bonjour,

que faites-vous des documents comptables (dupli, tripli de factures, fiches de compte, brouillards en tout genre...) périmés qui encombrent vos archives ?
peut-on les jeter à la déchetterie comme cela ou faut-il prendre qqs précautions particulières ?
peut-on jeter les relevés de compte trésor d'avant quitus ?
et que faites-vous des vieux BO poussiéreux ?

merci

http://pagesperso-orange.fr/gestionnaires03/page17.html#GMR5-archives

merci, je connais les regles de conservation mais que faire de ces papiers (les bruler au milieu de la cour, les jeter à la première poubelle venue, les mettre à la déchetterie...)
et que faire des relevés trésor et des BO ?

Il faut se rapprocher des archives départementales. Il fournissent des bordereaux et procèdent eux mêmes à la destruction éventuelle de documents (il remettent ensuite une attestation). Nous sommes en train de le faire chez nous et les archives départementales nous précisent que l'on est un des rares établissements à respecter la procédure. C'est un travail assez conséquent.

Pfff, moi à ta place je m'assurerais de la bonne destruction effective des quelques documents vaguement à problème, en gros je ferais incinérer les pièces du chapitre F par l'OP au fond du parking. Tout le reste gagnerait à être recyclé.

je brule moi même derriere le lycée les vieux documents je n'ai pas de soucis comme cela dans le choix à faire et dans la confidentialité du truc......

que fait-on des relevés trésor, CCP, quittancier et autres registres en rapport avec la caisse d'avant quitus ?

si je ne m'abuse dès que tu as "décharge" et non quitus (à moins que tu ne sois plus comptable l'année prochaine) tu peux tout faire disparaitre
sauf que la reprise des écritures à N+1 de la décharge peut devoir être justifiée par des documents précédents
il serait donc sage de conserver tous les documents qui pourraient justifier un solde de compte
si tu as un compte créditeur suite à un mouvement de la caisse tu gardes le quittancier de l'année ...
par contre les CCP doivent être à bruler car cela doit faire 5 ou 6 au bas mot qu'aucun mouvement n'a du être enregistré sur ces comptes

après tout dépend aussi du volume de documents et des conditions de stockage qui te sont possible dans ton bahut
chez moi j'ai tous les COFI depuis la création du bahut en 1986...mais les mandats et OR ont été détruit jusqu'en 1998
j'ai donc 10 ans de compta dans mes archives......

Bozinchu a écrit:

si je ne m'abuse dès que tu as "décharge" et non quitus (à moins que tu ne sois plus comptable l'année prochaine) tu peux tout faire disparaitre

Pour les pièces comptables il faut l'accord des archives départementales, même après le quitus.