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 Registre actes administratifs

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3 participants
AuteurMessage
Gisèle
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Gisèle


Nombre de messages : 15
Date d'inscription : 25/03/2008

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MessageSujet: Registre actes administratifs   TRANSMISSION DES ACTES - Registre actes administratifs Icon_minitimeMar 24 Juin 2008 - 17:37

Une petite question qui va vous paraître idiote:

Pour les actes administratifs, il a été évoqué à plusieurs reprises la tenue d'un registre. ici = nada
Concrètement, ça se présente comment: regrouper toutes les délibs et autres actes de l'établissement dans un classeur + tenue d'un fichier excel (par numéro pour les délibs / date pour les actes + type + contenu), c'est suffisant?

Est ce que vous numéroter aussi les actes autres que les délibérations du CA (exemple: arrêté de délégation de signature etc.)?

Merci pour vos réponses
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Vieil intendant
*******
*******
Vieil intendant


Nombre de messages : 7605
Localisation : Olympe
Date d'inscription : 29/03/2006

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MessageSujet: Re: Registre actes administratifs   TRANSMISSION DES ACTES - Registre actes administratifs Icon_minitimeMar 24 Juin 2008 - 18:57

Classeur, acte numérotés.
.... et tu changes vite fait cet avatar ! grr
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Gisèle
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Gisèle


Nombre de messages : 15
Date d'inscription : 25/03/2008

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MessageSujet: Re: Registre actes administratifs   TRANSMISSION DES ACTES - Registre actes administratifs Icon_minitimeJeu 26 Juin 2008 - 9:33

Faut pas se sentir visé: ça pourrait être n'importe quel bouledogue.
Je vous trouve un peu égocentrique Monsieur Viel intendant...

Merci quand même pour la réponse
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Mad Max
Veille informative
Veille informative
Mad Max


Nombre de messages : 5054
Date d'inscription : 03/10/2007

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MessageSujet: Re: Registre actes administratifs   TRANSMISSION DES ACTES - Registre actes administratifs Icon_minitimeMar 1 Juil 2008 - 17:52

super l'avatar cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers cheers
tout est dans le regard, c'est sûr............................

PS : ils ont droits aux congés les bouledogues ou ils sont de gardiennage ?avocat
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MessageSujet: Re: Registre actes administratifs   TRANSMISSION DES ACTES - Registre actes administratifs Icon_minitime

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