objets confectionnés en LP

Les objets confectionnés réalisés par les élèves en cas d'exercice pédagogique doivent-ils faire l'objet d'un ordre de recettes pour ordre s'ils ne sont pas vendus  ?
Merci

Non.
Qui dit OR dit débiteur, puis recouvrement. Là, pas de débiteur, vu que personne n'achète les objets, donc personne à recouvrer.

PS : c'est quoi un OR pour ordre ?

Citation :

c'est quoi un OR pour ordre ?

Imaginons un objet confectionné réalisé par des élèves (exemple une table pour le bureau du Proviseur ), cette table représente un certain coût qui me semble doit être intégré dans le patrimoine de l'EPLE ? non ?

Dans ce cas il y a bien OR d'émis à destination du service général. Un mandat d'ordre au chapitre D va solder la créance qui a été générée par la prise en charge de la recette.
Si les objets sont utilisés, c'est que la section technique les vend. Là il y a OR.

invit. a écrit:

Les objets confectionnés réalisés par les élèves en cas d'exercice pédagogique doivent-ils faire l'objet d'un ordre de recettes pour ordre s'ils ne sont pas vendus ?
Merci

Je ferais encore plus simple :
De deux choses l'une, ou l'OC est vendu et impose donc un OR en fonction des tarifs votés en CA ou l'OC n'est pas vendable ...dans ce cas il va direct à la poubelle. Les élèves de LP sont là pour apprendre, pas pour approvisionner un magasin. Dans les étab où l'on travaille le fer sur des tours ou des fraiseuse, il est ardu de vendre des troncs de cônes et autres paliers....tout va à la ferraille !

Winnie a écrit:

PS : c'est quoi un OR pour ordre ?

l'inverse d'un mandat pour ordre !
cad un OR sans débiteur :
exemples : OR pour annulation de mandat pour ordre d'un exercice antérieur, OR pour variation de stock.

Pour ce qui est du bureau :
Il faut procéder de la sorte :
- émission d'un OR sur le chapitre recevant les recettes des OC, avec PJ "facture à l'EPLE" appliquant le tarif voté en CA
- mandat au chapitre C ou ZD (si immobilisation) pour payer la facture.
Ici l'OR n'est pas vraiment pour ordre, car il y a un débiteur : l'EPLE.

sainte barbe a écrit:

Winnie a écrit:

PS : c'est quoi un OR pour ordre ?

l'inverse d'un mandat pour ordre !
cad un OR sans débiteur :
exemples : OR pour annulation de mandat pour ordre d'un exercice antérieur, OR pour variation de stock.

OK, je n'appelais pas ça comme ça.

Y-at-il un intérêt pour l'EPLE à faire cet OR ?

invit. a écrit:

Y-at-il un intérêt pour l'EPLE à faire cet OR ?

OUI : Le simple respect de la réglementation comptable et financière ....

invit. a écrit:

Y-at-il un intérêt pour l'EPLE à faire cet OR ?

Ca dépend de la valeur des objets (notamment de savoir si ce sont des OC avec suivi de stock, voir le site de Nanard sur la question des OC), ou du fait qu'il s'agisse d'une commande de l'Etablissement.

Concrètement :
- pas d'OR pour les testeurs de conduction invendus. Le prof voit s'il peut réutiliser le matériel pour d'autres activités pédagogiques. Sinon on balance.
- OR, pour un meuble fabriqué pour le bureau du principal (avec mandat en C ou en ZD, comme vu plus haut)