taxe d'apprentissage

Bonjour,

Sur ma demande, des professeurs de SEGPA ont établi une liste de fournitures afin d'essayer de solder la TA cette année. J'ai retrouvé un document de 2002 indiquant les dépenses autorisées et prohibées dans l'utilisation de la TA. Dans les dépenses autorisées, on trouve entre autres l'achat de machines et outils, l’acquisition de matières premières et matières d’œuvre et l'acquisition de matériel pédagogique comme le matériel de reprographie. Certains professeurs enseignent le dessin par exemple et ont acheté de la gouache, des feutres, de la colle, des crayons, des cutters, des règles etc... Est-ce que je peux les prendre sur la TA ? Car je trouve que ce n'est ni de la matière première, ni de la matière d’œuvre.

Merci d'avance.

Bonjour

Pour moi, ce sont des matériels pédagogiques et je les achète avec la TA. Mon agent comptable, qui regarde de près l'utilisation de la TA, n'a jamais rejeté de mandat correspondant à ces achats.