Régie dépassée (explosée.......)

Bien sûr on ne doit pas rembourser un régisseur qui a explosé de près de 100 % le plafond de sa régie de voyage. Oui c'est un prof

Mais mon bon cœur me fait mal accepter de laisser à la charge d'un être humain (bin si, quand même) des dépenses qu'il a faites de façon contestables mais qui se justifient parfaitement. Elles auraient dû être mandatées normalement après le retour du voyage.

Donc en gros, comment puis-je régulariser tout ça proprement :
- mandat au prof simple (ça me parait difficile) ;
- mandat avec réquisition ;
- recours gracieux puis contentieux contre le lycée ;
- rien de possible ;
- autre...

Le savon est déjà doublement passé (CE et Bibi) et il n'est pas près de refaire l'accompagnateur mais ça ne résout pas le problème.

M...Zut, me suis trompé de rubrique mais y'a des modérateurs pour ça...

[Edité par Fréléonat] Sujet déplacé mais bon si on pouvait éviter de réveiller les modos pour ça

A condition qu'aucune des dépenses ne dépasse 230 euro, appliquer la procédure classique des menues dépenses. Le risque c'est un contrôle des tickets de caisse qui prouveront que ce n'est pas le comptable qui a directement payé les fournisseurs. Mais bon, le risque est faible ...

Je ne devrais pas dire des trucs comme ça, moi .....

Je suppose que le dépassement dépasse 300 € ?
Car jusqu'à 300, si le prof a ramené des justificatifs, tu peux traiter ça comme des avances pour menues dépenses hors régie.
Mais au délà de 300, je ne vois pas trop.

Merci Frélé... Heureusement c'est bientôt les vacances


Malheureusement, l'excédent est à 4 chiffres donc loupé pour les menues dépenses.

En revanche, tous les justificatifs sont là, les dépenses étaient prévues (mais pas dans la régie).

Alors peut-être un acte du CA autorisant l'ordonnateur à mandater les sommes en question directement au prof au vu des PJ qu'il a rapportées.
Transmission de l'acte aux autorités. Une fois exécutoire, mandat et paiement.

A mon avis l'acte du CA couvre le comptable. Mais bon, sous toutes réserves..... Je préfèrerais que quelques fortiches en compta publique confirment ce que j'écris là.

Et pourquoi ne pas poser la question écrite à la DAF de votre rectorat ? Enfin....s'ils sont capables de répondre.....!