logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -56%
Ampli Home Cinema Denon AVR-X1700H à 349€
Voir le deal
349 €

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM

Aller en bas 
+3
univ74
barbule
entropie
7 participants
AuteurMessage
jonquill
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyMar 1 Avr 2008 - 9:27

Je suis, moi aussi, SASU nommée à la rentrée 2008 en collège (gestion matérielle = nouvelles fonctions et je viens de lire le sujet "j'arrive en EPLE...").
MAIS, je suis en CLM depuis début mars (pb de santé postérieurs à ma dde de mutation interacadémique ...) et jusqu'à début septembre 2008.

Avez vous connu ce problème ? Et qu'en pensez-vous : est-ce que je peux tout de même "intégrer" le logement de fonction qui m'est attribué (je quitte ma région d'origine et je pense déménager dans l'été, donc planning déménageur à respecter !) ? J'ignore pour l'instant, hélas, si mon CLM sera reconduit et si oui pour combien de temps ?

Dans les textes (BOEN n°27du 10/07/1986 p.1990), j'ai cru comprendre que seul un personnel en CLD devait quitter son logement de fonction (puisqu'il "perd" son poste) ... pas en CLM ?

Enfin, je dois rencontrer mon nouveau CE aux prochaines vacances de printemps et j'appréhende un peu (beaucoup) de lui faire part de ma situation qu'il ne connaît pas encore. C'est vite vu, imaginez sa tête avocat quand je vais lui dire : "je ne connais rien au boulot de GM, et en plus je suis malade, pas sûre de faire la prochaine rentrée ... et je ne sais pas quand je pourrai prendre mes fonctions ..." Le pauvre homme, il va craquer ! ET MOI AUSSI !
Donc, sur ce point aussi j'ai bien besoin de vos conseils pour "l'attitude" à adopter lors de notre première rencontre: vous qui les "pratiquez" au quotidien!

MERCI d'avance et à + sur votre super site !

fleur Pauvre Jonquille fanée !
Revenir en haut Aller en bas
floute
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: rentrée 2008 -- prise de poste   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyMar 1 Avr 2008 - 11:12

Comment connais-tu déjà ton affectation pour la rentrée 2008. Dans notre académie la CAPA SASU a lieu fin juin...?? Suspect
Revenir en haut Aller en bas
entropie
Modérateur
Modérateur
entropie


Nombre de messages : 3083
Age : 45
Localisation : Ailleurs
Date d'inscription : 18/04/2006

logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyMar 1 Avr 2008 - 11:25

Jonquill a sans doute obtenu sa mutation sur un poste précis

_________________
We all float down here
Revenir en haut Aller en bas
http://www.viedemerde.fr/
Invité
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyMar 1 Avr 2008 - 11:40

floute a écrit:
Comment connais-tu déjà ton affectation pour la rentrée 2008. Dans notre académie la CAPA SASU a lieu fin juin...?? Suspect
Oui, Entropie a raison : j'ai obtenu un poste précis lors du mouvement inter académique. C'est déjà un soulagement, sinon je ne savais pas où j'allais atterrir !


entropie08 a écrit:
Jonquill a sans doute obtenu sa mutation sur un poste précis
Bien vu ! C'est cela entropie08 !!
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: concession logement et CLM sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyMar 1 Avr 2008 - 14:54

Je suis, moi aussi, SASU nommée à la rentrée 2008 en collège.

MAIS, je suis en CLM depuis début mars (pb de santé postérieurs à ma dde de mutation interacadémique ...) et jusqu'à début septembre 2008.

Avez vous connu ce problème ou connaissez vous un collègue dans une situation identique ?
Et qu'en pensez-vous : est-ce que je peux tout de même "intégrer" le logement de fonction qui m'est attribué (je quitte ma région d'origine et je pense déménager dans l'été, donc planning déménageur à respecter !)sans pour cela prendre mes fonctions dans l'établissement ... ?
J'ignore pour l'instant, hélas, si mon CLM sera reconduit et si oui pour combien de temps ?

Dans les textes (BOEN n°27du 10/07/1986 p.1990), j'ai cru comprendre que seul un personnel en CLD devait quitter son logement de fonction (puisqu'il "perd" son poste) ... pas en CLM ?

Le Rectorat de l'Académie d'accueil peut-il me renseigner ou est-ce le CE qui prend la décision ?? (le pauvre homme, j'imagine sa mine déconfite quand il va apprendre ma situation ...)

MERCI d'avance et à + sur votre super site !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyMer 2 Avr 2008 - 8:42

Dès lors que tu es nommé sur un poste de GM, tu es logé (si effectivement un logement est affecté au gestionnaire). Après que tu sois en CLM ne change rien à l'affaire, tu es toujours titulaire de ton poste. Rapproche toi du Rectorat pour la confirmation de ta mutation et de ton futur établissement pour l'emménagement. Normalement, il est vacant, au plus tôt et au plus tard le 1er septembre.
Revenir en haut Aller en bas
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Logement de fonction et CLM -personnel de gestion -   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyVen 18 Avr 2008 - 11:38

Jean-Mic a écrit:
Dès lors que tu es nommé sur un poste de GM, tu es logé (si effectivement un logement est affecté au gestionnaire). Après que tu sois en CLM ne change rien à l'affaire, tu es toujours titulaire de ton poste. Rapproche toi du Rectorat pour la confirmation de ta mutation et de ton futur établissement pour l'emménagement. Normalement, il est vacant, au plus tôt et au plus tard le 1er septembre.

A ce sujet, quelques précisions dans

La Lettre d'Information Juridique n° 124 -Avril 2008 -Rubrique "Consultations" -page 26 -

Titre :

Transformation d'une concession de logement accordée par nécessité absolue de service en concession de logement accordée par utilité de service au profit d'un agent placé en longue maladie.

Lettre DAJ n°08-036 du 18 Février 2008.

Extraits :

...il est constant qu'un agent placé en congé de longue maladie , en vertu de l'article 34-3° de la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat , n'exerce plus de manière effective ses fonctions................

Dés lors , il n'existe pas de base légale permettant à un agent de gestion logé par nécessité absolue de service d'occuper le même logement par utilité de service pendant la durée de son congé de longue maladie.

En tout état de cause, même si l'agent est autorisé à occuper son logement de fonction malgré son congé de longue maladie , cette concession est précaire et révocable à tout moment , selon les dispositions de l'article R.99 du code du domaine de l'Etat.

Par conséquent, le maintien de cette concession n'est pas de nature à créer des droits au profit de l'agent placé en congé de longue maladie .
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyVen 18 Avr 2008 - 12:09

Objection !

Mais faut que je cherche (CEDH par exemple).
Revenir en haut Aller en bas
barbule
Modérateur
Modérateur
barbule


Nombre de messages : 10065
Date d'inscription : 05/04/2006

logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyMer 23 Avr 2008 - 14:05

Jean-Mic a écrit:
Objection !

Mais faut que je cherche (CEDH par exemple).

Tu nous tiens au courant Wink
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyMar 20 Mai 2008 - 8:32

Pour info, voici la réponse à ma question concernant CLM / logement de fonction :
Rectorat (courrier) et Ministère (téléphone) : impossible d'intégrer ce logement de fonction .... et de surcroît, REFUS catégorique de nomination sur ce poste obtenu à la CAPN du mouvement inter-académique !!
Je n'en dirai pas plus ....
Revenir en haut Aller en bas
univ74
*
*
univ74


Nombre de messages : 169
Localisation : sous le soleil
Date d'inscription : 10/03/2008

logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyMar 20 Mai 2008 - 8:41

jonquill a écrit:
Pour info, voici la réponse à ma question concernant CLM / logement de fonction :
Rectorat (courrier) et Ministère (téléphone) : impossible d'intégrer ce logement de fonction .... et de surcroît, REFUS catégorique de nomination sur ce poste obtenu à la CAPN du mouvement inter-académique !!
Je n'en dirai pas plus ....
et que vas tu faire à la rentrée alors ??
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyMar 20 Mai 2008 - 9:23

aa1 That's the question !

Si ma dde de CLM est acceptée (en cours d'instruction pour le moment et pour une période de 6 mois s'achevant en septembre!), je vais devoir conserver mon poste actuel (à 500 kms de mon conjoint et de notre futur domicile situé dans l'académie où je pensais avoir obtenu ma nomination... ).

Sinon, rectorat + ministère font tout pour me dissuader de prendre ce poste "lourd" de gestionnaire matérielle.
Le Ministère m'a bien signifié - tjrs par tél, rien d'écrit - que c'était lui qui avait le pouvoir de décision de toute façon !
Le rectorat quant à lui me conseille de dder une nomination sur 1 autre poste (? cela veut tout et rien dire à la fois) : j'attends une réponse de sa part à ma question écrite : cela signifie-t-il que vous me proposerez une affectation dans votre académie ? Question posée début avril .... toujours en attente de réponse !

Le doute permanent et le moral dans les chaussettes ! ... Mais, "vieille fonctionnaire" je ne m'étonne plus de rien et j'ai toujours eu le sentiment que nous n'étions que des pions sur l'échiquier ... Vivement la retraite à 70 ans !!!b2
Revenir en haut Aller en bas
jenpeuplus
.
.



Nombre de messages : 74
Date d'inscription : 10/09/2011

logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: conge maladie   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyLun 7 Nov 2011 - 13:38

Je viens de voir mon médecin arrêt de travail de un mois, nous sommes en pleine préparation budgétaire , comment cela se passe t-il lorsque le gestionnaire ne peut pas faire le budget?
Revenir en haut Aller en bas
jonathan
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyLun 7 Nov 2011 - 13:41

Tu le fais quand même....je sais pas c'est logique non, tu le fais à la maison mm si c'est pas légal de travailler le stylo va pas te sauter dessus....moi j'ai fais mon budget durant mon weekends histoire d'etre tranquille.
Revenir en haut Aller en bas
entropie
Modérateur
Modérateur
entropie


Nombre de messages : 3083
Age : 45
Localisation : Ailleurs
Date d'inscription : 18/04/2006

logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyLun 7 Nov 2011 - 13:42

Le CE s'y colle logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM 173855

_________________
We all float down here
Revenir en haut Aller en bas
http://www.viedemerde.fr/
Invité
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyLun 7 Nov 2011 - 13:43

jenpeuplus a écrit:
comment cela se passe t-il lorsque le gestionnaire ne peut pas faire le budget?

Il y a forcément au sein de ton Rectorat une cellule d'aide et conseil aux EPLE qu'il faut informer. Celle-ci peut te suppléer pour l'élaboration du budget et sa saisie dans GFC.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyLun 7 Nov 2011 - 13:51

jonathan a écrit:
Tu le fais quand même...
Ben non! Si t'es en maladie tu te reposes (sinon, faut pas être en maladie).
Le CE téléphone au rectorat qui te remplace d'urgence en nommant un contractuel.
Ensuite, il y a bien un collègue d'un autre établissement qui peut donner un coup de main (j'ai pas dit qui peut faire le budget, mais qui peut aider le CE à le faire en le conseillant).
Ceci dit, si le CE s'intéresse à son rôle d'ordonnateur, il ne devrait pas trop être perdu. Sinon, c'est une bonne occasion pour lui de s'y intéresser.
Revenir en haut Aller en bas
Op@lomero
Admin
Admin
Op@lomero


Nombre de messages : 13128
Localisation : devant mes écrans
Date d'inscription : 22/03/2010

logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyLun 7 Nov 2011 - 14:44

jonathan a écrit:
Tu le fais quand même....je sais pas c'est logique non, tu le fais à la maison mm si c'est pas légal de travailler le stylo va pas te sauter dessus....moi j'ai fais mon budget durant mon weekends histoire d'etre tranquille.

logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Endesacc

Il y a un monde de différence entre faire son budget la nuit ou les week-end, parce qu'on n'a pas trouvé le temps autrement, et durant un congé maladie. On ne peut pas continuer à pleurer sur le manque de considération que tout le monde a pour les gestionnaires et continuer à jouer les paillassons. Soit on ne va pas trop bien mais on peut encore aller travailler, donc on n'a pas d'arrêt, soit on va vraiment mal, on est arrêté et chacune des personnes restante prend ses responsabilités, CE et Rectorat. Au pire, il y aura un budget arrêté par le Préfet s'il n'est pas présenté dans les temps. Il recopiera ce qui s'est fait l'année passée et il sera possible de faire des modifs par DBM pour vote et info plus tard.

Il est dangereux de jouer ce jeu là: on laisse les autres penser que ce qu'on a n'est pas si grave puisqu'on peut encore venir travailler et que, quand même, ce médecin est un jean foutre; on habitue les autres à toujours passer en dernier et ils finissent pas trouver normal ce sacrifice qu'eux-mêmes ne feraient pour rien et n'en sont même plus reconnaissants; on plombe le futur collègue qui n'aura pas envie de se faire traiter comme un paillasson et paiera les pots cassés parce que le précédent acceptait tout.
Revenir en haut Aller en bas
jonathan
Invité




logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyLun 7 Nov 2011 - 15:25

RAV, D6 je pars en long week ends de 6 jours c'est juste pour ca que je l'ai travaillé ce weekends....mais bon perso mm malade je le ferai quand même, c'est juste que ce budget tu vas être dessus durant plus d'un an, donc histoire d'avoir la paix et de bien profiter de son CM pour se reposer, c'est dans cet optique qu'il faut le voir. Aprés notre collégue fait ce qu'il veut.
Revenir en haut Aller en bas
patrick 85
**
**



Nombre de messages : 763
Age : 64
Localisation : Instance de retour chez moi
Date d'inscription : 09/03/2009

logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyLun 7 Nov 2011 - 15:41

jenpeuplus a écrit:
Je viens de voir mon médecin arrêt de travail de un mois, nous sommes en pleine préparation budgétaire , comment cela se passe t-il lorsque le gestionnaire ne peut pas faire le budget?
Tu ne le fais pas, ce serait une faute de travailler alors que tu es en arrêt. De plus, je connais peu d'arrêt initial de 30 jours qui restent à 30 jours. Si tu veux vraiment le faire, tu fais un budget en 10 minutes. tu ouvres un 7. au service général et un 7588. En face un 6. au A1, au A2, au B, au C, au D et au F. Et pour chaque service spécial, tu ouvres un 7. en recette et un 6. plus un 6588 par chapitre. C'est ce que j'appelle un budget 10 minutes. Au CE d'y retoucher s'il veut.A lui de le présenter de toute façon.
Revenir en haut Aller en bas
C'est_pas_compliqué
**
**



Nombre de messages : 504
Date d'inscription : 29/10/2006

logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM EmptyLun 7 Nov 2011 - 15:42

BUBU a écrit:
jonathan a écrit:
Tu le fais quand même...
Ben non! Si t'es en maladie tu te reposes (sinon, faut pas être en maladie).
Le CE téléphone au rectorat qui te remplace d'urgence en nommant un contractuel.
Ensuite, il y a bien un collègue d'un autre établissement qui peut donner un coup de main (j'ai pas dit qui peut faire le budget, mais qui peut aider le CE à le faire en le conseillant).
Ceci dit, si le CE s'intéresse à son rôle d'ordonnateur, il ne devrait pas trop être perdu. Sinon, c'est une bonne occasion pour lui de s'y intéresser.

Tout est dit là. C'est pas compliqué. Ce qui complique c'est lorsque le rectorat oublie de remplacer ou l'intendant ou l'ordonnateur. Et cela lui arrive. D'où l'importance de faire du ramdam dès l'avant-avant-avant-veille du lendemain de l'arrêt prévisible et même avant. Par tous les canaux disponibles.

CpC .
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty
MessageSujet: Re: logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM   logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
logement de fonction et CONGE LONGUE MALADIE sasu GM
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» concession de logement par N.A.S. et congé de longue maladie
» Congé longue maladie et reprise de fonction...
» Démission pendant CLD pour un saenes possible ?
» Congé longue maladie et suppression des primes
» congé longue maladie et perte de salaire

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Métiers de l'AENES-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: