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BP50
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MessageSujet: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 17:33

Comment faire pour mettre à jour dans le menu outils- banque documentaire- calendrier 2007-2008 1 ( modèle 1)
Peut on avoir un calendrier perpétuel ?
merci
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 17:42

Et si tu modifiais celui qui est présenté? T'en as pour 5 minutes.
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Isaac Newton
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 17:47

J'allais le dire.

Que le site et le forum vous épargnent des efforts ne veut pas dire que le boulot va être fait à votre place. Ce n'est pas compliqué d'adapter les modèles proposés dans la banque documentaire. Qui ne sont que des modèles et pas des documents officiels inaliénables et sacrés.

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Des millions de gens ont vu tomber une pomme, Newton est le seul qui se soit demandé pourquoi. B.BARUCH

Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 18:34

BP50 a écrit:
Peut on avoir un calendrier perpétuel ?
merci

Moi je ne peux que vous conseiller mon calendrier perpétuel préféré :

http://www.chapitre.com/CHAPITRE/fr/BOOK/geluck-philippe/le-tour-du-chat-en-365-jours,1389430.aspx

Recommandations et posologie :

"Une journée où l'on n'a pas ri est une journée perdue. .... La dose recommandée est d'une page par jour et la cure, d'une année entière. Si les symptômes de sinistrose persistent, recommencez le traitement."
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 19:24

Je croyais que vous parliez du calendrier "modèle rugby" avec la photo de VI tout nu... Crying or Very sad

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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 19:25

L'intendant zonard a écrit:
Je croyais que vous parliez du calendrier "modèle rugby" avec la photo de VI tout nu... Crying or Very sad

Tu me dis vous, maintenant pale
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 19:46

barbule a écrit:
L'intendant zonard a écrit:
Je croyais que vous parliez du calendrier "modèle rugby" avec la photo de VI tout nu... Crying or Very sad

Tu me dis vous, maintenant pale

Naaannn, vous les ceusses qui discutez de calendrier, c'est tout. Je n'ai pas le droit de t'appeler Bubulle parce que le Méchant du forum * a mis un copyright dessus, et puis Barbie c'est, heuu, doublement contestable. Chère Barbule, c'est sobre et chaleureux, ça te convient ?

* : des fois je me dis que la place est à prendre, quand je lis LMDV ou VMB, mais non VI c'est vraiment lui l'épouvantail ici, ne serait-ce que parce que ce gars-là a le culot de durablement poster deux fois plus de messages que moi. mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_pale

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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 19:50

http://www.ac-reims.fr/info_prat/0infos.html y a un calendrier en fichier excel ou .pdf à télécharger. En + de faire de belle lettre aux EPLE par sa DAF, l'Académie de Reims produit chaque année ce calendrier.
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 19:56

L'intendant zonard a écrit:
Chère Barbule, c'est sobre et chaleureux, ça te convient ?
No objection Wink

L'intendant zonard a écrit:
* : des fois je me dis que la place est à prendre, quand je lis LMDV ou VMB, mais non VI c'est vraiment lui l'épouvantail ici, ne serait-ce que parce que ce gars-là a le culot de durablement poster deux fois plus de messages que moi. mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_pale

Rolling Eyes faut pas être jaloux..Toi, tu as un site à entretenir et à surveiller...

VI , il a pas ça, lui

Une autre piste : au nombre de mots, je ne suis pas certaine que VI gagne contre toi, tes messages étant généralement beaucoup plus longs que les siens .
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeJeu 22 Jan 2009 - 20:18

barbule a écrit:
Une autre piste : au nombre de mots, je ne suis pas certaine que VI gagne contre toi, tes messages étant généralement beaucoup plus longs que les siens .

Ca fait longtemps que je pense qu'il faudrait tout de même qu'on ait des statistiques sur ce point précis. VI fait 4 % de tous les messages du forum, et moi 2. Mais au pissage de copie, effectivement mon clavardage intense devrait me faire reprendre la main. aa22

En même temps, l'animal serait fichu de se mettre à citer des textes à en faire pâlir Freleonat, juste pour faire du chiffre...

Tiens, c'est bien pratique que le Vi il ne visite pas ce fil de discussion, sinon je pense que je me prendrais une de ces mandales !

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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 9:02

Bon, s'il s'agit de faire du blabla comme le fait le truc rouge à grandes zoreilles moches, on peut :

1.1
Au commencement, Dieu créa V.I.,les cieux et la terre.
......


Dernière édition par Vieil intendant le Ven 23 Jan 2009 - 9:18, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 9:13

Shocked eh oh t'as pas entendu parler de laïcité? C'est pire que les sapins de noël chez les CPE çà. Bigot va! En plus les modo il donne des liens sur un site de bible... VA DE RETRO Victime Illuminée!
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 9:22

F.A.R.P.I a écrit:
Shocked eh oh t'as pas entendu parler de laïcité? C'est pire que les sapins de noël chez les CPE çà. Bigot va! En plus les modo il donne des liens sur un site de bible... VA DE RETRO Victime Illuminée!

Bon ça va, je supprime la Bible et je mets autre chose...

A propos, t'es au boulot fonctionnaire ?


SOMMAIRE DE LA LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES
DES DEPENSES PUBLIQUES LOCALES
Préambule 3
RUBRIQUE 0. PIECES COMMUNES 5
RUBRIQUE 1. ADMINISTRATION GENERALE 11
RUBRIQUE 2. DEPENSES DE PERSONNEL 15
RUBRIQUE 3. DEPENSES LIEES A L’EXERCICE DE FONCTIONS ELECTIVES OU DE REPRESENTATION 29
RUBRIQUE 4. MARCHES PUBLICS 32
RUBRIQUE 5. ACQUISITIONS D'IMMEUBLES ET OPERATIONS COMPLEXES 43
RUBRIQUE 6. INTERVENTIONS SOCIALES ET DIVERSES 54
RUBRIQUE 7. INTERVENTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES 57
ANNEXES DE LA LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES 60
--------------
INDEX 74
SOMMAIRE DETAILLE 77
Décret PJ V13.doc
Page 3 / 103
3
DEFINITIONS ET PRINCIPES
1. Collectivités
Dans la présente nomenclature, le terme «collectivité» s'entend aussi bien des collectivités territoriales que des établissements
publics locaux et des établissements publics de santé visés à l’article D. 1617-19 du code général des collectivités territoriales.
Ce terme peut également viser les associations syndicales de propriétaires dotés d’un comptable public.
2. Décision
La pièce émane, selon le cas, par exemple du conseil municipal, du conseil général, du conseil régional, ou du conseil
d’administration (« délibération ») ; de l’organe régulièrement habilité à agir en leurs lieu et place (commission permanente du
conseil général ou du conseil régional, par exemple), ou de l’autorité exécutive (arrêté municipal ou arrêté du président du
conseil régional, par exemple).
Lorsque la pièce justificative est un certificat émis par l’ordonnateur, la valeur probante de cette attestation suppose qu'elle soit
signée par l'ordonnateur ou son délégataire tout comme un arrêté. Par contre, l'ordonnateur n'a pas l'obligation de signer une
délibération produite au comptable dans la mesure où il en certifie le caractère exécutoire (cf. article. D. 1617-23 du code général
des collectivités territoriales).
Le budget (budgets primitif et supplémentaire, budgets principal et annexes, états annexes) constitue une délibération que
l'ordonnateur exécute dans la limite des crédits ouverts. Toutefois, en ce qui concerne la section de fonctionnement, une
délibération spécifique doit être produite lorsque la réglementation en vigueur exige une intervention particulière de l'assemblée
délibérante pour autoriser une dépense (approbation préalable de conventions ou de taux par l'assemblée).
De la même façon, en ce qui concerne la section d'investissement, le budget est considéré comme délibération suffisante pour
permettre à l'ordonnateur d'effectuer la dépense sans autre autorisation, dans la mesure où les crédits font l'objet d'une inscription
clairement individualisée et où la réglementation en vigueur ne prescrit pas expressément une décision particulière de
l'assemblée délibérante.
S'agissant particulièrement des établissements publics de santé, la décision émane soit du conseil d'administration
("délibération"), soit du directeur qui peut déléguer sa signature.
S’agissant des associations syndicales de propriétaires dotées d’un comptable public, l’assemblée délibérante est le syndicat.
L’Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) constitue une délibération que le directeur exécute. Le directeur n’est
tenu que par les crédits de personnels permanents inscrits à l’EPRD, ou par l’ensemble des crédits en cas d’arrêt de l’EPRD par
le directeur de l’Agence Régionale d’Hospitalisation (ARH), suite à carence du conseil d’administration.
3. Le cas échéant, s’il y a lieu, production de la pièce justificative
Ces termes sont utilisés dans la présente liste des pièces justificatives dans les cas suivants :
�� Première hypothèse :
La production de la pièce justificative est subordonnée à la réalisation de conditions particulières prévues par la réglementation
ou la collectivité :
Exemple. – Prêts et avances (rubrique 71) :
La justification des sûretés n'est exigée à l'appui du paiement que dans l'hypothèse où la délibération portant octroi du prêt
l'exige.
De même, une collectivité ou un établissement public local qui accorde à un organisme de droit privé une subvention d'un
montant supérieur à certain seuil (article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000) doit justifier de la passation d'une convention
avec ledit organisme (rubrique 711).
�� Deuxième hypothèse :
La réglementation spécifique à une collectivité ou à un établissement public pouvant déroger à une réglementation commune, la
pièce justificative est elle-même spécifique : par exemple, reversement d’excédents de budgets annexes (rubrique 13).
La décision de reversement d’un excédent de budget annexe ne concerne que les établissements publics locaux dont le statut ou
le texte relatif au régime financier l’autorise.
Décret PJ V13.doc
Page 4 / 103
4
4. La distinction entre premier paiement et autres paiements
La liste ci-après distingue, dans certains cas, les pièces justificatives à fournir à l'appui du premier mandatement de celles à
fournir à l'appui des mandatements suivants.
Sur la pièce justificative jointe aux mandatements postérieurs au premier paiement - ou sur le document servant au mandatement
lui-même - il est fait référence aux pièces justificatives produites uniquement au premier mandatement.
Les références à porter sont : ce numéro du mandatement de référence, le millésime de l'année d'imputation de la dépense
initiale, l’imputation budgétaire de la dépense lors du premier paiement.
5. L’utilisation de la liste des pièces justificatives pour le contrôle de la dépense
Les principes de mise en oeuvre de la présente liste des pièces justificatives sont :
�� La neutralité : La liste ne modifie pas les réglementations en vigueur. Elle n’en est que la conséquence.
�� L’exhaustivité : Lorsqu’une dépense est répertoriée dans la liste, les pièces justificatives nécessaires au paiement de cette
dépense y sont toutes énumérées. Lorsqu’une dépense n’est pas répertoriée dans la liste, le comptable doit demander, en se
référant si possible à une dépense similaire répertoriée, les pièces justificatives qui lui permettent d’effectuer ses contrôles.
�� Le caractère obligatoire : La liste est obligatoire en ce qu’elle constitue à la fois le minimum et le maximum des pièces
justificatives exigibles par le comptable. Elle s’impose à la fois aux ordonnateurs, aux comptables et aux juges des comptes.
Le contrôle hiérarchisé de la dépense permet au comptable de moduler ses contrôles en fonction des risques et des enjeux
identifiés dans le respect des normes définies par le ministre en charge du budget. Cette modulation porte sur le moment du
contrôle (contrôle a priori ou a posteriori) le champ du contrôle (contrôle exhaustif ou par échantillon) et l’intensité des contrôles
(réaliser tout ou partie des contrôles).
En complément du contrôle hiérarchisé de la dépense, le comptable et l’ordonnateur peuvent convenir de mettre en place un
dispositif de contrôle allégé partenarial en respectant les normes définies par le ministre en charge du budget. Dans ce cas, le
comptable peut, le cas échéant, dispenser l’ordonnateur de produire les pièces justificatives selon les modalités et sous un seuil
fixé par arrêté du ministre en charge du budget.
6. Autofacturation et pièces justificatives sous forme dématérialisée
L'article 289-I-2 du CGI autorise le recours à l’autofacturation. Par ce dispositif, la collectivité territoriale ou l’établissement
public local émet une facture au nom et pour le compte de son fournisseur. La collectivité ou l’établissement conserve la facture
originale et envoie le double de cette facture à son fournisseur.
Dans cette hypothèse, le fournisseur doit donner expressément un mandat écrit et préalable au tiers ou au client pour émettre
matériellement les factures en son nom et pour son compte (article 242 nonies de l'annexe II au CGI). Le mandat doit prévoir
que
"le fournisseur conserve l'entière responsabilité de ses obligations en matière de facturation et de ses conséquences au
regard de la TVA".
Le mandat est délivré soit pour une série d'opérations données, soit pour tout ou partie des opérations réalisées par le mandant
sur une période déterminée par le contrat. Ce mandat doit être communiqué au comptable public à l'appui du premier
mandat/ordonnancement de dépense concerné. Les mandats de dépenses suivants y font référence.
Dans les conditions définies par le ministre en charge du budget et avant la conclusion de ce mandat, l’ordonnateur doit obtenir
l'avis du comptable, notamment sur la forme des factures qu’il va ainsi émettre, quelles soient ou non dématérialisées, sur les
modalités qu’il va mettre en oeuvre au sein de ses services pour vérifier la réalité du service fait et sur les conditions de
computation du délai global de paiement qui en découlent. Les factures doivent contenir toutes les mentions obligatoires prévues
par l’article 242 nonies A à l'annexe II du CGI. Il est recommandé de faire figurer expressément la mention que
« la facture est
établie par X au nom et pour le compte de Y »
[size=9]Les conditions de la dématérialisation des pièces justificatives et de leur
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 9:23

Vieil intendant a écrit:
Bon, s'il s'agit de faire du blabla comme le fait le truc rouge à grandes zoreilles moches, on peut :

1.1
Au commencement, Dieu créa V.I.,les cieux et la terre.
......


Very Happy C'est mieux, VI

Comme quoi, on peut faire synthétique et juste
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 9:24

612. INTERVENTIONS INDIRECTES
6121. Pièce commune.
Décision définissant les modalités d'intervention de la collectivité.
6122. Pièces particulières.
61221. Avec le concours d'un EPSMS
Mémoire portant référence à la décision arrêtant le prix de journée ou bordereau de versement.
61222. Avec le concours d'une collectivité publique ou d’une personne privée
1. Convention fixant les conditions de placement ;
2. Mémoire ou décompte.
62. Prêts et bourses
621. PRÊTS
1. Décision de l'assemblée délibérante relative à l'attribution des prêts fixant les conditions d'octroi, les modalités de
remboursement et, le cas échéant, les bénéficiaires ;
2. Décision individuelle ;
3. Le cas échéant, engagement sur l'honneur signé par le bénéficiaire du prêt ou contrat de prêt comportant un tableau
d'amortissement.
622. BOURSES
1.Décision fixant les modalités d'attribution ;
2. Décision individuelle ou état collectif certifié conforme aux décisions individuelles ;
3. Etat de liquidation des bourses.
63. Remise de prix, prestations diverses, gratifications
6311. Premier paiement :
1. Décision de l'assemblée délibérante fixant les modalités d'attribution du (des) prix, de la (des) prestation(s) diverse(s),
ou
Décision de l'assemblée délibérante fixant les modalités d'attribution des gratifications prévoyant les catégories de
bénéficiaires, les évènements donnant lieu à l'octroi de tels avantages ;
2. Décision d'attribution ;
Décret PJ V13.doc
Page 56 / 103
56
3. Le cas échéant, facture.
6312. Autres paiements :
Pièces prévues aux 2 et 3 de la rubrique 6311.
64. Frais de transport des élèves et étudiants handicapés
641. FRAIS DE TRANSPORT DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS HANDICAPÉS
6411. Pièce commune.
Certificat administratif attestant que l'intéressé remplit les conditions pour bénéficier des dispositions relatives à la prise en
charge des frais de transport des élèves et étudiants gravement handicapés.
6412. Pièces particulières.
64121. En cas d'utilisation du véhicule personnel
641211. Premier paiement :
1. Décision fixant les modalités de remboursement ;
2. Etat liquidatif.
641212. Autres paiements :
Pièce n°2 prévue à la rubrique 6311.
64122. En cas d'utilisation de véhicules exploités par des tiers
641221. Premier paiement :
1. Convention ;
2. Etat de frais.
641222. Autres paiements :
Pièce n°2 prévue à la rubrique 6311.
Décret PJ V13.doc
Page 57 / 103
57
Rubrique 7. Interventions économiques et financières
71. Prêts et avances
711. Premier paiement :
1. Décision fixant le caractère de l’avance ou du prêt, les conditions d’octroi, les modalités de remboursement, précisant le
bénéficiaire et, le cas échéant, la constitution de sûretés ;
2. Contrat comportant un tableau d’amortissement ;
3. Le cas échéant, justification des sûretés ;
4. Le cas échéant, convention entre le bénéficiaire et la collectivité
1.
712. Autres paiements :
Décompte portant récapitulation des sommes déjà versées.
72. Subventions et primes de toute nature
721. CAS GÉNÉRAL
7211. Premier paiement :
1. Décision 2 ou, s'agissant de la Corse, arrêté du président du conseil exécutif définis comme suit :
- Lorsque la décision intervient à l'occasion de l'adoption du budget, dans les conditions définies au deuxième alinéa de
l’article L.2311-7 du CGCT, référence sur le mandat au budget arrêtant le bénéficiaire et le montant ;
- Dans les autres cas, décision arrêtant le bénéficiaire et le montant ainsi que l’objet et, le cas échéant, les conditions
d’octroi et les charges d’emploi ;
2. Le cas échéant, justifications particulières exigées par la décision ;
3. Le cas échéant, convention entre le bénéficiaire et la collectivité
3.
7212. Autres paiements :
1. Le cas échéant, justifications particulières exigées par la décision ;
2. Décompte portant récapitulation des sommes déjà versées.
722. VERSEMENT DES AIDES AUX EMPLOYEURS D'APPRENTIS
7221. Premier paiement :
1. Le cas échéant, la convention 4 conclue entre la région et le Trésor public fixant les modalités de gestion du dispositif;
2. Le cas échéant, la décision fixant les conditions d'octroi et les modalités de l'aide;
3. Formulaire ou document établissant les droits de l'employeur;
4. Etat liquidatif des paiements.
7222. Autres paiements :
1. Formulaire ou document établissant les droits de l'employeur;
2. Etat liquidatif des paiements.
1 Notamment au regard des dispositions de l’article L. 1523-7 du code général des collectivités territoriales.
2 Pour les établissements publics de santé, la décision d’octroi relève du directeur.
3 Notamment, au regard des dispositions de l'article L. 1523-7 du code général des collectivités territoriales. En outre, les
dispositions combinées de l'article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 et du décret n°2001-495 du 6 juin 2001
imposent la production d'une convention passée entre l'autorité administrative versante et l’organisme de droit privé
bénéficiaire, pour toute subvention d'un montant supérieur à 23 000 euros.
4 Sur la base de cette convention, le comptable assignataire délègue le contrôle de l'existence des pièces justificatives au
trésorier-payeur général.
Décret PJ V13.doc
Page 58 / 103
58
73. Garanties d’emprunts
731. FONDS DE GARANTIE
7311. Dotation initiale
:
1. Décision de constitution du fonds de garantie précisant sa dotation et définissant les modalités de concours du ou des divers
organismes parties prenantes;
2. Le cas échéant, convention passée avec l'organisme gestionnaire
5.
7312. Dotation supplémentaire :
Décision d'octroi d'une dotation supplémentaire.
732. AVANCE EN GARANTIE
1. Décision de l'assemblée délibérante précisant les caractéristiques de la garantie, et autorisant, par ailleurs, le cas échéant,
l’exécutif à signer la convention et/ou l’acte formalisant l’engagement.
2. Le cas échéant, convention d'octroi
6 de la garantie et/ou convention définissant notamment les modalités de concours entre
les diverses collectivités ayant accordé leur garantie.
3. Demande du prêteur fixant le montant de l'échéance non honorée par l'emprunteur à laquelle est joint le tableau
d'amortissement du prêt ;
4. Décompte des sommes dues, établi par le prêteur.
74. Bonification d’emprunt
1. Décision fixant les modalités du concours de la collectivité, et notamment le montant de la participation ;
2. Copie du contrat de prêt souscrit par le tiers et du tableau d’amortissement.
75. Participation au capital de sociétés ou organismes
1. Décision de l'organe délibérant fixant les conditions de la prise de participation ;
2. Le cas échéant, décret en Conseil d'Etat ou arrêté préfectoral autorisant la prise de participation
7 ;
3. Décompte ou certificat du dépositaire ou bulletin de souscription des parts sociales désignant le destinataire des fonds et
liquidant la dépense.
76. Fonds de concours
1. Décision fixant les conditions d'engagement de la collectivité ;
2. Le cas échéant, convention ou délibérations concordantes des autres collectivités concernées
8 ;
3.Titre de perception ou état visé pour valoir titre de perception émis par la collectivité gérant le fonds de concours.
77. Opérations pour le compte d’organismes rattachés à la collectivité
771. REMBOURSEMENT DE PRESTATIONS OU DE CHARGES
9
État liquidatif fixant les bases de la liquidation et le montant des prestations ou charges dont le remboursement est demandé.
5 Notamment, au regard des dispositions de l'article L.2253-7 ou de l’article L.4211-1 al. 10 du code général des collectivités
territoriales.
6 La conclusion d’une convention avec l’organisme prêteur permet à la collectivité locale de négocier les conditions de mise en
oeuvre de la garantie.
7 Ce type de pièce est, dans certains cas, prévu par la réglementation, notamment aux articles L.2253-1 et L.1115-4 du
CGCT. Elle est remplacée par une autorisation ministérielle ou interministérielle pour la souscription et la prise de
participation par un organisme d'HLM.
8 Voir notamment les articles L.5214-16, L.5215-26, L.5216-5 du code général des collectivités territoriales.

9
Il s'agit d'opérations de dépenses réciproques entre la collectivité et l'organisme rattaché à la collectivité.
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 9:25

C'est mieux et au moins, on va ptêt apprendre queqchose.
La fonctionnaire est toujours chez elle mais travaille chez elle. Y'a du progrès, non?
Damned grillée par son altesse Barbule fleur
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 9:33

F.A.R.P.I a écrit:
Damned grillée par son altesse Barbule

Rolling Eyes

F.A.R.P.I. ,dis moi , tu ferais pas mieux de te reposer, non ?

Est-ce bien raisonnable ... No
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 10:01

Si nos interventions sont mesurées au nombre de caractères, je peux m'y mettre aussi... 8)
La force de gravitation, dont le postulat de départ est sa forme en 1/R2,
est caractérisée d'universelle car elle devrait être valable pour deux
corps quelconques de masse M et m placés à une distance R l'un de
l'autre. Sa forme finale est : F=G·m·M/R2, où G est la constante de gravitation universelle exprimée en N.M2.kg-2
pour rendre l'équation homogène du point de vue dimensionnel. A partir
de cette force et avec les trois lois qu'il a énoncées, Newton peut
retrouver les lois de Kepler et décrire le mouvement des planètes. De
nombreuses autres prédictions viendront progressivement conforter cette
première théorie de la gravitation (mouvement de la Lune, explication
des marées etc.…). C'est le résultat de mille années de recherches, de
controverses, d'affrontements. Cependant, nul n'est encore capable de
prédire l'intensité de cette force car la constante G n'est pas connue.

Newton montre mathématiquement et
"logiquement" sa théorie de la gravitation universelle, mais il ne la
valide pas concrètement par l'expérience. En effet, Newton n'a pas pour
but de quantifier la loi mais plutôt de faire des grandes avancées
physiques.
Le géophysicien Pierre Bouguer (1698-1758), essaye la première méthode préconisée par Newton. Il essaye de mesurer
la faible variation de la position d'un fil à plomb au voisinage de la
masse d'un volcan des Andes. C'est ce qu'il fait au péril de sa vie.
Cette expérience est un échec car les déviations obtenues sont trop
faibles. Il est intéressant de constater que son but était de
déterminer la densité de la Terre.
Cette méthode est reprise par deux anglais
Nevel Maskelyne et Charles Hutton en 1755. Ils font des expériences
concluantes au pied d'une montagne en Ecosse. Ils déterminent aussi la
densité de la Terre et la trouve comprise entre 4,5 et 5. La force
d'attraction entre deux masses est très faible, il faut donc attendre
l'arrivée de nouveaux moyens techniques sensibles pour pouvoir mesurer
cette force de très faible intensité. La vérification expérimentale
commence grâce au travail de John Michelle qui est repris par Henry
Cavendish (1798). Ce dernier, veut lui aussi trouver la densité de la
Terre, mais, de fait, il prouve, par une expérience de laboratoire, la
théorie de la gravitation énoncée un siècle auparavant par Newton. Par
la suite, Sir Charles Vernon Boys, confirmera les expériences de
Cavendish en montrant que la miniaturisation du montage, loin de faire
perdre de la précision, permet au contraire d'améliorer les résultats.

John Michell développe un instrument de
mesure capable de mettre en évidence l'attraction de petites quantités
de matières. Son instrument n'est pas parfaitement opérationnel et
malheureusement, il meurt avant de pourvoir achever son projet. A sa
mort, l'appareil est remis au révérend Francis John Hyde Wollaston,
professeur à Cambridge, qui n'apporte pas de modification au montage
car il n'a pas les commodités pour réaliser les expériences. C'est
ainsi que Cavendish récupère l'appareil et le perfectionne afin de
réaliser ses expériences. La rigueur et la précision qu'il apporte à ce
montage sont remarquables pour l'époque et vont lui permettre d'obtenir
de très bons résultats.

Une des balances de torsion utilisée par
Cavendish est constituée d'un fléau de bois long de 2 mètres, léger et
renforcé par un fil d'argent formant un triangle. Le fléau est suspendu
horizontalement en son milieu, par un fil de torsion de 1 mètre, en
cuivre argenté, maintenu à l'extrémité d'un support horizontal
solidement fixé au mur. A chaque extrémité du fléau est suspendue une
petite sphère de plomb de 5 centimètres de diamètres et de masse 730
grammes. Le tout est confiné dans une boite en acajou pour protéger le
dispositif des éventuelles perturbations venant de l'extérieur. Deux
grandes sphères en plomb de 30 centimètres de diamètre et de masse 158
kilogrammes, sont suspendues à un système en bois et en cuivre. Elles
sont positionnées à l'extérieur de la boite en acajou. Le système de
suspension est relié à un dispositif constitué de poulies, que l'on
peut actionner de l'extérieur, permettant la modification de la
position des grandes sphères. On démontre ainsi, l'existence de la
force de gravitation entre deux masses comme l'avait prédit Newton.
Les forces engendrées sont si faibles (de
l'ordre du micro newton), que l'expérience doit être protégée des
éléments extérieurs. Cavendish doit isoler au maximum le dispositif. En
plus de la partie confinée dans le coffrage en acajou, le montage
entier est enfermé dans une pièce. Pour effectuer les mesures, il lui
faut un dispositif permettant l'observation et le relevé des mesures de
l'extérieur sans influencer la manipulation. Pour cela, il installe
deux télescopes dans des trous creusés dans le mur de chaque coté de la
pièce, ainsi que des lampes. L'extrémité du fléau se déplace devant une
petite échelle en ivoire graduée permettant, avec un vernier solidaire
du fléau, d'obtenir l'angle de torsion avec une grande précision. La
lecture des mesures se fait à l'aide des télescopes et des lampes.
Lors de ses expériences, il amène les
grosses sphères au plus proche des petites, confinées dans le coffrage,
afin qu'elles subissent l'attraction gravitationnelle. Il y a un
changement de la position d'équilibre et les deux centres de masse sont
séparés de 22,5 centimètres. Il réalise la même opération lorsque les
positions des grosses sphères sont inversées. Il obtient l'angle de
torsion et peut en déduire la valeur de G.
Il réalise deux séries de mesures avec deux
fils de torsion de diamètres différents et garde les autres paramètres
identiques. Le premier fil de torsion est en cuivre argenté, de 1 mètre
de longueur et de 34 micromètres de diamètre. La période d'oscillation
est de 15 minutes. En réalité, le fil est trop fin et donc pas assez
rigide. Cela pose un problème car l'attraction des masses fait
légèrement dévier les petites sphères vers le bord de la boite. De plus
un fil trop souple rend l'appareil trop sensible aux perturbations. Il
réalise quelques mesures avec ce fil de torsion, afin d'étalonner son
expérience. Il fait une deuxième série de mesures avec un fil de
torsion qui possède les mêmes caractéristiques que le premier mais de
diamètre 50 micromètres. La période d'oscillation est alors de 7
minutes.
Cette expérience met en jeu une force de
très faible intensité et nécessite beaucoup de précision pour obtenir
une mesure acceptable. Lors de ses expérimentations Cavendish doit
faire face à des contraintes qui perturbent ses mesures. Il doit
adapter son dispositif aux effets extérieurs, comme les courants d'air
ou les vibrations du sol. De plus, il remarque que les oscillations
continuent longtemps après l'expérience. Il étudie ce phénomène et
constate que cela provient d'une différence de température entre les
grandes sphères et le coffrage en acajou. Ce gradient de température
entraîne des courants de convection. Il faut donc enfermer le système
dans une enceinte ayant des dimensions les plus petites possible. Cela
permet aussi de limiter les variations de température au cours de la
journée. Il doit prendre en compte les caractéristiques du fil de
torsion afin d'optimiser ses mesures. La période d'oscillation doit
être longue pour obtenir une bonne mesure, mais cela implique une
augmentation des perturbations sur le système. Pour pallier ce
problème, il se contente de prendre les trois premiers extremums et
d'en déduire la position d'équilibre.

Comme nous l'avons dit le but initial de
Cavendish est de "peser la Terre", ce qu'il entreprend en comparant la
force engendrée entre les deux masses, M et m, à l'attraction exercée
par la Terre sur la même masse m, c'est à dire son poids mg. Cette
comparaison lui permit d'exprimer la masse de la Terre sans avoir
explicitement déterminé la valeur de G. Il trouve la masse de la Terre
égale à 5,98.1027grammes. Il calcule sa masse volumique, en utilisant le volume de la Terre de 1,09. 1027 centimètres
cubes. Il en conclut que la densité de la Terre est de 5,48. Cette
valeur est une véritable surprise, à l'époque, mais elle sera confirmée
par les mesures modernes qui donnent la densité de la Terre à 5,54.

Depuis la première expérience réalisée par
Cavendish, puis celle de Boys, la technique n'a jamais cessé d'être
améliorée. En 1942, Heyl réalise la première mesure moderne. Il
détermine la période du pendule pour deux positions différentes des
masses attirantes. En 1969, une autre expérience est faite par R. D.
Rose. Sur le même principe que celui de Cavendish. Un système permet à
l'ensemble du montage de faire une rotation autour d'un axe vertical
correspondant à l'axe de torsion. Les deux grosses masses tendent à
faire bouger le pendule de torsion. Un mécanisme fait tourner
l'appareil en sens inverse, de manière à annuler la déviation du
pendule de torsion. Le fil de torsion est soumis à une accélération que
l'on mesure pour déterminer la valeur de G. En 1986, on fixe la valeur
officielle de la constante de gravitation universelle :
G=6,67259.10-11 m3kg-1s-2.
Cette valeur est encore au cœur de
discussions scientifiques, depuis que des scientifiques allemands ont
annoncé avoir trouvé que la valeur de la constante de gravitation G
était fausse de près de 0,6 %. Afin de vérifier ces propos, des
scientifiques ont réactualisé l'expérience. Trois expériences ont été
réalisées par différentes équipes de recherche, utilisant des méthodes
modernes. Pour chaque expérience, ils obtiennent des valeurs de G très
précises, qui sont en accord avec la valeur du système international et
ne confirment pas les travaux allemands.
La loi de la gravitation universelle est
validée pour des systèmes à grandes distances mais est-elle validée à
des petites distances ? Pour le vérifier, des mesures ont été réalisées
à des distances différentes. Selon la théorie de Newton, la loi en 1/R2
est universelle, donc toujours valable pour deux objets éloignés d'une
distance quelconque. Les valeurs de G obtenues présentent une légère
variation par rapport à la valeur officielle du système international.


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Il faut dire que je suis un des rares à l'avoir pris sur la tronche...! I.NEWTON
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 10:05

L'intendant zonard a écrit:
barbule a écrit:
Une autre piste : au nombre de mots, je ne suis pas certaine que VI gagne contre toi, tes messages étant généralement beaucoup plus longs que les siens .

Ca fait longtemps que je pense qu'il faudrait tout de même qu'on ait des statistiques sur ce point précis. VI fait 4 % de tous les messages du forum, et moi 2. Mais au pissage de copie, effectivement mon clavardage intense devrait me faire reprendre la main. aa22

En même temps, l'animal serait fichu de se mettre à citer des textes à en faire pâlir Freleonat, juste pour faire du chiffre...



@ Isaac et VI :

D'accord les copains
C'est pas parce que l'IZ et moi on a fait des remarques d'une pertinence fort discutable je l'avoue qu'il faut en rajouter Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 10:08

c'est pas nouveau. lol!
mardi 28 juin 2006, l'IZ :

C'est nul 400 messages faut pas exagérer, on ne
les atteindra jamais par des discussions saines et sérieuses sur le
travail. Je propose plutôt que les étoiles soient attribués au nombre
de caractères tapés dans les messages : là avec la moyenne de
clavardage que j'annonce, je devrais assez rapidement ressembler à un
maréchal soviétique. :pirat:
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 10:11

bipbip a écrit:
c'est pas nouveau. lol!
mardi 28 juin 2006, l'IZ :

C'est nul 400 messages faut pas exagérer, on ne
les atteindra jamais par des discussions saines et sérieuses sur le
travail. Je propose plutôt que les étoiles soient attribués au nombre
de caractères tapés dans les messages : là avec la moyenne de
clavardage que j'annonce, je devrais assez rapidement ressembler à un
maréchal soviétique. :pirat:

Ben si j'avais lu ça plus tôt, je me serais bien gardée de rajouter de l'eau au moulin de l'IZ pale
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 10:16

bipbip a écrit:


C'est nul 400 messages faut pas exagérer, on ne
les atteindra jamais par des discussions saines et sérieuses sur le
travail.

Correction : TU ne les obtiendras jamais avec des discussions....
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 10:26

Vieil intendant a écrit:
bipbip a écrit:


C'est nul 400 messages faut pas exagérer, on ne
les atteindra jamais par des discussions saines et sérieuses sur le
travail.

Correction : TU ne les obtiendras jamais avec des discussions....

ça va mieux ?
la chasse au bipbip est de nouveau ouverte.
on fait ça dans le bêtisier scindé
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 10:44

barbule a écrit:
F.A.R.P.I a écrit:
Damned grillée par son altesse Barbule

Rolling Eyes

F.A.R.P.I. ,dis moi , tu ferais pas mieux de te reposer, non ?

Est-ce bien raisonnable ... No

Je disais altesse car tu es la reine des modératrices...Enfin en même temps t'es la seule femme,non?
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 11:06

En fait, F.A.R.P.I, tu n'es pas vraiment malade. Juste une feignante qui veut être chez soi pour passer plus de temps sur le forum. Je serais ton chef, je diligenterais un contrôle médical. Twisted Evil

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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 11:13

Isaac Newton a écrit:
En fait, F.A.R.P.I, tu n'es pas vraiment malade. Juste une feignante qui veut être chez soi pour passer plus de temps sur le forum. Je serais ton chef, je diligenterais un contrôle médical. Twisted Evil

Et qui sait si Isaac n'est pas ton chef...
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 11:17

tobias a écrit:
Isaac Newton a écrit:
En fait, F.A.R.P.I, tu n'es pas vraiment malade. Juste une feignante qui veut être chez soi pour passer plus de temps sur le forum. Je serais ton chef, je diligenterais un contrôle médical. Twisted Evil

Et qui sait si Isaac n'est pas ton chef...

C'est vrai ça, il y a des absences par ici...

Si tu n'es pas lundi matin à 8h pétantes, ça va chauffer ! grr Et pour ta nouvelle agrafeuse, tu peux te brosser. Twisted Evil

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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 11:36

Isaac Newton a écrit:
En fait, F.A.R.P.I, tu n'es pas vraiment malade. Juste une feignante qui veut être chez soi pour passer plus de temps sur le forum. Je serais ton chef, je diligenterais un contrôle médical. Twisted Evil

Je suis d'accord avec l'autre clown anglais... cette fois c'est sur : c'est la déprime.
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 12:08

Suspect

C'est promis chef! Je serai lundi au boulot!
Mais là je bosse je prépare ma DBM d'ouverture de soldes!
et pis j'ai encore des vertiges...Vous voulez que je me blesse au travail? Vous voulez un mot de ma maman? VI il veut venir vérifier mon état?

Ils sont suspicieux par ici!

VI si t'es d'accord avec le newton c'est que la fièvre monte!
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MessageSujet: Re: mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008   mise à jour 2008-2009 calendrier 2007-2008 Icon_minitimeVen 23 Jan 2009 - 20:38

Vieil intendant a écrit:
Bon, s'il s'agit de faire du blabla comme le fait le truc rouge à grandes zoreilles moches

Bin moi au moins je me soigne, je porte une belle boucle d'oreille qui indique très clairement que je suis un rebelle. Je ne mettrais pas une perruque, moi, non mais !

Juste l'occasion de signaler à la cantonade qu'il faut vraiment lire la série Donjon créée par Johan Sfar et Lewis Trondheim. C'est un régal, la déconnade y atteint des sommêts que même notre forum a tu mal à entrevoir. Et le personnage que j'ai le plaisir d'incarner ici parmi vous, sur sa notice Wikipédia, est annoncé "moins bête qu'il en a l'air". Ca me convient.

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Parce que l'intendance, c'est la zone.
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