Droit des associations Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thème • Retourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -38%
Ecran PC gaming 23,8″ – ACER KG241Y P3bip ...
Voir le deal
99.99 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetForum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.
 

 Droit des associations

Aller en bas 
AuteurMessage
diddline12
*
*
diddline12


Nombre de messages : 107
Localisation : 60
Date d'inscription : 08/04/2006

Droit des associations Empty
MessageSujet: Droit des associations   Droit des associations Icon_minitime1Mar 15 Avr 2008 - 12:31
Bonjour,
Le FSE veut "prêter" de l'argent à l'association sportive qui en manque mais le FSE veut pouvoir être sûr de récupérer la somme quand l'association aura reçu la subvention.
Savez vous s'il y a une procédure particulière entre associations, un genre de reconnaissance de dette?
Revenir en haut Aller en bas
invit.
Invité




Droit des associations Empty
MessageSujet: Re: Droit des associations   Droit des associations Icon_minitime1Mar 15 Avr 2008 - 12:56
Les soucis des associations....je m'en fiche !
Occupons nous déjà correctement des EPLE, ce sera bien !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Droit des associations Empty
MessageSujet: Re: Droit des associations   Droit des associations Icon_minitime1Mar 15 Avr 2008 - 14:08
Un contrat reprenant les termes que tu donnes et la signature des présidents d'association.

En deux exemplaires, un pour chacun.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Droit des associations Empty
MessageSujet: Re: Droit des associations   Droit des associations Icon_minitime1
Revenir en haut Aller en bas
 
Droit des associations
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» droit prive ou droit public
» dons aux associations
» Subvention aux associations
» voyages.financt associations
» Subvention aux associations

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: