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 Registre courrier

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2 participants
AuteurMessage
Bibouzou
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Nombre de messages : 337
Localisation : Académie de nul part
Date d'inscription : 07/03/2008

Registre courrier Empty
MessageSujet: Registre courrier   Registre courrier EmptyLun 8 Sep 2008 - 19:31

Comment procedez-vous au sein de vos établissements : enregistrez-vous tout le courrier partant et arrivant au niveau de l'intendance ?

Chez moi, nous ne procedons pas a l'enregistrement du courrier entrant et sortant a l'intendance. Seul le secrétariat du Chef d'établissement enregistre les arrivees de courrier ; les départ sont enregistres, mais uniquement pour le courrier partant du secretariat du chef d'etablissemnt.

Je m'interoge donc sur la valeur de tels enregistrements et sur la portee juridique d'un enregistrement dans un registre, en cas de recours ou de contestation d'un tiers prétendant ne pas avoir reçu tel courrier, tel dossier ?
Il me semble que si l'on sent l'affaire tourner au vinaigre, seul le Recommandé avec accusé de réception sert de véritable preuve.

Qu'en pensez-vous ?
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Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

Registre courrier Empty
MessageSujet: Re: Registre courrier   Registre courrier EmptyLun 8 Sep 2008 - 19:53

Je ne pense pas que le registre ait une valeur juridique ; simplement c'est pratique en cas de recherche ou de doute pour indiquer au correspondant la date d'envoi.
Ici, un unique registre "arrivée" à l'administration et deux cahiers "départ" dont un à l'Intendance pour les envois spécifiques non importants.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
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