Déclaration au centre francais du droit de copie

bonjour cher collègue.
j' ai fais une demande de revision de tranche sur une declaration du CFC( centre français d'exploitation de la copie) CAR JE M'etais trompé...
Le problème...Il la démarche adopté pour déterminer cette valeur...
C'est quoi la votre?

obelix a écrit:

bonjour cher collègue.

Lequel ?

obelix a écrit:

bonjour cher collègue.
j' ai fais une demande de revision de tranche sur une declaration du CFC( centre français d'exploitation de la copie) CAR JE M'etais trompé...
Le problème...Il la démarche adopté pour déterminer cette valeur...
C'est quoi la votre?

Une simple estimation.

"bonjour cher collègue"
C'etais une nouvelle sormule d'introduction "manadgment administratif 's "TM

en faite il me demande la methode suivie et moi je le fais comme vous j'estime...mais pas de maniere scientifique

Persoone n'aurait une méthode de calcul pour determiner le montant approximative de copie d'oeuvre protagée

J'avions pas très bien compris ta question: Que veux-tu savoir ? Le coût global pour ton établissement, ou le coût par élève ?

Pour le coût par élève, ça dépend du volume de photocopies par an; si moins de 100 pages par élève et par an, 1.50 HT par élève. Si plus de 100 jusqu'à 180, 3.20 Ht par élève.
En fonction de ça, tu multiplies par ton nombre d'élèves, tu appliques la TVA, tu rajoutes l'âge du CE en déduisant le montant de la PFR du gestionnaire (soit 0 actuellement) et tu as le montant de ta redevance annuelle.
Le tout est clairement expliqué dans le contrat envoyé par le CFC.

Merci cher collègue,
mais comment fais tu pour determiner le nombre moyen de copie par élèves?

La PFR: c'est pas pour la paye de juillet?

obelix a écrit:

Merci cher collègue,
mais comment fais tu pour determiner le nombre moyen de copie par élèves?

La PFR: c'est pas pour la paye de juillet?

je suis peut être plus brutal que les collègues :
Auparavant mon établissement ne déclarait que dans la première tranche (et là tu n'as pas à te poser a priori la question du nombre de copies d'oeuvres protégées par élève).

Maintenant vu le nombre de photocopies annuelles exécutés par les professeurs dans mon établissement (plus de 200 000 pour près de 300 élèves), je n'ai eu aucun scrupules à passer renseigner l'enquête pour passer à la deuxième tranche et ce sans chercher à chercher un mode de calclul de photocopie d'oeuvre protégées par élève; c'est infaisable .
Ta question sent la question de prof en CA.... bon légitime peut être.

Une réponse imparable : dans l'achat du coût d'un cédérom, on paye déjà un droit de copie.
Pour moi le même principe s'applique pour les photocopies. Plus tu fais de photocopies plus grande est la probabilité de photocopier des oeuvres protégées puisque licence t'es donnée.

Cela me paraît contre productif d'établir un suivi des photocopies des oeuvres protégées; les prof ne rempliront pas tes questionnaires ou alors partiellement, et le jour où le CFC débarque et compare ton nombre de photocopie annuelle avec celui des oeuvres protégées je pense qu'il vont être trés pointilleux et toi tu auras passer un temps fou à construire, suivre des tableaux Excel pour pas grand chose.

Alors deux attitudes :
minimaliste (tanche 1) plus de crédit pour les manuels scolaires et les carnets de correspondances.......
Maximaliste (tranche 2) faire sentir le poids du coût des photocopies pas vraiment justifié lorsque le volume est vraiment trés important dans un établissement et dès lors qu'il y a des manuels scolaires........

Chez moi ils poussent le vice à photocopier des pages de manuels scolaires et après tiennent des beaux discours sur la planète et Yann Artus Bertrand la bouche enfarinée:baston:

Bon mais cela n'engage que moi....

néthou a écrit:

J'avions pas très bien compris ta question: Que veux-tu savoir ? Le coût global pour ton établissement, ou le coût par élève ?

Pour le coût par élève, ça dépend du volume de photocopies par an; si moins de 100 pages par élève et par an, 1.50 HT par élève. Si plus de 100 jusqu'à 180, 3.20 Ht par élève.
En fonction de ça, tu multiplies par ton nombre d'élèves, tu appliques la TVA, tu rajoutes l'âge du CE en déduisant le montant de la PFR du gestionnaire (soit 0 actuellement) et tu as le montant de ta redevance annuelle.
Le tout est clairement expliqué dans le contrat envoyé par le CFC.

Attention, seule une petite partie des copies réalisées correspond aux oeuvres protégées par le CFC.

c'est quoi les oeuvres corrspondant au cfc

Les oeuvres protégées par le CFC, sur lesquelles des droits existent.
Si un prof prépare chez lui un contrôle perso qu'il va ensuite photocopier à 30 exemplaires pour sa classe, ces 30 copies ne rentrent pas dans le volume général soumis au barême CFC; ce ne sera le cas que pour des copies de: livres, manuels, articles, etc... sur lesquels leurs auteurs ont des droits (le copyright).

J'avais également fait modifier ma déclaration au CFC, il y a 2 ans.
J'avais dit avoir fait une enquête auprès des profs gros consommateurs puis établi un topo (documents issus d'internet photocopiés, partie ne concernant que l'administration...) qui me permettait de rester dans la tranche la meilleur marché...
Bref, un truc à la louche.

obelix a écrit:

La PFR: c'est pas pour la paye de juillet?

Le cfc nous a laissé des formulaires d'enquête en janvier, afin de participer à un sondage grandeur nature.
Résultat 6 mois après : la facture a doublé d'elle-même.

intendantyran a écrit:

Le cfc nous a laissé des formulaires d'enquête en janvier, afin de participer à un sondage grandeur nature.
Résultat 6 mois après : la facture a doublé d'elle-même.

C'est à dire ?

ils avaient candidement préalablement déclaré des photocopies pour 1.5€ alors qu'ils ont ensuite bêtement déclaré des photocopies pour la tranche supérieure

Bozinchu a écrit:

ils avaient candidement préalablement déclaré des photocopies pour 1.5€ alors qu'ils ont ensuite bêtement déclaré des photocopies pour la tranche supérieure

C'est aussi à quoi je pense ; mais je disais cela parce que la convention+la déclaration sont pour moi des PJ à joindre à la facture pour le comptable.

p... VI est d'accord avec moi
c'est vraiment la fin de l'année tout le monde est fatigué....