edt d'un agent tos

existe-t-il un texte qui empêche de changer en cours d'année l'emploi du temps d'un agent TOS?

Je ne crois pas qu'il existe un texte de ce genre. Il y a sans doute des délais à respecter et surtout la décision relève à priori de la collectivité territoriale.

bonsoir;

chaque CT fixe son nombre d'heures à effectuer annuellement et peut-être;mais pas chez moi, les modalités de présentation d'emploi du temps.
Par contre libre à toi de modifier un emploi du temps en fonction des besoins du service (accompagnement éducatif,travaux ,journée porte-ouverte,etc etc ) si l'on reste cohérent et dans les limites horaires imposées par la CT ,je ne pense pas qu'il y ai de soucis.
Maintenant si l'agent n'est pas "fana" là c'est un tout autre problème ....

il existe de texte artt de 2000 sur les personnel de l education nationale
.l'emploi du temps doit etre remis avant la fin septembre et vs ne pouvez changer en cours d annee sauf travaux ou charge imprevisible.....

voir circulaire artt iatoss education nationale 2000.

par exemple si une charge initialement prévue disparait, je peux changer l'edt?

Oui. Mais il y a un délai "de politesse" pour un changement radical des jours et horaires, je pense.
Voir avec la CT, et surtout remettre ça par écrit avec signature de l'agent pour officialiser le nouvel EDT.

Les fiches de poste devraient, dans l'idéal, comporter un avertissement disant que toute modification rendue nécessaire par l'intéret du service (ou modification à la demande de l'agent et qui serait compatible avec les besoins du service) doit faire l'objet d'un avenant à la fiche de poste. Ensuite, la fdp n'est pas supposée invalide sans la signature de l'agent, passé effectivement un "délai de politesse".

A priori, les CT dans la plupart des cas ne vont pas au-delà d'un rappel de l'enveloppe horaire globale à respecter. Dans le cas contraire, mutez !

BZH a écrit:

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Par contre libre à toi de modifier un emploi du temps en fonction des besoins du service (accompagnement éducatif,travaux ,journée porte-ouverte,etc etc ).

les ATTEE n'ont pas à faire d'accompagnement éducatif (ou transporter des élèves avec le véhicule de fonction), à moins qu'il ne soit lié directement à ses fonctions (ex: un cuisinier si de la cuisine doit être faite sur place)...pour le reste d'accord avec toi.