NBI : à la recherche des textes de référence Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-17%
Le deal à ne pas rater :
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular 44mm (plusieurs ...
249 € 299 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 NBI : à la recherche des textes de référence

Aller en bas 
5 participants
AuteurMessage
BB CASU
*
*
BB CASU


Nombre de messages : 213
Localisation : Là où je ne voulais surtout pas être !
Date d'inscription : 14/05/2007

NBI : à la recherche des textes de référence Empty
MessageSujet: NBI : à la recherche des textes de référence   NBI : à la recherche des textes de référence Icon_minitime1Mer 5 Nov 2008 - 16:46

Attribution de la NBI pour les personnels exerçant en établissements publics du second degré.

Ou trouver :
- l'arreté du 3 mai 2002 fixant les conditions d'attribution de la NBI...
- l'arrêté du 21 septembre 2006 fixant le classement des établissements...
Revenir en haut Aller en bas
tchopo
**
**
tchopo


Nombre de messages : 804
Date d'inscription : 21/11/2006

NBI : à la recherche des textes de référence Empty
MessageSujet: Re: NBI : à la recherche des textes de référence   NBI : à la recherche des textes de référence Icon_minitime1Mer 5 Nov 2008 - 19:00

J'ai une question sur le meme sujet : NBI en lycée

Mes agents TOS ont depuis la décentralisation perçu la NBI "ZEP" soit 20 points par mois, alors qu'on est en lycée général et très calme.

Aucun administratif touche cette prime. Elle est basée pour la Région uniquement parce que le lycée est dans une rue en périmètre ZEP (voir arrêté du Préfet).

Votre avis sur cette NBI ZEP en lycée général ??? Quelqu'un dans une autre académie la touche t elle en lycée ?
Revenir en haut Aller en bas
BB CASU
*
*
BB CASU


Nombre de messages : 213
Localisation : Là où je ne voulais surtout pas être !
Date d'inscription : 14/05/2007

NBI : à la recherche des textes de référence Empty
MessageSujet: Re: NBI : à la recherche des textes de référence   NBI : à la recherche des textes de référence Icon_minitime1Mer 5 Nov 2008 - 19:55

Dans le même ordre d'idée, je ne perçois pas de NBI au titre de ZEP , les lycées où je suis ne sont pas classés en ZEP...alors que le collège les jouxtant (un grillage sépare les établissements) est classé en ZEP !

Adieu NBI, bonification de points au barême pour les mutations... etc... On nous prend une fois de plus pour des c...

No
Revenir en haut Aller en bas
mousses
.
.
mousses


Nombre de messages : 24
Localisation : Dans le froid ...
Date d'inscription : 06/05/2008

NBI : à la recherche des textes de référence Empty
MessageSujet: Re: NBI : à la recherche des textes de référence   NBI : à la recherche des textes de référence Icon_minitime1Mer 5 Nov 2008 - 21:03

moi dans mon académie, les toss région touchent la NBI dans un lycée de centre ville plutôt "huppé". La région s'est trompée sur les contours de la ZUS...... tout est possible à priori
les administratifs quant à eux rien du tout!!!!super
Revenir en haut Aller en bas
tchopo
**
**
tchopo


Nombre de messages : 804
Date d'inscription : 21/11/2006

NBI : à la recherche des textes de référence Empty
MessageSujet: Re: NBI : à la recherche des textes de référence   NBI : à la recherche des textes de référence Icon_minitime1Jeu 6 Nov 2008 - 7:21

BB CASU a écrit:
Dans le même ordre d'idée, je ne perçois pas de NBI au titre de ZEP , les lycées où je suis ne sont pas classés en ZEP...alors que le collège les jouxtant (un grillage sépare les établissements) est classé en ZEP !

Adieu NBI, bonification de points au barême pour les mutations... etc... On nous prend une fois de plus pour des c...

No

Mon Rectorat m'a bien dit qu'un poste en lycée général ne peut donner lieu à une prime ZEP. ça me semble logique. C'est tant mieux pour mes TOS.
Revenir en haut Aller en bas
LMDV/LG
*******
*******
LMDV/LG


Nombre de messages : 5069
Localisation : De là à de là.
Date d'inscription : 25/03/2008

NBI : à la recherche des textes de référence Empty
MessageSujet: Re: NBI : à la recherche des textes de référence   NBI : à la recherche des textes de référence Icon_minitime1Jeu 6 Nov 2008 - 9:48

BB CASU a écrit:
Dans le même ordre d'idée, je ne perçois pas de NBI au titre de ZEP , les lycées où je suis ne sont pas classés en ZEP...alors que le collège les jouxtant (un grillage sépare les établissements) est classé en ZEP !

Adieu NBI, bonification de points au barême pour les mutations... etc... On nous prend une fois de plus pour des c...

No

d't'manières, pour les CASU, les points de ZEP ne sont pas pris dans le barème, donc de ce point de vue là, pas de regret.
Du reste, le barème va pas tarder à disparaître donc encore moins de regrets.
Revenir en haut Aller en bas
Hippos
Admin
Admin
Hippos


Nombre de messages : 3916
Localisation : Un peu plus à l'ouest, je vous prie.
Date d'inscription : 03/05/2006

NBI : à la recherche des textes de référence Empty
MessageSujet: Re: NBI : à la recherche des textes de référence   NBI : à la recherche des textes de référence Icon_minitime1Jeu 6 Nov 2008 - 10:09

BB CASU a écrit:
Attribution de la NBI pour les personnels exerçant en établissements publics du second degré.

Ou trouver :
- l'arreté du 3 mai 2002 fixant les conditions d'attribution de la NBI...
- l'arrêté du 21 septembre 2006 fixant le classement des établissements...
Je vois que personne ne répond à tes questions, mais franchement, tu n'as pas dû chercher... Legifrance is your friend, mon ami !
Des arrêtés du 3 mai 2002 concernant la NBI, il y en a 3 :

Arrêté du 3 mai 2002 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et dans les services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche pour les personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure

Arrêté du 3 mai 2002 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2000 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de l'Institut géographique national

Arrêté du 3 mai 2002 modifiant l'arrêté du 1er décembre 1992 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la Caisse des dépôts et consignations

Pour le classement des établissements, c'est Mentor qui est ton ami : BO 35 du 28 septembre 2006

Et si les 3 arrêtés ci-dessus ne sont pas ceux que tu cherches, Mentor t'aide encore : arrêté du 3 mai 2002 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en oeuvre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'éducation nationale : au JO du 05/09/2002.

Alors, heureux ? Wink

_________________
Hippos

Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)
Les règles de modération sur le forum.
C'est le propre et la richesse d'un forum que de partager les vécus et conseils qui peuvent parfois diverger, il ne faut pas s'emballer pour cela. Participez dans le respect de l'autre, dépersonnalisez et dépassionnez vos interventions, vous aurez alors à apporter aux autres. ©Alomero
.
Revenir en haut Aller en bas
BB CASU
*
*
BB CASU


Nombre de messages : 213
Localisation : Là où je ne voulais surtout pas être !
Date d'inscription : 14/05/2007

NBI : à la recherche des textes de référence Empty
MessageSujet: Re: NBI : à la recherche des textes de référence   NBI : à la recherche des textes de référence Icon_minitime1Sam 13 Déc 2008 - 12:37

Hippos a écrit:
BB CASU a écrit:
Attribution de la NBI pour les personnels exerçant en établissements publics du second degré.

Ou trouver :
- l'arreté du 3 mai 2002 fixant les conditions d'attribution de la NBI...
- l'arrêté du 21 septembre 2006 fixant le classement des établissements...
Je vois que personne ne répond à tes questions, mais franchement, tu n'as pas dû chercher... Legifrance is your friend, mon ami !
Des arrêtés du 3 mai 2002 concernant la NBI, il y en a 3 :

Arrêté du 3 mai 2002 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et dans les services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche pour les personnels exerçant des fonctions de responsabilité supérieure

Arrêté du 3 mai 2002 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2000 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels de l'Institut géographique national

Arrêté du 3 mai 2002 modifiant l'arrêté du 1er décembre 1992 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services de la Caisse des dépôts et consignations

Pour le classement des établissements, c'est Mentor qui est ton ami : BO 35 du 28 septembre 2006

Et si les 3 arrêtés ci-dessus ne sont pas ceux que tu cherches, Mentor t'aide encore : arrêté du 3 mai 2002 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire au titre de la mise en oeuvre de la politique de la ville dans les services du ministère de l'éducation nationale : au JO du 05/09/2002.

Alors, heureux ? Wink

Merci Hippos...

Maintenant que je sais que je suis gestionnaire d'un ensemble immobilier comprenant 1 EPLE 5e catégorie et 1 EPLE de 3ème catégorie, à quelle NBI puis-je prétendre ?

Sachant que le collègue d'un EPLE (simple) voisin 4ème catégorie à la même NBI que moi ! scratch

J'ai l'impression que je me fais couillonner encore une fois !
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





NBI : à la recherche des textes de référence Empty
MessageSujet: Re: NBI : à la recherche des textes de référence   NBI : à la recherche des textes de référence Icon_minitime1

Revenir en haut Aller en bas
 
NBI : à la recherche des textes de référence
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Recherche divers textes sur les contrats de sécurité
» congé de bourses: les textes et l'application des textes!!!
» Mise en place différenciée de la PFR pour les B
» APAENES ou PAS APAENES?
» Repas cantine emportés sur le lieu de travail

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Métiers de l'AENES-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: