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 Déplacements

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maric
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MessageSujet: Déplacements   Déplacements Icon_minitimeMer 15 Déc 2010 - 16:34

J'ai toujours appliqué pour le calcul des frais de déplacements des personnels, la distance la plus favorable pour l'administration c'est à dire la plus courte en choisissant soit la résidence familiale soit la résidence administrative.
Cette année cela semble poser problème notamment aux profs de LP qui ont beaucoup plus de déplacements à faire que les années précédentes.
Quelq'un connait-il le texte qui prévoit cette disposition et s'il est toujours d'actualité.
Merci pour vous réponses
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MessageSujet: Re: Déplacements   Déplacements Icon_minitimeMer 15 Déc 2010 - 16:42

Le décret du 3 juillet 2006 est assez explicite.
Le choix de la RA ou de la RF en départ ou arrivée doit figurer sur l'ordre de mission. Ce choix dépend de la distance et de l'horaire.
Si le prof doit se rendre à X qui est distant de 50 km de sa RF et de 70 de sa RA ; mieux vaut mettre départ et arrivée RF. Mais si il doit d'abord passer à l'établissement pour faire cours deux heures avant de partir, le point de départ sera la RA... et la RF en retour s'il n'a pas besoin de repasser au bahut.

Aprés dans l'exemple choisi, le prof qui exige que la RA soit fixée comme point de départ vient pointer au bahut avant son déplacement.

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Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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MessageSujet: Re: Déplacements   Déplacements Icon_minitimeJeu 16 Déc 2010 - 13:50

Bonjour
A propos des déplacements, j'ai un cas particulier : un prof A utilise la voiture d'un prof B (ami ou autre...) pour aller voir des élèves en stage. Elle remplit un formulaire de frais de déplacement et demande le remboursement des x kms effectués, sur son compte perso.
A refuser ou à régler au prof B ?
Merci pour votre aide
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MessageSujet: Re: Déplacements   Déplacements Icon_minitimeJeu 16 Déc 2010 - 14:04

Le problème est qu'il n'utilise pas son véhicule perso.
Moi je le rembourserai au tarif SNCF.

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MessageSujet: Re: Déplacements   Déplacements Icon_minitimeJeu 16 Déc 2010 - 14:35

Pour utiliser son véhicule perso quand on est en mission, il faut, me semble t'il, une autorisation du CE.

Donc, si le prof A a l'autorisation d'utiliser son véhicule, on ne s'embête pas, on rembourse les frais au prof A, il se débrouille après avec son collègue, c'est un litige perso entre eux, on a assez de boulot comme ça pour se poser ce genre de questions.

Par contre, s'il n'a pas ladite autorisation ===> tarif SNCF
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Lady Pirate
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MessageSujet: Re: Déplacements   Déplacements Icon_minitimeJeu 16 Déc 2010 - 15:01

Merci pour vos conseils
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MessageSujet: Re: Déplacements   Déplacements Icon_minitime

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