chauffage du ALO qui transforme du fuel en chaleur pour l'internat.
Mais le puriste peut-il m'indiquer à quoi servent les 6588 et 7588 s'il ne sont pas utilisables pour des transferts entre services de l'EPLE ?

Cela dit pourquoi je me casse la tête :
On a toujours fait comme ça et on n'a jamais eu de remarque...
 coucou 

 Very Happy  Moi, je n'ai pas toujours fait comme ça; mais pour des raisons de comptabilité analytique et parce qu'après avoir lu et relu la M9-6, je ne vois aucune interdiction en la matière, j'utilise effectivement les 6257/7062. Je réserve les 6588/7588 pour les charges communes payées par un service mais qui s'analysent comme des charges réparties sur plusieurs services.

Bref, étant un fervent adepte de la technique, je ne peux qu'admirer la parcelle de mauvaise foi dans ton raisonnement.  Mr green  Cependant, j'ajouterai également comme argument que le SRH n'est pas un service comme un autre au sein d'un EPLE: c'est un service annexe, suivi ou pas en budget annexe, mais il offre bien des prestations annexes dans le cadre d'une régie directe pour le compte de la collectivité territoriale.

Maintenant, quelle est la faute commise par le gestionnaire ou le comptable s'il suit l'une ou l'autre des deux méthodes ?

_________________
Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeMer 5 Fév 2014 - 8:35

volcan a écrit:
Mais le puriste peut-il m'indiquer à quoi servent les 6588 et 7588 s'il ne sont pas utilisables pour des transferts entre services de l'EPLE ?
Oui, mais..... un repas, qu'il soit offert ou non, est imputé au SRH 7062 (produits de la restauration scolaire et de l'hébergement). Donc, si on utilise le 6588, il faut un 7588 en recettes et donc il y a double imputation d'une seule recette et le 7062 ne peut pas être soldé). D'autre part, il ne semble pas qu'il s'agisse d'une contribution. Le service ALO ne contribue pas, mais paie à la place de....
Je verrais plutôt un 6068 (achat d'un repas).
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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeMer 5 Fév 2014 - 10:22

Je fais comme l'Anglois, je n'analyse pas la prestation comme une contribution entre services. Le SRH prépare un repas pour des invités, c'est bien une prestation de service. Ll'EPLE paye (sur ALO), il se trouve qu'on a choisi d'aller au restaurant scolaire plutôt qu'au restaurant du coin.
C'est la CT qui est contente : on applique le tarif "extérieurs", et on lui reverse un pourcentage des recettes, lequel est calculé sur le 7062 et non le 7588.

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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeVen 7 Fév 2014 - 11:11

Lorsqu'on a tort il faut le reconnaître : j'avais tort sur cette analyse du 6257.

Je me rallie donc à l'opinion selon laquelle une prestation réalisée par le SRH d'un EPLE peut être imputée au compte de réception 6257 du service ALO.
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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitimeVen 7 Fév 2014 - 11:20

Je pratique de la même manière pour les préparation par les élèves de Segpa pour les pots de CA ou d'accueil d'intervenants extérieurs : imputation des achats sur le ALO en réception.
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MessageSujet: Re: Imputation repas offerts ... ==> RCBC   Imputation repas offerts ... ==> RCBC Icon_minitime

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