CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché Hitskin_logo Hitskin.com

Ceci est une prévisualisation d'un thème de Hitskin.com
Installer le thème • Retourner sur la fiche du thème

Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Bienvenue dans le forum des gestionnaires et personnels d'intendance des EPLE !
Forum des gestionnaires d’EPLE
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilPortailRechercherS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -35%
Philips Hue Kit de démarrage : 3 Ampoules Hue ...
Voir le deal
64.99 €

Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Info du jour.
 

 CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché

Aller en bas 
AuteurMessage
Fondateur
Admin fondateur
Admin fondateur
Fondateur


Nombre de messages : 17486
Date d'inscription : 26/03/2006

CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché Empty
MessageSujet: CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché   CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché EmptyDim 23 Mar 2008 - 19:06
Une question-réponse au Sénat sur les documents communiquables dans le cadre d'un marché :
(rien de nouveau, juste un rappel)
http://www.jurisconsulte.net/upload/uyiadwachf.pdf

_________________
Celui qui poursuit un rêve n'en désire pas, au fond, la réalisation : il veut seulement pouvoir continuer à rêver.
.
Revenir en haut Aller en bas
 
CMP: documents communicables dans le cadre d'un marché
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [juris] CADA, quels documents d'un marché sont-ils communicables ?
» Validité de la publicité dans le cadre d'un marché
» Mandats administratifs : documents communicables ?
» Mise à jour fiche DAJ Bercy sur documents communicables
» Une seule offre dans le cadre dans MAPA !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum des gestionnaires d’EPLE :: Gestionnaires d'EPLE :: Info du jour.-
Sauter vers: