taxe d'apprentissage

Bonjour,

je débute dans le métier, et je pose donc ma petite question de débutant.

Voilà, mon AC me dit que j'ai reçu de la Taxe d'apprentissage...formidable!

Elle n'a pas été prévue dans mon budget.

Le professeur chargé de l'utiliser sachant cela est venu me porter ses factures.

Je ne sais donc pas quelles lignes fournir avec la DBM, sachant que je n'ai pas de J1.

De plus la DBM est-elle de type 24 ou 38?

Est ce qu'en ligne emettrice je peux créer une J1, et créer au chap A1 en ligne réceptrice un 6067.

Bref ce n'est pas clair dans mon esprit...et je bloque!

une chose est sûre c'est que le chapitre emetteur doit être le même que le chapitre récepteur, y'a pas d'autre solution.

de plus tout chapitre peut "supporter" tout compte, alors si vous y tenez rien n'empêche de créer un J1 6067, ou tout autre compte relatif à une opération compatible avec la TA.

n'oublions pas que la TA est un impôt et qu'à ce titre elle est censée être utilisée dans l'année, ou alors on justifie clairement pourquoi on empile les crédits.

alsacien a écrit:

Bonjour,

Salut

alsacien a écrit:

je débute dans le métier, et je pose donc ma petite question de débutant.

c'est bien de poser des questions

alsacien a écrit:

Voilà, mon AC me dit que j'ai reçu de la Taxe d'apprentissage...formidable!

tu aurais du être aussi au courant (même avant l'AC) mais bon ce n'est pas grave

alsacien a écrit:

Elle n'a pas été prévue dans mon budget.

c'est souvent le cas

alsacien a écrit:

Le professeur chargé de l'utiliser sachant cela est venu me porter ses factures.

un bon de commande voulais tu écrire
Sinon cela veut dire que :

1. c'est le prof qui s'érige en ordo
   
2. les commandes ont été passées sans crédit disponible
   
3. les délais de paiement sont dépassés
   
4. ...
   

alsacien a écrit:

Je ne sais donc pas quelles lignes fournir avec la DBM, sachant que je n'ai pas de J1.

le principe de la DBM c'est justement de créer un J1

alsacien a écrit:

De plus la DBM est-elle de type 24 ou 38?

il y a un numéro spécial pour la TA (c'est pas la 25 de mémoire?)

alsacien a écrit:

Est ce qu'en ligne emettrice je peux créer une J1, et créer au chap A1 en ligne réceptrice un 6067.

surtout pas malheureux..
ligne émettrice J1 7481 et en ligne réceptrice J1 6lecomptequivabien.

alsacien a écrit:

Bref ce n'est pas clair dans mon esprit...et je bloque!

je vois et j'espère que c'est plus clair...

Bozinchu a écrit:

alsacien a écrit:

De plus la DBM est-elle de type 24 ou 38?

il y a un numéro spécial pour la TA (c'est pas la 25 de mémoire?)...

C'est bien 25.

Bozinchu a écrit:

alsacien a écrit:

Le professeur chargé de l'utiliser sachant cela est venu me porter ses factures.

un bon de commande voulais tu écrire
Sinon cela veut dire que :

1. c'est le prof qui s'érige en ordo
   
2. les commandes ont été passées sans crédit disponible
   
3. les délais de paiement sont dépassés
   
4. ...
   

Même pas un bon de commande, domaine réservé! Le prof ou plutôt le coordo de la matière vient avec sa demande voir le CE qui si il accepte le principe le renvoie vers le gestionnaire muni d'un billet sur lequel est écrit le mot de passe du jour et scellé à la cire. A partir de là, si il y a les sous et si le CE dûment avisé des dégâts irréparables que cet achat fera dans le budget ne revient pas sur sa décision, il y a émission d'un bon de commande par le service compétent (l'intendance), le dit bon est revêtu de toutes les signatures, visas et autorisations indispensables avant sa transmission au fournisseur.

Merci pour toutes ces réponses.

Oui, affecté au 1er septembre, je prends le train en cours de route.

Le prof en question est rapidement venu me voir pour me demander "KOMBIENKIMERESTE?".

Comme il a prlé de TA, j'ai demandé à l'AC qui m'a communiqué le montant.

Je l'ai alors donné au prof qui a porté ses devis (oups, désolé BOZINCH...).

Donc si j'ai bien capito, J1 7481 en ligne émettrice et J1 6.machin en réceptrice, tout ça par une type 25.

ça me fait quand même bizarre de créer un chapitre sans vote du CA (quand on vote un budget, cest bien par chapitre? et là pouf badaboum, on crée un chapitre et un montant sur ce chapitre seulement pour info!), de plus je suis dans un collège et je ne sais pas si ici ils ont souvent vu des chapitres J.

C'est plus clair pour moi maintenant, mais je tremble encore un peu avant de valider le bouzin dans GFC (début de parkinsonite?).

Heu, si c'était pas prévu, tu as vérifié que ton établissement était bien éligible à la TA ?

Oui, j'ai bien des dossiers de TA qui remontent à plusieurs années.

J'ai même des carnets des reçus et déclarations de versement au titre de la TA (le dernier reçu date de juin 2010...).

Alors c'est bizarre de ne pas avoir de J1 au budget. A ta place je vérifierais tout de même si ton bahut est sur la liste de la préfecture, et sur quel chapitre était la TA les années précédentes. Tu as une section qui a fermé à la rentrée dernière ?
Quant au carnet de reçus, depuis que tous les versements aux EPLE passent par les organismes collecteurs, je croyais que c'était devenu inutile.

Je viens de regarder dans le CFI 2010.

En recettes il y a un 748-7481.

En dépenses je ne sais pas où mon prédecesseur mettait ça, sur le A1-6068 c'est possible?

Pour Winnie :

non, pas de section fermée, il me semble que nous avons de la 4ème techno, ce qui justifierait la TA.

Quant au registre, je comprends pourquoi il ne sert plus depuis un an...

Winnie a écrit:

Alors c'est bizarre de ne pas avoir de J1 au budget.

j'ai connu des bahuts où on ouvrait la TA au fur et à mesure de la dépense.
Dans un de mes ER c'était comme ça jusqu'à il y a peu.
L'AC précédent (qui avait quelques manières comptables qui différaient des miennes) demandait un OR systématique du montant de la dépense.
Dite dépense qui était effectuée suite à une DBM
On avait donc 10 à 15 DBM par an rien qu'avec la TA.
je n'ai pu modifier cette pratique qu'après le départ à la retraite de tous les protagonistes.

Bon, en ligne emettrice j'ai mis 748-7481 et en réceptrice A1 6068.

Mais je me demande si en ligne réceptrice le D n'aurait pas été plus approprié, je ne suis vraiment pas sur de moi.

si tu es en collège cela est bizarre que tu ais encore de la TA
Y'a plus grand chose qui donnent droit à la TA depuis la réforme des 4eme techno qui ne sont plus censé exister. Il reste juste des dispositifs un peu expérimentaux de remédiations pour élèves en rupture. Comme c'est intervenu au moment ou les préfectures se réorganisaient, il est possible qu'il n'y ait plus de référent pour gérer ce problème d'habilitation.

alsacien a écrit:

Bon, en ligne emettrice j'ai mis 748-7481 et en réceptrice A1 6068.

Mais je me demande si en ligne réceptrice le D n'aurait pas été plus approprié, je ne suis vraiment pas sur de moi.

t'es gentil mais tu écoutes le gars du nord-est où faut il parler en Elsässerditsch (alors que j'en suis incapable).

on te dit J1 en recettes et dépenses

Argh, j'ai passé les écritures et édité la lettre à l'AC.

Ma carrière dans l'EN fut intense mais brève...

J'ai donc mis ça sur le A1 et pas le J.

Le CE, l'AC, et interpol vont me tomber dessus.

Heureux de vous avoir connu les gars, ce fut un plaisir.

tu refais une DBM miroir en -
Puis tu refais une DBM dans les règles de l'art

PS j'interviens pour que le GIGN ne débarque pas chez toi

Appelle ton AC pour avoir son avis.
Et crédits ouverts, ça ne veut pas dire obligation de les dépenser, tu peux toujours saisir une nouvelle DBM tout bien comme il faut.
Mais je persiste, il faut d'abord essayer de savoir si tu as vraiment droit à cette TA.

@ Boz : les crédits ouverts au fur et à mesure de la dépense, j'avais encore jamais expérimenté ça. Et pourtant question trucs tordus on voit des choses pour le moins étonnantes, voire innovantes (y compris de la TA au SG, d'ailleurs ). Mais on fait pas un concours...

OK, j'appelle mon AC dès demain au petit jour.

Mais très franchement, je n'ai pas trop envie de creuser la question de savoir si cette TA est justifiée ou pas.

A partir du moment où mon AC me dit que c'est OK pour lui, je n'ai pas envie de chercher plus loin (vous comprenez, des sous qui rentrent, je prends!).

Merci Boz pour la DBM miroir, ça fera plus "propre".

Ma carrière dans l'EN va finalement connaître un sursis.

Allez, pour fêter ça je me fais peter un paquet de cahuettes à l'apéro ce soir.

Que des cahouètes
Même pas un petit Dimple ou un petit Jack?

Si je commence à prendre un petit Jack à chaque fois que j'ai des émotions à cause du boulot cette année, je crois que je vais la finir avec une cyrose.

Alors que pour les cahuettes, ma balance me confirme chaque matin que je suis un cas irrécupérable...

Coluche disait "l'alcool tue lentement, ça tombe bien on est pas pressé.."

Alors qu'une cahuette mal ingurgitée peut tuer rapidement, je le reconnais.

alsacien a écrit:

...Alors que pour les cahuettes, ma balance me confirme chaque matin que je suis un cas irrécupérable...

Très bien, c'est un bon début les contrôles balance.

J1 effectivement et utilisation de la TA pour des dépenses admises ; pas pour n'importe quoi.

La nature des dépenses susceptibles d’être financées par les fonds reçus en provenance des versements exonératoires de la taxe d’apprentissage doit être en rapport avec les besoins spécifiques des formations technologiques et professionnelles pour lesquelles la taxe d’apprentissage est perçue, soit pour les établissements d’enseignement technologique et professionnel publics :
- achat, location et entretien de matériels et de biens d’équipement pédagogiques et professionnels, y compris des photocopieurs, à l’exclusion de tout mobilier à usage administratif ;
- rémunérations de conférenciers ou d’intervenants apportant aux auditeurs un complément de formation ou d’information sur la vie professionnelle ;
- location de salles destinées à la formation, dépenses destinées à promouvoir les formations sous réserve que les manifestations aient lieu dans l’établissement, voyages d’études en France ou à l’étranger en liaison avec la formation dispensée;
- prestations de services par les entreprises ou leurs organisations professionnelles telles que locations d’ateliers, de machines, indemnisation de formateurs, prise en charge de frais divers à caractère pédagogique incontestable concernant les élèves

Les devis fournis semblent bien cadrer avec l'esprit de la TA tel qu'énuméré ci-dessus.

Si j'ai une réponse quant au pourquoi nous avons cette TA, je vous la communiquerai.

Stoïk a écrit:

alsacien a écrit:

...Alors que pour les cahuettes, ma balance me confirme chaque matin que je suis un cas irrécupérable...

Très bien, c'est un bon début les contrôles balance.

Je compte la ressortir, celle-ci.

Winnie a écrit:

Stoïk a écrit:

Très bien, c'est un bon début les contrôles balance.

Je compte la ressortir, celle-ci.

c'est fait exprès ?

Bonjour,
J'ai lu dans certains bulletins académiques qu'il fallait que le CA se prononce sur l'utilisation de la TA, y-a-t-il une référence réglementaire sur ce sujet ?

alsacien a écrit:

Si j'ai une réponse quant au pourquoi nous avons cette TA, je vous la communiquerai.

Une classe de 3ème DP6, peut-être ? (ici, c'est mon cas, et ça justifie que nous percevions de la TA tous les ans)