Mandat au ZD ou D ?

Dans le mandat du lycée rattaché, une facture a été mandatée au J1 6068 alors qu'il s'agit d'un sécheur d'air d'un montant de 1 450.€ HT. La gestionnaire me dit que puisqu'il s'agit du changement d'une pièce d'un gros matériel, on n'est pas obligé de l'immobiliser.
c'rest vrai ?

Faut voir ; de toutes façons, dans ce cas ce n'est pas du 6068 mais du 6063 ; et je demande un certif adm de l'ordo.

Une dépense de réparation d'un bien immobilisé qui a pour conséquence la prolongation de la durée de vie du dit bien doit être considérée comptablement comme une immobilisation.

Voir ici

Isaac Newton a écrit:

Une dépense de réparation d'un bien immobilisé qui a pour conséquence la prolongation de la durée de vie du dit bien doit être considérée comptablement comme une immobilisation.

Voir ici

Je sais bien ; mais c'est délicat lorsque le bien est inventorié à la CT.

Certes.

Ben oui.

Voilà, voilà.

A part ça, t'as beau temps ?

C'est mitigé. Mais y a plus vraiment de saison. Et toi, la famille, ça va ?

Ca va. Bon, c'est pas que je m'ennuie mais faut que j'aille bouffer.

Moi aussi, y a steak frites. A moins que je prenne des haricots verts.

Mais il parait que c'est cancérigène, alors je me tâte...

Et toi, tu refourgues toujours ton stock de cassoulet des années 60 les jours de grève ? Tiens, ça me fait penser, ça fait un moment qu'il n'y a pas eu de grève. Ça fait bien plus d'une semaine, non ?

Ma question était sérieuse mais je vois que les réponses sont plus fantaisistes mais bon, j'ai eu ma réponse (certificat administratif) et puis j'ai bien rigolé, c'est le top du top ce site, grâce à vous autres

elisalaure a écrit:

Ma question était sérieuse mais je vois que les réponses sont plus fantaisistes mais bon, j'ai eu ma réponse (certificat administratif) et puis j'ai bien rigolé, c'est le top du top ce site, grâce à vous autres

On a considéré la question comme sérieuse et on y a répondu sérieusement. Tu as la théorie et la pratique. On ne peut être plus précis.

ZD ou c'est rejet pour imputation erroné. Faut arrêter ce délire avec "on n'est pas obligé alors on le fait pas et si on est obligé quand même et ben on va chercher pour voir si y'a pas un moyen de dire que, vu sous cet angle, finalement, on peut dire que c'est pas obligé".
Franchement, ça coûte quoi de passer le mandat ou ZD et de suivre le bien à l'inventaire? L'avantage est assez intéressant pour se prendre une remarque de la TG et leur répondre " puisqu'il s'agit du changement d'une pièce d'un gros matériel, on n'est pas obligé de l'immobiliser".
Le jour où on m'expliquera pourquoi ça vaut vachement la peine de mandater en fonctionnement plutôt qu'en investissement (et pour une autre raison que l'imprévoyance du budget ou la flemme de faire une DBM), j'aurais fait un grand pas vers la connaissance suprême.

grand pas vers la connaissance suprême:

- si le bien est à l'inventaire de la CT mandater au ZD signifie que tu donnes une valeur intrinsèque à la pièce que tu as changée, qui fait alors partie de ton patrimoine. Si cette notion t'inspire celà signifie que ton EPLE peut aliéner la pièce (toute seule sans le reste du matos) et/ou la sortir de l'inventaire de l'EPLE. Le juge se posera ldonc a question: est-ce que cette opération est liée au patrimoine de l'EPLE? est-ce que celà "enrichit" l'EPLE?

si le matos nous appartient alors ZD car celà "relance" le patrimoine et lui redonne une valeur intrinsèque (sinon le bidule vaut plus que dalle tel que), si non c'est une Opé d'entretien comme changer des tuyaux de flotte que personne n'aurait idée d'immobiliser.

en revanche les opérations d'entretien et de renouvellement sur dotation sans transfert de propriété relèvent normalement de la collectivité ayant doté et qui aurait du prendre en charge cette dépense ou reprendre son bien.

A partir du moment où c'est l'établissement qui paie le matériel en question, cette distinction n'a pas lieu d'être. Soit le matériel est effectivement au bahut et c'est évidemment du ZD soit il est à la CT et dans ce cas, elle ne peut pas ignorer qu'un achat va être fait pour un matériel lui appartenant. il est même probable que c'est elle qui finance, j'imagine mal un bahut, même avec de belles recettes de TA, payer sur ses recettes ce type de matériel.

Dans ce cas, la CT avait loisir de préciser sous quelles conditions l'acquisition devait se faire. Au cas où elle précisait travaux d'entretien, il y avait une pièce justifiant le mandat au J1. A défaut, ce qui semble être le cas: ZD, éventuellement en précisant qui inscrivait à l'inventaire.

La comparaison avec de la tuyauterie est sans objet. Quand bien même un achat de tuyaux peut dépasser les 800 € HT, la valeur du bien se ferait sur l'unité de base en mètre linéaire. Là, on parle d'un sécheur d'air qui est en soi un bien dont la valeur dépasse le seuil des immo.

Je ne vois toujours pas pointer la connaissance suprême.

LMDV a écrit:

Dans ce cas, la CT avait loisir de préciser sous quelles conditions l'acquisition devait se faire. Au cas où elle précisait travaux d'entretien, il y avait une pièce justifiant le mandat au J1. A défaut, ce qui semble être le cas: ZD, éventuellement en précisant qui inscrivait à l'inventaire.

j'l'aime bien celle là, comme ça j'aurai plus qu'à expliquer ma différence au COFI classe 2 avec la cl 2 d'EGIMMO, si je n'inscris rien et que la CT inscrit chez elle.

V.M.B a écrit:

j'l'aime bien celle là, comme ça j'aurai plus qu'à expliquer ma différence au COFI classe 2 avec la cl 2 d'EGIMMO, si je n'inscris rien et que la CT inscrit chez elle.

Tout le monde sait que les concordances entre la classe 2 et le le logiciel des gestion des immo ne sont dues qu'à des tricheries éhontées de générations de comptables.

merci pour le boulot de fada qui a été réalisé par 3 GC successifs pour remonter tout ça et fournir un doc sincère et démontré, sans tricherie éhonté mais avec beaucoup de sueur...

V.M.B a écrit:

merci pour le boulot de fada qui a été réalisé par 3 GC successifs pour remonter tout ça et fournir un doc sincère et démontré, sans tricherie éhonté mais avec beaucoup de sueur...

pareil, sans parler des sorties d'inventaires de régul après inventaire physique et etiquettage !!!!

Allez, C 215 et on n'en parle plus...

Bin, a priori, je n'immobilise pas.
Si effectivement ce sécheur d'air n'est qu'un composant défectueux d'un machine beaucoup plus importante, il s'agit bien de maintenance et donc rien de choquant à l'imputer au J1 6063 ou 6068 selon les usages.

Dans un LP, il n'est pas rare d'avoir des machines outils de plusieurs dizaines, voire centaines de miliers d'euros. Une dépense de 1000 ou 2000 euros pour une réparation ou un entretien n'a rien d'anormal, au contraire. Et si on considère que chaque réparation a vocation à prolonger la vie de l'immo, il faudra bientôt immobiliser les vidanges du véhicule de service (essayer de faire 100000 bornes avec la même huile )

Si c'est une machine de quelques années que l'on remet à niveau pour permettre à nos chères têtes blondes de s'exercer dessus, là c'est différent, il y a effectivement prolongation de la durée de vie. Classique pour un retrofitage, par exemple. Et immobilisation.

Le certificat de l'ordo est pour moi complètement inutile.

Poporc a écrit:

Le certificat de l'ordo est pour moi complètement inutile.

Moi y'en a être comptable lambda. Si je reçois une facture à payer de 2000 € pour un évaporateur à particules XB23 modèle 1895 modifié 1999, je ne suis pas censé savoir qu'il s'agit d'une pièce détachée pour réparer une machine gamma à ions polarisés... surtout si on me la mandate au 6068 et non au 6063.
Sans certif m'expliquant que c'est une petite pièce pour faire marcher une grosse machine, je prends mon téléphone pour engu... le gestionnaire qui n'a pas mis ça au Z ; où je prends la Ferrari de fonction pour aller lui faire bouffer le mandat.

Vieil intendant a écrit:

ou je prends la Ferrari de fonction

Ah...
Moi c'est une Kangoo.
Et elle marche au GPL

Sans vouloir embeter le cochon ni donner raison au toutou, force est de constater que la bouillote bleue semble avoir raison
ce n'est pas le montant de la facture qui nous importe
j'ai déjà payé pour plus de 800€ht de raviolis et je ne les immobilise pas!

c'est un prix unitaire de plus de 800€ht donc on paye au Z

après on retombe sur la jurisprudence de la rampe de cantine et si la machine principale appartient à la CT on ne paye pas une réparation qui apporte un plus à l'appareil et on demande à la CT de payer

sinon l'AC risque un débet...

Bozinchu a écrit:

Sans vouloir embeter le cochon ni donner raison au toutou, force est de constater que la bouillote bleue semble avoir raison
ce n'est pas le montant de la facture qui nous importe
j'ai déjà payé pour plus de 800€ht de raviolis et je ne les immobilise pas!

c'est un prix unitaire de plus de 800€ht donc on paye au Z

après on retombe sur la jurisprudence de la rampe de cantine et si la machine principale appartient à la CT on ne paye pas une réparation qui apporte un plus à l'appareil et on demande à la CT de payer

sinon l'AC risque un débet...

Donc un ravioli a 850 euro HT que je souhaite encadrer dans mon bureau, je l'immobilise dans son cadre et au ZD.