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 Intempéries et fermeture de l'EPLE

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MessageSujet: Intempéries et fermeture de l'EPLE   Intempéries et fermeture de l'EPLE Icon_minitimeMar 19 Jan 2010 - 16:10

Bonjour les petits amis coucou

Je voudrais avoir votre sentiment sur la question suivante. je ne pense pas qu'il existe de texte sur la question.

Un CE peut décider de lui-même de renvoyer les élèves chez eux (et donc de fermer l'établissement) en cas de danger grave et imminent, comme chacun sait.

En cas d'intempéries, si professeurs et surveillants manquent gravement à l'appel, peut-on assimiler ce déficit d'encadrants comme un danger grave et imminent, prétexte à fermer l'établissement ?

Merci.
Gros bisous.
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Ges'
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MessageSujet: Re: Intempéries et fermeture de l'EPLE   Intempéries et fermeture de l'EPLE Icon_minitimeMar 19 Jan 2010 - 16:21

Je suis partagé. Le CE peut renvoyer les élèves chez eux (faut se fader les XXX familles à appeler mais bon) en cas d'intempéries particulièrement violentes.

En revanche, il me semble que seul le préfet a le pouvoir de fermer un EPLE. Donc, quid des personnels, je ne parle pas de profs car un prof sans élèves est un non sens par nature, mais les autres personnels ?

Le CE ferme-t-il le bahut en renvoyant les personnels chez eux ? Oui techniquement parlant puisque le bahut sera vide, mais juridiquement je ne sais pas, et donc, quid des responsabilités si une personne se crashe en rentrant chez elle avec sa totomobile ?
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Nanie
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MessageSujet: Re: Intempéries et fermeture de l'EPLE   Intempéries et fermeture de l'EPLE Icon_minitimeMar 19 Jan 2010 - 16:24

J'avais posé la question à mon CE qui avait répondu que service public oblige, on ne ferme pas. En plus, il m'avait dit que nous subissions suffisamment de critiques, ce n'était pas la peine d'en rajouter en fermant le bahut.

Gros bisous tout pareil (je peux?)
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totor
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MessageSujet: Re: Intempéries et fermeture de l'EPLE   Intempéries et fermeture de l'EPLE Icon_minitimeMar 19 Jan 2010 - 16:25

Grincheux a écrit:
Bonjour les petits amis Intempéries et fermeture de l'EPLE Ordinate

Je voudrais avoir votre sentiment sur la question suivante. je ne pense pas qu'il existe de texte sur la question.

Un CE peut décider de lui-même de renvoyer les élèves chez eux (et donc de fermer l'établissement) en cas de danger grave et imminent, comme chacun sait.

En cas d'intempéries, si professeurs et surveillants manquent gravement à l'appel, peut-on assimiler ce déficit d'encadrants comme un danger grave et imminent, prétexte à fermer l'établissement ?

Merci.
Gros bisous.

S'il n'y a plus qu'un surveillant et deux profs, on peut comprendre que le ce renvoie les élèves chez eux. Dautant plus qu'en cas de grosses intempéries, les élèves sont pas légion non plus.
Par contre, même si l'eple est quasiment vide (il y a toujours des personnels ATOSS), il n'est pas fermé.
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Isaac Newton
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Isaac Newton

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MessageSujet: Re: Intempéries et fermeture de l'EPLE   Intempéries et fermeture de l'EPLE Icon_minitimeMar 19 Jan 2010 - 16:27

En des temps déjà lointains, un de mes CE a ouvert un EPLE en compagnie de sa secrétaire et de moi-même, seuls adultes présents. Par chance, il y avait peu d'élèves.

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MessageSujet: Re: Intempéries et fermeture de l'EPLE   Intempéries et fermeture de l'EPLE Icon_minitimeMar 19 Jan 2010 - 16:58

Service public: l'établissement est ouvert et doit accueillir les élèves qui se présentent.
Ensuite, que certains manoeuvrent et "informent" de manière à renvoyer le maximum d'élèves chez eux, ça doit se faire sans que les gamins soient lâchés n'importe comment dans la nature.
De toute façon, c'est à l'intendance que les parents viendront râler parce que le repas non-pris ce jour-là n'aura pas été déduit de la douloureuse trimestrielle...

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"Quand je dis quelque chose et que mes adversaires politiques applaudissent, je sens que j'ai dit une bêtise". Karl Liebknecht

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MessageSujet: Intempéries et fermeture de l'EPLE   Intempéries et fermeture de l'EPLE Icon_minitimeJeu 21 Jan 2010 - 8:58

Service public oblige, on ne ferme pas. La préf peut seule décider la fermeture. Quand à la possibilité de renvoyer les élèves chez eux, il faut l'accord de l'Inspecteur d' Académie, le CE ne décide pas seul. Renvoyer les personnels chez eux: possibilité de s'arranger avec ceux qui habitent loin de s'arranger pour les laisser partir plus tôt. Dans tous les cas, garantir l'accueil des élèves.
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MessageSujet: Re: Intempéries et fermeture de l'EPLE   Intempéries et fermeture de l'EPLE Icon_minitime

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