Avances sur frais de mission : quels documents ? Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thèmeRetourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
-47%
Le deal à ne pas rater :
SteelSeries Apex 9 TKL – Clavier de jeu mécanique – Switchs ...
79.99 € 149.99 €
Voir le deal

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujet
 

 Avances sur frais de mission : quels documents ?

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
dormoie
*
*



Nombre de messages : 115
Date d'inscription : 23/01/2008

Avances sur frais de mission : quels documents ? Empty
MessageSujet: Avances sur frais de mission : quels documents ?   Avances sur frais de mission : quels documents ? EmptyLun 31 Mar 2008 - 11:12

Quand on rembourse des frais de mission aprés "service fait" on utilise "l'état des frais de déplacement temporaires" (auquel on joint "l'ordre de mission") à la fois pour effectuer les calculs et pour justifier la dépense.

Mais si on paye des avances sur des frais de mission (le texte autorise jusqu'à 75%), quel document utiliser pour justifier et calculer le montant de l'avance en question ? Je ne trouve aucun modèle particulier dans les textes.

Merci de me dire comment vous faites.
Revenir en haut Aller en bas
Eric
Admin
Admin
Eric


Nombre de messages : 3757
Localisation : English channel
Date d'inscription : 02/05/2006

Avances sur frais de mission : quels documents ? Empty
MessageSujet: Re: Avances sur frais de mission : quels documents ?   Avances sur frais de mission : quels documents ? EmptyLun 31 Mar 2008 - 12:56

documents : à minima l'ordre de mission détaillé, précisant qu'à la demande de l'agent une avance sera effectuée et son taux. plus un état de décompte pour le calcul de l'avance (il va de soit que le CA a adopté les conditions de remboursement ?) . calcul de l'avance : frais de déplacement (par le moyen de transport le plus économique?) devis ou coût/km x taux, frais de mission : 15.25 (et 60 ou 45) € * nb de jour * taux .
Revenir en haut Aller en bas
 
Avances sur frais de mission : quels documents ?
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Quels documents pour CA COFI
» Régies voyages: quels documents et quelles écritures ?
» frais de mission
» [juris] CADA, quels documents d'un marché sont-ils communicables ?
» Quels documents de base pour mandats et O.R. contrats aidés

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Gestion budgétaire et comptable.-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: