Tétard **
Nombre de messages : 955 Date d'inscription : 11/02/2007
| Sujet: Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Mer 9 Avr 2008 - 9:12 | |
| Bonjour, Voici quelques mois, la commission de fds social a attribué une aide à un élève à l'occasion d'un voyage. Depuis, ce dernier a annulé sa participation. Entre-temps, j'avais réalisé le mandat pour ordre correspondant. Questions : Faut-il une nouvelle décision de la commission pour annuler cette aide? Pour annuler ce mandat, dois-je faire un ordre de reversement ? Outre la réception de l'ordre de reversement, le comptable doit-il retransférer "manuellement", en classe 4, le montant de l'aide vers le compte "fonds social" ? Merci ! | |
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sainte barbe ****
Nombre de messages : 2845 Date d'inscription : 22/03/2007
| Sujet: Re: Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Mer 9 Avr 2008 - 10:31 | |
| - Tétard a écrit:
- Bonjour,
Voici quelques mois, la commission de fds social a attribué une aide à un élève à l'occasion d'un voyage. Depuis, ce dernier a annulé sa participation. Entre-temps, j'avais réalisé le mandat pour ordre correspondant. Questions : Faut-il une nouvelle décision de la commission pour annuler cette aide? Pour annuler ce mandat, dois-je faire un ordre de reversement ? Outre la réception de l'ordre de reversement, le comptable doit-il retransférer "manuellement", en classe 4, le montant de l'aide vers le compte "fonds social" ?
Merci ! A mon sens, pas besoin de réunir la commission, le motif de l'attribution de l'aide à disparu, elle n'est plus due. Après, comptablement : As-tu fait l'OR au vu de ta dépense de fonds social ? Si tu ne l'as pas fait, un ordre de reversement suffit pour annuler ton mandat pour ordre. Ce reversement supprimera le crédit du compte de classe 4 de ton voyage sur lequel tu encaisse les recettes du voyage. Si tu as fait l'OR, il faut que tu passes un AOR (en plus du reversement) qui rétablira en classe 4 le solde de tes fonds sociaux. Tout cela n'est valable que si le mandat pour ordre a été passé en 2008. | |
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Tétard **
Nombre de messages : 955 Date d'inscription : 11/02/2007
| Sujet: Re: Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Mer 9 Avr 2008 - 11:12 | |
| Merci. L'OR n'a pas encore été fait, et le mandat date bien de 2008. | |
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| Sujet: Re: Annulation d'une décision et mandatement de fonds social | |
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