Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Forum des gestionnaires d’EPLE


 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-35%
Le deal à ne pas rater :
Pack Smartphone Samsung Galaxy A25 6,5″ 5G + Casque Bluetooth JBL
241 € 371 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Annulation d'une décision et mandatement de fonds social

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
Tétard
**
**
Tétard


Nombre de messages : 955
Date d'inscription : 11/02/2007

Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Empty
MessageSujet: Annulation d'une décision et mandatement de fonds social   Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Icon_minitime1Mer 9 Avr 2008 - 9:12

Bonjour,
Voici quelques mois, la commission de fds social a attribué une aide à un élève à l'occasion d'un voyage. Depuis, ce dernier a annulé sa participation. Entre-temps, j'avais réalisé le mandat pour ordre correspondant.
Questions :
Faut-il une nouvelle décision de la commission pour annuler cette aide?
Pour annuler ce mandat, dois-je faire un ordre de reversement ?
Outre la réception de l'ordre de reversement, le comptable doit-il retransférer "manuellement", en classe 4, le montant de l'aide vers le compte "fonds social" ?

Merci !
Revenir en haut Aller en bas
sainte barbe
****
****
sainte barbe


Nombre de messages : 2845
Date d'inscription : 22/03/2007

Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Empty
MessageSujet: Re: Annulation d'une décision et mandatement de fonds social   Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Icon_minitime1Mer 9 Avr 2008 - 10:31

Tétard a écrit:
Bonjour,
Voici quelques mois, la commission de fds social a attribué une aide à un élève à l'occasion d'un voyage. Depuis, ce dernier a annulé sa participation. Entre-temps, j'avais réalisé le mandat pour ordre correspondant.
Questions :
Faut-il une nouvelle décision de la commission pour annuler cette aide?
Pour annuler ce mandat, dois-je faire un ordre de reversement ?
Outre la réception de l'ordre de reversement, le comptable doit-il retransférer "manuellement", en classe 4, le montant de l'aide vers le compte "fonds social" ?

Merci !
A mon sens, pas besoin de réunir la commission, le motif de l'attribution de l'aide à disparu, elle n'est plus due.
Après, comptablement :
As-tu fait l'OR au vu de ta dépense de fonds social ?
Si tu ne l'as pas fait, un ordre de reversement suffit pour annuler ton mandat pour ordre. Ce reversement supprimera le crédit du compte de classe 4 de ton voyage sur lequel tu encaisse les recettes du voyage.

Si tu as fait l'OR, il faut que tu passes un AOR (en plus du reversement) qui rétablira en classe 4 le solde de tes fonds sociaux.

Tout cela n'est valable que si le mandat pour ordre a été passé en 2008.
Revenir en haut Aller en bas
Tétard
**
**
Tétard


Nombre de messages : 955
Date d'inscription : 11/02/2007

Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Empty
MessageSujet: Re: Annulation d'une décision et mandatement de fonds social   Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Icon_minitime1Mer 9 Avr 2008 - 11:12

Merci.
L'OR n'a pas encore été fait, et le mandat date bien de 2008.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Empty
MessageSujet: Re: Annulation d'une décision et mandatement de fonds social   Annulation d'une décision et mandatement de fonds social Icon_minitime1

Revenir en haut Aller en bas
 
Annulation d'une décision et mandatement de fonds social
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» help / annulation fonds social N-1
» annulation contribution en n-1 du fonds social
» Annulation fonds social exercice antérieur
» FONDS SOCIAL
» Fonds social & CMU

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: