Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
Cartes Pokémon : la prochaine extension Pokémon sera EV6.5 Fable ...
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 fonctionnaire et activité secondaire

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Flouette
***
***
Flouette


Nombre de messages : 1760
Age : 50
Localisation : DANS LE TARDIS
Date d'inscription : 17/02/2010

fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 14:18

question à deux euros:

quid d'un fonctionnaire qui serait à la fois enseignant et gérant d'un EARL (entreprise agricole): suite au décés de l'un de ses parents il souhaite reprendre la gérance de la société pour sauvegarder le patrimoine familial.
En a-t-il le droit sachant qu'il est prof d'éco-gestion ?
Revenir en haut Aller en bas
http://fr.wikipedia.org/wiki/Blanche-Neige
Le Forgeron
******
******
Le Forgeron


Nombre de messages : 4570
Age : 137
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: Re: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 14:25

Oui je crois...

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=BD77B1779FB8EC751FCEA8FD61B1216D.tpdjo11v_2?idArticle=LEGIARTI000023469584&cidTexte=LEGITEXT000006056079&dateTexte=20111214
Revenir en haut Aller en bas
Flouette
***
***
Flouette


Nombre de messages : 1760
Age : 50
Localisation : DANS LE TARDIS
Date d'inscription : 17/02/2010

fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: Re: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 15:42

fonctionnaire et activité secondaire Bouquet2 fonctionnaire et activité secondaire Bouquet2 fonctionnaire et activité secondaire Bouquet2merci c'est parfait , dans mon département rural j'ai trois enseignants dans cette situation.
Revenir en haut Aller en bas
http://fr.wikipedia.org/wiki/Blanche-Neige
Invité
Invité




fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: Re: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 15:55

Loufette a écrit:
dans mon département rural

Et c'est là que je suis censé muter ? pleure pleure
Revenir en haut Aller en bas
Bref
****
****



Nombre de messages : 2144
Date d'inscription : 05/06/2007

fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: Re: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 16:48

Grincheux a écrit:
Loufette a écrit:
dans mon département rural

Et c'est là que je suis censé muter ? fonctionnaire et activité secondaire Pleure6 fonctionnaire et activité secondaire Pleure6
Je connais chez Flouette. J'y avais mon dentiste et mon marchand de chapeau. C'est un endroit où l'on ne fait pas de vieux zozos (si on n'a pas l'accent déjà).

Bref .
Revenir en haut Aller en bas
Le Forgeron
******
******
Le Forgeron


Nombre de messages : 4570
Age : 137
Localisation : centrale
Date d'inscription : 31/05/2008

fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: Re: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 18:57

Il paraît qu'on y mange très bien, qu'on y boit pas mal du tout et qu'il y a une tradition locale du spectacle vivant.

Par contre faudra vérifier si l'EARL est bien compris dans les dispositions précises du texte (exclusion des formes sociales d'exploitation agricole ou quelque chose comme ça).
Revenir en haut Aller en bas
tortue
***
***
tortue


Nombre de messages : 1802
Age : 49
Localisation : à l'est ...
Date d'inscription : 08/03/2010

fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: Re: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 20:02

Bref a écrit:
[C'est un endroit où l'on ne fait pas de vieux zozos (si on n'a pas l'accent déjà).

Bref .
Certains ont pourtant affirmé qu'on ne devrait jamais quitter cet endroit ...
Revenir en haut Aller en bas
Flouette
***
***
Flouette


Nombre de messages : 1760
Age : 50
Localisation : DANS LE TARDIS
Date d'inscription : 17/02/2010

fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: Re: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 21:31

Pour les chapeaux la boutique sur la belle place a fermé hélas, mais il reste l'autre qui me fournit, quand mes finances me le permettent de jolis couvre-chefs...mais nous dérivons fonctionnaire et activité secondaire 173855
Revenir en haut Aller en bas
http://fr.wikipedia.org/wiki/Blanche-Neige
Bref
****
****



Nombre de messages : 2144
Date d'inscription : 05/06/2007

fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: Re: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 21:41

tortue a écrit:
Bref a écrit:
C'est un endroit où l'on ne fait pas de vieux zozos (si on n'a pas l'accent déjà).
Bref .
Certains ont pourtant affirmé qu'on ne devrait jamais quitter cet endroit ...

Certes, mais quand on a l'accent et le sens du terroir. On n'y est pas encore envahi par les parisiens et les newtons. Enfin, pas trop. Pas comme chez toi. Sans parler de compétences pour les champignons. Le Grinch' a-t-il pris le soin d'apprendre l'accent, la langue locale, a-t-il là bas des ancêtres zincontestables, sait-il reconnaître un cep, faire la différence avec un trèfle de casino et ensuite l'exploiter au mieux ? Je crains pour lui.

Bref .
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: Re: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 23:17

@ Bref : merci de ta sollicitude.

D'une part ce n'est pas encore gagné ; d'autre part mon lien particulier à la France fait que je me sens capable d'aimer quelque territoire que ce soit. Il y a du risque, c'est vrai, je l'ai calculé. Mais parfois ne rien risquer, c'est tout risquer ! Smile
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





fonctionnaire et activité secondaire Empty
MessageSujet: Re: fonctionnaire et activité secondaire   fonctionnaire et activité secondaire Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
fonctionnaire et activité secondaire
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» gestionnaire secondaire
» erreur doc DAF 3 bourses secondaire ?
» régisseur de recettes secondaire?
» Logement de fonction et résidence secondaire
» Rapport d'activité

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Métiers de l'AENES-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: