Bonjour ! Quelqu'un peut-il me répondre : Dans une cité scolaire, un représentant ATOSS élu au CA du lycée, qui change d'affectation en cours d'année scolaire (nommé au collège donc par arrêté rectoral), doit-il encore sièger au CA du lycée (alors qu'il y a 2 CA distincts) ?? N'est-ce pas à son suppléant, au lycée, de recevoir les convocations ?? De fait cet élu ne se retrouve-t-il pas sans mandat ? Merci pour votre réponse

Il n'est plus personnel du lycée, donc plus membre du CA.

Isaac Newton a écrit:

Il n'est plus personnel du lycée, donc plus membre du CA.

Merci pour votre célérité

comment il peut passer du lycée au collège par décision du rectorat

même en Corse où les TOS dépendent tous du même employeur c'est plus le rectorat qui gère les TOS mais la CTC
y avait pas une erreur au début dans la question
ou alors c'est un administratif et j'ai tout faux