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 Don subvention à l'association sportive en mode RCBC

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5 participants
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bisonfute
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MessageSujet: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeLun 25 Mar 2013 - 21:18

Bonsoir,
J'ai attentivement lu les topics liés à un don à l'association sportive du collège dont le CE est Président.Vous parlier de faire un mandat au D.
En mode RCBC, ça donnerait DBM 32 Prélèvement de mettons 400€ pour financer la part accompagnateurs d'un trek Sportif à l'autre bout de la France au ALO (équivalent du D) 6575 sur RIB de l'association sportive?

Merci .Bonne soirée!
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El Doctus
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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 7:37

Pour le coup ce serait plus de l'AP si cela vise à financer la part accompagnateur en vertu d'une convention AS-EPLE.
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volcan
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volcan


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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 8:15

6564 pour le compte. ALO pour moi car c'est une subvention et donc cela ne peut être considéré comme une dépense pédagogique de l'établissement, quelque soit l'utilisation qui en est faite par l'assoc'.
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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 12:21

La réponse de Volcan est également acceptable.

Tout dépend du cas d'espèce.

Pour ma part en fin d'année 2012 nous avions verser une subvention exceptionnelle à l'AS afin que celle-ci prenne en charge les dommages issus d'une colision avec un véhicule de prêt. A l'époque c'était du D. Aujoud'hui ce serait du ALO.

Pour une sortie, je maintiendrais AP.
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Winnie
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Winnie


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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 13:42

Pour moi c'est du ALO. Je ne vois pas en quoi le financement d'une association a une vocation pédagogique.

@ Volcan : 6564, je ne l'avais pas vu passer, merci pour l'info.

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Bibifric
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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 13:51

Demandez-vous un compte rendu financier de l'utilisation de la subvention à l'AS ?
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volcan
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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 13:54

L'AP c'est des activités pédagogiques de l'établissement. Mandater une subvention en AP c'est pour moi reconnaître implicitement qu'on fait gérer une activité pédagogique relevant de l'EPLE par une association. C'est comme accepter de payer une facture pédagogique à la place de l'assoc.

Un EPLE n'a pas à considérer que sa subvention est ou non pédagogique. Une subvention est une aide, ce n'est pas à l'établissement de juger du caractère des dépenses d'une association. D'ailleurs le FSE ou l'UNSS ont elles une vocation pédagogique ? D'animation, de loisirs, sportive... oui ; mais peut on parler de pédagogie qui reléve pour moi exclusivement de l'EPLE ? La notion de gestion de fait n'est pas loin si on attribue un rôle pédagogique au FSE.

Mais ce n'est que mon avis.
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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 14:26

Volcan a raison sauf si la sortie organisée par l'AS s'effectue en partie sur le temps scolaire.

Dans ce cas là, il revient à l'EPLE de prendre en charge les enseignants en versant à l'AS une subvention ou un don.
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volcan
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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 14:34

Laxman a écrit:
Volcan a raison sauf si la sortie organisée par l'AS s'effectue en partie sur le temps scolaire.

Dans ce cas là, il revient à l'EPLE de prendre en charge les enseignants en versant à l'AS une subvention ou un don.

Pourquoi ? Si c'est une sortie pédagogique dans le cadre scolaire c'est à l'EPLE de gérer avec un don éventuel. Si c'est une sortie de l'AS avec "autorisation d'absence" des enseignants pour encadrer, il n'y a aucune obligation de subventionner. Comme pour un autre post, il faut choisir : c'est l'EPLE ou l'assoc qui organise, pas les deux.
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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 14:41

Shocked Pourquoi ce serait à l'EPLE de payer ?
Je ne m'intéresse pas au fait que ça se passe sur le temps scolaire ou le jour de la St Glinglin. Les profs sont absents, ils sont autorisés à ne pas assurer leurs cours par le CE. Les élèves ne sont pas là, c'est le problème de la vie scolaire. J'ai autre chose à faire que de gérer les voyages à Pétaouchnok pour aller jouer avec un référentiel bondissant.
Et le problème de la prise en charge des accompagnateurs, c'est le trésorier de l'AS que ça regarde. Une sortie de l'AS, ce n'est pas un voyage scolaire, je me moque de savoir si c'est financé par les familles, directement ou indirectement.
Un jour, il faudra arrêter l'hypocrisie du sport scolaire, périscolaire ou non-scolaire.

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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 14:48

Je suis d'accord avec vous mais l'AS est un ovni juridique dont seule l'institution a le secret.

Mais les familles des élèves adhérents n'ont pas à supporter indirectement le coût des accompagnateurs.

Cela est d'autant plus vrai si la sortie est à cheval sur le temps scolaire.

Dans cette hypothèse, je maintiens une dépense sur l'AP.

Si c'est en dehors, l'imputation sur l'ALO est possible.
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BERET
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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 14:49

Winnie a écrit:
Shocked Pourquoi ce serait à l'EPLE de payer ?
Je ne m'intéresse pas au fait que ça se passe sur le temps scolaire ou le jour de la St Glinglin. Les profs sont absents, ils sont autorisés à ne pas assurer leurs cours par le CE. Les élèves ne sont pas là, c'est le problème de la vie scolaire. J'ai autre chose à faire que de gérer les voyages à Pétaouchnok pour aller jouer avec un référentiel bondissant.
Et le problème de la prise en charge des accompagnateurs, c'est le trésorier de l'AS que ça regarde. Une sortie de l'AS, ce n'est pas un voyage scolaire, je me moque de savoir si c'est financé par les familles, directement ou indirectement.
Un jour, il faudra arrêter l'hypocrisie du sport scolaire, périscolaire ou non-scolaire.

super
Et la Cour des Comptes dans un rapport récent signale le coût de l'unss.
Reste que quand des mauvaises habitudes sont prises, il faut du temps pour les faire disparaître.
Patience et obstination!
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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 14:54

En C.A mon C.E a dit aux profs de sport de se reporter au rapport de la Cours des comptes.

Je ne vous parle pas des réactions.

Oui, les habitudes sont difficiles à bouger.

Le système est sclérosé.

Pour conclure AP ou ALO, l'EPLE verse une subvention et se fait entuber de toute façon !
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Winnie
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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitimeMar 26 Mar 2013 - 17:00

Laxman a écrit:
Mais les familles des élèves adhérents n'ont pas à supporter indirectement le coût des accompagnateurs.
[mode JPP]Ben pourquoi ? [/mode JPP]
De toute manière si les familles ont un problème, elles s'adressent au président de l'AS. Qui est comme par hasard le chef d'établissement. Y'a pas de raison que seuls les AC deviennent schizophrènes Don subvention à l'association sportive en mode RCBC A0014

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MessageSujet: Re: Don subvention à l'association sportive en mode RCBC   Don subvention à l'association sportive en mode RCBC Icon_minitime

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