Bonjour, je recherche des infos pour savoir comment fonctionne le chapitre "R88-Subvention pour travaux".

Si les crédits annuels n'ont pas été consommés sont-ils reportables par BE sur N+1 ou doivent-ils faire l'objet d'1 fonds de réserves comme le J1 ou le R2 ?

Merci d'avance

A une époque où ce forum était à domination féline, trouver un chat pître eut été facile . Pour le R88 c'est un chapitre sans réserves. Les subventions versées au titre de travaux et non utilisées restent en classe 4.

euh, si j'osais abuser, je demanderais bien une réference de texte

Circulaire de 88 portant organisation économique et financière des établissements
publics locaux d’enseignement (EPLE) modifiée par celle de 92 (ça y est j'ai mis la main dessus ).

il ne me reste plus qu'à vous remercier

la barbe a écrit:

Bonjour, je recherche des infos pour savoir comment fonctionne le chapitre "R88-Subvention pour travaux".
Merci d'avance

Il s'agit d'un service spécial , sans réserves comme l'a précisé Eric .
Vous trouverez dans la bible rouge ( Gavard ) toutes les précisions utiles à ce sujet, et notamment l' annexe 8 ( enfin, dans la mouture 2007 -2008 ) qui vous dresse la liste des services spéciaux avec et sans réserves.

merci, je pense me le faire offrir pour la saint-valentin.