voyage : 3 factures avec un même numéro Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -34%
(Adhérents Fnac) LG OLED65C4 2024 – TV ...
Voir le deal
1319 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 voyage : 3 factures avec un même numéro

Aller en bas 
+3
momo
Tallis
Nicolas
7 participants
AuteurMessage
Nicolas
Modérateur
Modérateur
Nicolas


Nombre de messages : 5570
Date d'inscription : 03/04/2006

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Jeu 29 Mai 2008 - 12:40

Bonjour,

Dans le cadre d'un voyage payé en 3 fois (2 acomptes + solde), je reçois 3 factures portant un même numéro (avec des dates différentes cependant).

Puisque deux d'entre elles portent la mention acompte et la dernière solde définitif, cela pose-t-il problème ?

_________________
Les ressources pour Op@le, c'est ICI
Les sites de Volcan et l'IZ - Articles AJI - openacademie
Vademecum - FAQ DAF A3
A Marseille, les Brefs, REPROFI Espac'EPLE
Les procédures de Toulouse - Tribu Grenoble
Revenir en haut Aller en bas
https://intendancezone.net/
Tallis
*
*
Tallis


Nombre de messages : 236
Date d'inscription : 03/11/2007

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Jeu 29 Mai 2008 - 12:54

Je demanderais au voyagiste de différencier la numérotation de ses factures. Une caractéristique de la validité de la facture est de posséder un numéro propre. Cette condition n'est plus réalisée si plusieurs factures peuvent avoir le même numéro
Revenir en haut Aller en bas
momo
**
**
momo


Nombre de messages : 684
Date d'inscription : 26/05/2006

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Jeu 29 Mai 2008 - 17:26

Le plus simple, une seule facture avec déduction des deux acomptes mentionnés
Revenir en haut Aller en bas
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Jeu 29 Mai 2008 - 17:37

Nicolas a écrit:
Bonjour,

Dans le cadre d'un voyage payé en 3 fois (2 acomptes + solde), je reçois 3 factures portant un même numéro (avec des dates différentes cependant).

Puisque deux d'entre elles portent la mention acompte et la dernière solde définitif, cela pose-t-il problème ?

Oui .Des factures distinctes doivent être identifiées par des numéros distincts .

Après, pour ce qui est des solutions préconisées, je pencherais pour celle de plutôt compétent Wink
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17489
Date d'inscription : 26/03/2006

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Jeu 29 Mai 2008 - 18:35

Nicolas a écrit:
Bonjour,

Dans le cadre d'un voyage payé en 3 fois (2 acomptes + solde), je reçois 3 factures portant un même numéro (avec des dates différentes cependant).

Puisque deux d'entre elles portent la mention acompte et la dernière solde définitif, cela pose-t-il problème ?
Pas à moi. Embarassed
Si chacune des factures représente une partie des sommes dues.
Pour tranquiliser, je rajouterais éventuellement les chiffres 1 puis 2 puis 3 derrière le numéro.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
sainte barbe
****
****
sainte barbe


Nombre de messages : 2845
Date d'inscription : 22/03/2007

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Jeu 29 Mai 2008 - 18:45

assez-incompétent a écrit:
Je demanderais au voyagiste de différencier la numérotation de ses factures. Une caractéristique de la validité de la facture est de posséder un numéro propre. Cette condition n'est plus réalisée si plusieurs factures peuvent avoir le même numéro

la numérotation des factures n'est pas une condition de leur validité :

cf annexe C à la liste des PJ du décret de 2007 :
ANNEXE C. ÉNONCIATION DES MENTIONS DEVANT FIGURER
SUR LES FACTURES OU SUR LES MÉMOIRES
Aucun formalisme, autre que celui prévu par le Code général des impôts, n'est exigé pour les
factures ou les mémoires transmis à titre de pièce justificative. Il suffit que les mentions suivantes y
figurent explicitement
1
:
1. Le nom ou la raison sociale du créancier ;
2. Le cas échéant, référence d'inscription au répertoire du commerce ou au répertoire des métiers ;
3. Le cas échéant, numéro de SIREN ou de SIRET ;
4. Date d'exécution des services ou de livraison des fournitures et désignation de la collectivité débitrice ;
5. Pour chacune des prestations rendues, la dénomination précise, selon le cas les prix unitaires et les
quantités ou bien les prix forfaitaires ;
6. Le montant et le taux de taxe sur la valeur ajoutée légalement applicable ou, le cas échéant, le bénéfice
d’une exonération ;
7. Tous rabais, remises, ristournes ou escomptes acquis et chiffrables lors de l’opération et directement

liés à cette opération.
Revenir en haut Aller en bas
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Jeu 29 Mai 2008 - 18:45

N@n@rd a écrit:
Pour tranquiliser, je rajouterais éventuellement les chiffres 1 puis 2 puis 3 derrière le numéro.

Cette formule me paraît rejoindre tranquillement les propositions déjà émises.
Et, en finale, les factures auront donc bien un numéro distinct , d'où qu'il vienne Wink
coucou
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17489
Date d'inscription : 26/03/2006

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Jeu 29 Mai 2008 - 18:49

barbule a écrit:
N@n@rd a écrit:
Pour tranquiliser, je rajouterais éventuellement les chiffres 1 puis 2 puis 3 derrière le numéro.

Cette formule me paraît rejoindre tranquillement les propositions déjà émises.
Et, en finale, les factures auront donc bien un numéro distinct , d'où qu'il vienne Wink

Oui, mais je n'en fais pas une obligation.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Jeu 29 Mai 2008 - 19:01

sainte barbe a écrit:
assez-incompétent a écrit:
Je demanderais au voyagiste de différencier la numérotation de ses factures. Une caractéristique de la validité de la facture est de posséder un numéro propre. Cette condition n'est plus réalisée si plusieurs factures peuvent avoir le même numéro

la numérotation des factures n'est pas une condition de leur validité :


Que la numérotation des factures ne soit pas une condition de leur validité , je ne le conteste pas .

Il n' y a pas obligation et tu as raison de le préciser .

Mais dés lors qu'un fournisseur a opté pour la numérotation , on peut supposer qu'il l'a fait dans le but de distinguer les documents.

Sinon ( exemple cité par Nicolas ) , il n' ya pas distinction, mais confusion ...à laquelle je peux remédier par la méthode empirique proposée plus haut .
Revenir en haut Aller en bas
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17489
Date d'inscription : 26/03/2006

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Jeu 29 Mai 2008 - 19:14

Je pense que dans sa comptabilité la facture est unique et correspond à une prestation unique, et que c'est juste pour répondre à la demande de l'EPLE qu'il a scindé sa facture en trois ; et que les trois versements seront chez lui imputés sur une créance unique.

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
Nicolas
Modérateur
Modérateur
Nicolas


Nombre de messages : 5570
Date d'inscription : 03/04/2006

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Ven 30 Mai 2008 - 6:21

Merci pour vos explications ... bonne journée à toutes et à tous et bon we !

Merci encore pour la solidarité et le professionnalisme qui règnent sur ce forum ...

_________________
Les ressources pour Op@le, c'est ICI
Les sites de Volcan et l'IZ - Articles AJI - openacademie
Vademecum - FAQ DAF A3
A Marseille, les Brefs, REPROFI Espac'EPLE
Les procédures de Toulouse - Tribu Grenoble
Revenir en haut Aller en bas
https://intendancezone.net/
V.M.B
*******
*******
V.M.B


Nombre de messages : 7124
Age : 103
Localisation : secret défense
Date d'inscription : 19/09/2007

voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1Ven 30 Mai 2008 - 8:01

Le n° de facture est de la bidouille interne au fournisseur et ne nous concerne que pour rappeler SES références lors du paiement. si il veut numéroter toutes ses factures de l'année avec le même numéro c'est son pb.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





voyage : 3 factures avec un même numéro Empty
MessageSujet: Re: voyage : 3 factures avec un même numéro   voyage : 3 factures avec un même numéro Icon_minitime1

Revenir en haut Aller en bas
 
voyage : 3 factures avec un même numéro
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Factures regroupées sur un même mandat
» Op@le : "Pièce avec ce numéro d'échéance déjà existante"
» Factures : cumul pour un même fournisseur
» Deux régisseurs avec la même avance ?
» problème mandat issu de l'extourne (avec tiers)

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: