Bonjour a tous,

Ce topic concerne mes camarades gestionnaires de lycées
dans le nord pas de calais. Comme vous tous, je dois renvoyer la veille
de calcul pour les avantages en nature pour les personnels logés.
J'ai bien sur appelé le service des impôts qui me les ont
donnés. Mais en regardant e qui a été fait les années antérieurs bin
ces valeurs ont fortement augmenté. A titre d'exemple:
en 2006 la valeur locative brut était de 2268 pour un appartement, en
2007 elle passe à 4149.6 et les impôts pour 2008 et pour le meme
appartement m'ont donné la valeur de 2351.
Le rectorat ne comprend pas pourquoi, les impots non plus.
Donc est ce que par exemple, la région aurait
décidé de faire augmenté la valeur des logements de fonction. Mais bon
ca m'etonnerait et je n'ai rien entendu de tel.
Si je n'ai pas été assez clair ou s'il vous aut plus de precision, demandez moi.

Merci

A priori je ne pense pas qu'il y ait une augmentation aussi conséquente.
Est-ce que les services des impôts ont bien donné les bons montants. Il me semble qu'il existe plusieurs références . La valeur locative à prendre en référence est celle qui figure sur la taxe d'habitation Il suffit de prendre la taxe d'un logé et de comparer. Ensuite il faut appliquer un abattement de 30% pour la déclaration au Rectorat. Pour info je serai contente de savoir si dans les autres Académies la demande de déclaration des avantages ses fait aussi tôt.

Merci pour la réponse. Si ca interesse quelqu'un, j'ai crée un
"magnifique" document excel qui permet le suivi des conso EDf et eau
pour les logements et le calcul des avantages en nature.
Avis aux amateurs

Merci d'envoyer ce "magnifique" document à l'adresse mail du site pour qu'il puisse être mis à la disposition de tous dans la banque documentaire.

Bonjour et meilleurs voeux 2008,
Attention pour l'académie de Lille le système des avantages en nature à changé.
dorénavant l'abbattement des 30% sur la valeur locative brut ne se fait plus,
il est seulement demandé d'indiquer la valeur locative brut totale et
la valeur des prestations accessoires (eau, gaz, elect) et c'est la DPE
qui calculera l'option la plus avantageuse (donc la moins chère) pour
le locataire.

Dans l'académie de Reims, nous devons saisir pour le 15.01 le montant de la taxe d'habitation réellement payée et non la valeur locative brute. Pourquoi ?

cousin a écrit:

,
Attention pour l'académie de Lille le système des avantages en nature à changé.
dorénavant l'abbattement des 30% sur la valeur locative brut ne se fait plus,
il est seulement demandé d'indiquer la valeur locative brut totale et
la valeur des prestations accessoires (eau, gaz, elect) et c'est la DPE
qui calculera l'option la plus avantageuse (donc la moins chère) pour
le locataire.

Non pas d'accord, le choix du Rectorat s'effectue entre le système forfaitaire et le système basé sur la valeur locative ce 2ème système résultant du cumul de 2 éléments : valeur loc brute -30% et prestations accessoires. Choix opéré entre les 2 systèmes SVP relire la circulaire