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 Préjudice pour anxiété

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youpi
Op@lomero
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Monsieur Inquiet
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Monsieur Inquiet
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MessageSujet: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeJeu 19 Juil 2012 - 15:52

Un début de reconnaissance ?

Indemnisation de 18 enseignants
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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeJeu 19 Juil 2012 - 18:16

Je suis atterré. Mais je ne sais pas si c'est davantage à cause de la décision du tribunal ou par les profs qui ont eu le culot de présenter cette demande.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeJeu 19 Juil 2012 - 18:19

Réjouissons-nous: 500€ chaque fois que nous aurons une poussée d'anxiété, nous allons devenir riches !
Comment ça ce n'est que pour les profs ?! Evil or Very Mad
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Op@lomero
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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeJeu 19 Juil 2012 - 18:45

Je crois que le juge ne se pose même pas la question de savoir quelles seront les conséquences de son jugement. Il lit le droit, et prend une décision qui doit tenir compte des textes et des faits. Ce qui est incroyable (euphémisme) c'est donc plus la demande des uns que le jugement de l'autre.

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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeJeu 19 Juil 2012 - 21:59

D6. a écrit:
Je crois que le juge ne se pose même pas la question de savoir quelles seront les conséquences de son jugement. Il lit le droit, et prend une décision qui doit tenir compte des textes et des faits. Ce qui est incroyable (euphémisme) c'est donc plus la demande des uns que le jugement de l'autre.



Certes, mais dans le lycée en cause, si le droit de retrait ne se justifiait pas, les circonstances entrainant le sentiment d'anxiété reconnu par le tribunal étaient bien réelles.

Les éventuels recours permettraient d'en savoir plus.
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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeVen 20 Juil 2012 - 9:57

Sans la décision, difficile de se prononcer.

Que la responsabilité de l'Etat soit engagé pour ne pas avoir assurer la sécurité de ses personnels, cela semble logique (agression + coups de feu dans le lycée).

Les profs perdent 11 jours de salaires soit environ 730 € (2 000/30*11) et récupèrent 500 €, sans intérêts comme il aurait eu pour l'annulation de la retenue sur salaire.

L'article est de meilleur qualité là, avec des extraits du jugement :
http://www.lemonde.fr/education/article/2012/07/20/l-etat-condamne-a-verser-500-euros-de-prejudice-moral-a-dix-huit-enseignants_1736147_1473685.html
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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeVen 20 Juil 2012 - 11:36

Si ça peut contribuer à pousser l'administration à prendre des mesures efficaces tir et à ne pas laisser pourrir des situations tendues dans certains bahuts, pourquoi pas... Neutral
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Le Forgeron
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Le Forgeron


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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeVen 20 Juil 2012 - 11:40

AMHA, le coup du préjudice pour anxiété, il a été inventé par l'avocat malin qui savait que pour le droit de retrait c'était perdu d'avance...
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Morticia
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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeSam 21 Juil 2012 - 0:36

Il va y avoir appel ... au minimum.

Etablissement "ouvert sur la ville", donc sans clotures, ça s'est beaucoup fait à une époque ... L'Etat est il responsable des intrusions si il n'est pas propriétaire et ne peut pas assurer la cloture et donc la sécurité ?
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Mad Max
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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeSam 21 Juil 2012 - 15:07

D'ici à ce que les autres personnels se prévalent du jugement pour obtenir la même indemnité...
A moins que l'on ait l'explication du pourquoi ces profs-là ont seuls droit à cette réparation....
Cette insécurité a du être vécue par tous les personnels....

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"Comme pertinemment indiqué par mon vieux pote Mad Max (le lapin rouge, le 25 octobre 2021, mais comme dirait Obélix, je ne suis pas vieux !)
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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeMar 24 Juil 2012 - 4:41

Le Forgeron a écrit:
AMHA, le coup du préjudice pour anxiété, il a été inventé par l'avocat malin qui savait que pour le droit de retrait c'était perdu d'avance...
En tout cas le juge a ete malin, il ne voulait pas laisser faire le droit de retrait, mais a trouve ca pour ne pas donner entierement tort aux profs.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


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MessageSujet: PREJUDICE POUR ANXIETE   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeMar 24 Juil 2012 - 10:13

Bonjour à tous,

Je propose de tous nous regrouper pour nous aussi faire une action au tribunal ,pour notre anxiété......Ah!ah!ah
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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitimeMar 24 Juil 2012 - 10:37

Oui très anxieuse ce matin moi!!
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MessageSujet: Re: Préjudice pour anxiété   Préjudice pour anxiété Icon_minitime

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