CéleCéHa
Invité
 | Sujet: Un ou plusieurs actes pour les commissions ?  Lun 9 Nov 2009 - 8:17 | |
| Bonjour,
A l'orée du premier CA de l'année, je me pose la question suivante :
Faut il un acte par commission ou un acte global pour l'ensemble des commissions installées suffit il ? |
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LMDV/LG
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| | Sujet: Re: Un ou plusieurs actes pour les commissions ? Lun 9 Nov 2009 - 8:53 | |
| Ca dépend du nombre de votes. Si il y a un vote pour chaque commission, il faut un acte avec les résultats à chaque fois même si ils sont identiques. Si il y a un vote global, un acte unique peut suffire. | |
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Lucile
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| | Sujet: Re: Un ou plusieurs actes pour les commissions ? Lun 9 Nov 2009 - 9:18 | |
| Je ne fais pas d'acte pour les commissions.
Aurais-je tout faux depuis 8 ans ?
l'IA ne ma jamais fait de remarques. | |
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Winnie
Admin
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| | Sujet: Re: Un ou plusieurs actes pour les commissions ? Lun 9 Nov 2009 - 10:42 | |
| Ce n'est pas dans la liste des actes transmissibles.
Et en tout cas pas de vote, c'est sûr. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
Temps de travail des personnels Etat | |
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anabiose
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| | Sujet: Re: Un ou plusieurs actes pour les commissions ? Lun 9 Nov 2009 - 11:01 | |
| Pas de vote puisque le membres se désignent au sein des différents collèges, donc pas d'acte. | |
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Stoïk
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| | Sujet: Re: Un ou plusieurs actes pour les commissions ? Lun 9 Nov 2009 - 11:16 | |
| Je ne fais pas d'acte non plus... | |
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Maudinou
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| | Sujet: Re: Un ou plusieurs actes pour les commissions ? Lun 9 Nov 2009 - 13:16 | |
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| | Sujet: Re: Un ou plusieurs actes pour les commissions ? | |
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