| | forfait radiateur |  |
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+4phil65 Ed Vieil intendant crapette 8 participants |
| Auteur | Message |
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crapette
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Nombre de messages : 57
Date d'inscription : 08/10/2007
|  Sujet: forfait radiateur  Jeu 2 Oct 2008 - 16:43 | |
| bonjour,
je dois calculer les charges pour un location à titre précaire et je ne connais le forfait radiateur pour l'année 2008.
Pourriez vous me renseigner? est-ce toujours d'actualité? merci pour vos réponse qui me seront trés utile je le pense!!!!!!
j'en ai marre de chercher et de ne rien trouver.
isa | |
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Vieil intendant
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Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006
| | Sujet: Re: forfait radiateur Jeu 2 Oct 2008 - 16:47 | |
| http://pagesperso-orange.fr/agela/docs/avnat.htm | |
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Ed
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Nombre de messages : 1165
Localisation : dans les virolos
Date d'inscription : 21/11/2006
| | Sujet: Re: forfait radiateur Jeu 2 Oct 2008 - 16:47 | |
| L'info n'a été communiquée qu'en novembre l'année dernière (du moins dans mon académie) En 2007, le forfait radiateur était de 215 €. Donc un peu de patience pour le forfait 2008  | |
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phil65
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Nombre de messages : 215
Localisation : PYRENEES
Date d'inscription : 25/09/2008
| | Sujet: Re: forfait radiateur Jeu 2 Oct 2008 - 18:15 | |
| - crapette a écrit:
- bonjour,
je dois calculer les charges pour un location à titre précaire et je ne connais le forfait radiateur pour l'année 2008.
Pourriez vous me renseigner? est-ce toujours d'actualité? merci pour vos réponse qui me seront trés utile je le pense!!!!!!
j'en ai marre de chercher et de ne rien trouver.
isa Pour les COP je ne sais pas, cependant pour les NAS et les CUS tu peux completement mettre aux oubliettes le forfait radiateur. Le rectorat de toulouse m'a fait en effet une reponse ecrite sur le sujet dans une lette du 8 fevrier 2008 qui conclu dans ces termes :
A la lecture de ces éléments, et comme le bureau DAF C2 nous a précisé dans une réponse en date du 25 janvier 2008: « il ne doit pas y avoir confusion entre le calcul des avantages accessoires aux fins de déclaration et le calcul des prestations fournies aux fins de remboursement s’il y a dépassement de la franchise CT. En clair, le forfait radiateur (circulaire du 27 février 1951) n’est plus d’actualité pour l’évaluation des avantages accessoires destinés à être soumis à IRPP et à CSG et CRDS. » L’information donnée par la DEVE par mail concernant le forfait radiateur n’avait pas pour objet d’aborder la question du calcul des avantages en nature pour la CSG / ,CRDS.
Par ailleurs aussi etonnant que çà puisse paraitre j'ai appris egalement par le Rectorat qu'en cas de changement de logement en cours d'année seule etait prise en compte, pour l'evaluation des avantages en nature, la periode du dernier logement occupé c'est à dire septembre - decembre, et non pas le cumul des occupations des logements successifs depuis le 1er janvier comme je le pensais.
Depuis je vis mieux la periode de fin d'année : plus de double calcul en cas de mutation, oublié totalement le forfait radiateur dans le calcul des avantages en nature : celui du Rectorat pour la CSG, le CRDS et l'IRPP mais aussi celui de la CT pour les reversements en cas de depassement de franchise car chaque année elle nous communique deux plafonds 1 plafond pour les logements avec chauffage collectif et 1 plafond plus élevé pour les logements avec chauffage individuel.
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bleu zen
Invité
| | Sujet: forfait radiateur Ven 17 Oct 2008 - 17:55 | |
| il faut facturer le chauffage aux COP sur la base du forfait 2007 puis faire un rappel pour la différence quand on connaîtra le forfait 2008 ( toujours tardivement ) . |
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xxl
Invité
| | Sujet: forfait radiateur Dim 19 Oct 2008 - 21:42 | |
| Pour 2008 : 222.00 e (chiffre communiqué par domaines) |
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coffeeman
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Date d'inscription : 18/05/2006
| | Sujet: Re: forfait radiateur Lun 3 Jan 2011 - 11:07 | |
| Bonjour à tous,
Avez-vous des infos pour le forfait radiateur 2010 pour les avantages en nature?
Merci
A bientôt!!! | |
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Winnie
Admin
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Date d'inscription : 11/03/2008
| | Sujet: Re: forfait radiateur Lun 3 Jan 2011 - 11:23 | |
| 246 €.
Source. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. ( Hippos, 15/12/2010).
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coffeeman
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Localisation : Derrière les barreaux...
Date d'inscription : 18/05/2006
| | Sujet: Re: forfait radiateur Lun 3 Jan 2011 - 11:50 | |
| Merci Winnie, je l'ai vu après coup cependant on ne sait pas d'où sort leur référence, et c'est juste ça qui m'ennuie. | |
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Winnie
Admin
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Date d'inscription : 11/03/2008
| | Sujet: Re: forfait radiateur Lun 3 Jan 2011 - 12:33 | |
| Y'a aussi Clermont qui donne ce montant.
Au pire, appelle ces braves gens pour avoir la source. _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
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barbule
Modérateur
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| | Sujet: Re: forfait radiateur Lun 3 Jan 2011 - 12:45 | |
| - Winnie a écrit:
- Y'a aussi Clermont qui donne ce montant.
Au pire, appelle ces braves gens pour avoir la source.  Ils vont être contents nos collègues de l'académie de Clermont d'être qualifiés de "braves gens" Winnie   Bonne année mon ourson  | |
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Winnie
Admin
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Date d'inscription : 11/03/2008
| | Sujet: Re: forfait radiateur Lun 3 Jan 2011 - 12:50 | |
| "Brave" c'est pas (encore) une insulte. Si ?
Si c'est considéré comme tel dans vos contrées, je m'en excuse. Chez moi on dit "ravi" (comme dans "le ravi de la crèche"), ou bien "n'a pas la lumière à tous les étages". Mais là, ça se voulait amical.
Peut-être que c'est comme pour Thérèse : "je n'aime pas dire du mal des gens, mais effectivement elle est gentille". _________________ Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." ( N@n@rd )
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Fondateur
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| | Sujet: Re: forfait radiateur Lun 3 Jan 2011 - 13:23 | |
| Moi je suis un brave petit intendant besogneux de province..... 
_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
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coffeeman
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| | Sujet: Re: forfait radiateur Lun 3 Jan 2011 - 14:25 | |
| - N@n@rd a écrit:
- Moi je suis un brave petit intendant besogneux de province.
Petit et besogneux...ça me rappelle quelque chose de bien graveleux! Bravo patron, l'année commence bien. | |
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| | Sujet: Re: forfait radiateur | |
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| | forfait radiateur | |
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D'abord on dit quelqu'un et pas quelque chose. Ensuite, je suis certes petit mais certainement pas graveleux. 