Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -39%
Pack Home Cinéma Magnat Monitor : Ampli DENON ...
Voir le deal
1190 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 conférence médecin

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Nedjma
*
*
Nedjma


Nombre de messages : 194
Localisation : la ville des Lumières
Date d'inscription : 12/12/2006

conférence médecin Empty
MessageSujet: conférence médecin   conférence médecin Icon_minitimeLun 26 Jan 2009 - 14:54

Bonjour,
je viens de relire les archives du forum concernant les intervenants ext. et j'avoue que je commence à me faire peur...
ma question est simple : l'an passé un médecin est venu faire une conférence un soir (public visé : plus adulte que élève) dans le cadre du CESC (aucune convention particulière signée - juste un vote du projet d'établissement en CA).
A la suite de cette conférence, le médecin nous envoie une "note d'honoraires" avec son n° de SIRET, son n° d'URSSAF, etc...
Comment dois-je traiter cette facture ???
Dois-je considérer ce médecin comme un intervenant ext. (au sens, lui payer l'urssaf, etc.)... ou une facture pour un "forfait conférence" tel quel pourrait "passer" ???
merci pour votre avis !
ps/ même si ce médecin est rattaché à un hôpital du coin (c marqué sur sa note d'honoraire)... il bosse en "travailleur indépendant" (c bien son Rib)
Revenir en haut Aller en bas
Winnie
Admin
Admin
Winnie


Nombre de messages : 13576
Age : 97
Localisation : La Forêt des Rêves Bleus, ou à la masse, au choix
Date d'inscription : 11/03/2008

conférence médecin Empty
MessageSujet: Re: conférence médecin   conférence médecin Icon_minitimeMar 27 Jan 2009 - 14:12

Heu, une convention aurait été bienvenue. Je te dirais : au pire, si tu en as pour moins de 230 €, joins l'acte à ta facture et basta.

Quant au RIB, s'il y la mention "membre d'une association de gestion agréée, accepte les règlements à son nom" sur sa note d'honoraires, tu dois avoir le droit de lui verser directement l'argent. Me trompé-je ?

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

Temps de travail des personnels Etat
Revenir en haut Aller en bas
Nedjma
*
*
Nedjma


Nombre de messages : 194
Localisation : la ville des Lumières
Date d'inscription : 12/12/2006

conférence médecin Empty
MessageSujet: Re: conférence médecin   conférence médecin Icon_minitimeMer 28 Jan 2009 - 11:28

Merci pour ta réponse Winnie... Smile
Je vais en effet me contenter de sa note d'honoraires et ça devrait aller ! Wink
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





conférence médecin Empty
MessageSujet: Re: conférence médecin   conférence médecin Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
conférence médecin
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Frais honoraires médecin
» Médecin internat
» Convocation C.E. pendant arrêt maladie
» signature menus médecin scolaire
» Rémunération d'un médecin retraité

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: