Bonjour

Le CE part à la rentrée à Lyon pour 2 jours suivre une formation en plein centre ville. Problème : le taux de 45 euros préuv pour le remboursement de ses frais de déplacements ne couvre pas sa nuitée dans un hôtel centre ville.

La solution serait de lui trouver un hôtel pas cher en périphérie et lui payer le taxi/métro. Mais c'est une belle perte de temps vu les horaires de la formation et les temps de déplacement...

Deuxième idée, lui réserver un hôtel via bon de commande et payer la facture de l'hôtel par mandat administratif. Le tout ferait environ 75 euros, petit déj inclus.

Est ce règlementairement correct ou doit on dans ce cas de figure de bon de commande respecter également le seuil des 45 euros de l'arrêté de novembre 2006?


Merci de vos éclairages

Je ne suis pas très experte en la matière, mais tu peux peut-être aller voir là http://gestionnaires03.pagesperso-orange.fr/page107.html#GFR8-FraisDeplac
l'article 8 de la délibération que Nanard a fait voter à son CA me semble répondre à ta question.

barbule a écrit:

Pour Zen : ...Je ferai des tests de temps en temps pour voir si tu as bien
1° retrouvé 2° suivi .....les bons conseils des "uns et des autres"

T'as vu Barbule, ça marche !