Bonjour,
j'ai passé une recette en 2007 du montant total d'une subvention spécifique pour travaux de sécurité car il s'agissait d'une opération pluriannuelle ( les fonds ont été reçus en décembre et les travaux ont commencé en 2007). J'ai prélevé en 2008 le montant restant pour faire les travaux prévus sur l'exercice 2008, or tout n'a pas été consommé.
Ma question est :est-ce que je dois prélever le reliquat de la subvention des réserves à la DBM 1 SUR 2009, par ailleurs, je précise que j'avais déjà inscrit le crédit prévisionel en budget initial sur le compte des travaux.

Le solde est-il retombé dans les réserves ?(D'après le montant ,c'est ce que je constate au cofi 2008).
merci d'avance pour vos réponses.

je suis désolé mais tu parles Olrikien , là ! pourquoi un prélevement alors qu'il y a subvention STP ?

la subvention est tombée dans les réserves car j'ai passé la recette du montant de la subvention totale et non pas du montant des dépenses 2007 .
Est-ce que c'est plus clair dit comme çà?

Si j'ai tout compris il faut en effet prélever sur réserves (DBM3) ce reliquat de reliquat de subvention qui est tombé par erreur dans les dites réserves pour le remettre au budget.
Pour être sur, le crédit prévisionnel inscrit au budget initial en travaux n'est pas déjà un prélévement sur réserves ; sinon il ne faut pas le faire deux fois.

l'idéal aurait été un prélèvement sur FDR en 2008 pour ressortir, par un mandat, des réserves la subvention qui n'a pas lieu d'y être. Maintenant si tu es certain que le coût total des travaux sera au moins égal à la subvention (et que tu pourras le justifier à la CT enquêtant sur l'utilisation de sa subvention), ne touche plus à rien, fait tes mandats en 2009, et ne prélève que si tu en as réellement besoin pour ne pas dépasser le montant du chapitre.
euh, désolé grand chef, j'avais pas vu que tu intervenais aussi !

OK, je prélève sur les réserves à la prochaine DBM et j'ajusterai le crédits budgétaires en classe 6 ( il ne faut pas les compter deux fois).
Il n'y a pas eu de prélèvement au niveau du budget initial 2009, le crédit inscrit sur le compte travaux était une estimation " sincère et véritable" mais quand même à la louche.
Merci.

SUITE DU MESSAGE: la prochaine fois que j'ai une subvention spécifique importante,je suis la cosommation des crédits en classe 4, c'est plus simple.

linus a écrit:

Il n'y a pas eu de prélèvement au niveau du budget initial 2009, le crédit inscrit sur le compte travaux était une estimation " sincère et véritable" mais quand même à la louche.
Merci.

Estimation avec quelle contrepartie en classe 7 ?

la contrepartie en classe 7 est une recette du chapitre74 subvention état, pour le même montant.

linus a écrit:

la contrepartie en classe 7 est une recette du chapitre74 subvention état, pour le même montant.

Subvention que vous n'aurez pas, non ?
Je suis un peu perdu...

effectivement, je n'aurai pas la subvention en 2009 puisqu'elle a déjà été versée en décembre 2007, mais elle n'a pas été consommée en totalité.

Il me reste un reliquat à dépenser sur 2009.

Donc cette prévision de recette et cette ouverture de crédits au budget initial sont "fictives" et n'auraient jamais dû y être inscrite.

Attention à ne pas en tenir compte dans les crédits disponibles.

On doit donc faire une DBM 3 sur réserves pour utiliser ce reliquat tombé dans les réserves.