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 PJ OR<subv

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MessageSujet: PJ OR<subv   PJ OR<subv EmptyVen 21 Déc 2007 - 10:45
Quelle PJ pour les OR de subvention affectée non consommée en totalité ? L'arrêté de subvention, la justification par la dép ( doc tiré du mandatement de GFC ) ?
Merci pour vos réponses
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sainte barbe
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sainte barbe


Nombre de messages : 2845
Date d'inscription : 22/03/2007

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MessageSujet: Re: PJ OR<subv   PJ OR<subv EmptyVen 21 Déc 2007 - 10:57
invité a écrit:
Quelle PJ pour les OR de subvention affectée non consommée en totalité ? L'arrêté de subvention, la justification par la dép ( doc tiré du mandatement de GFC ) ?
Merci pour vos réponses
les deux. La notif sur le premier OR concernant la subvention. Sur les suivants, joindre juste la liste des mandats et mentionner sur l'OR les références du premier OR.
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MessageSujet: Re: PJ OR<subv   PJ OR<subv EmptyVen 21 Déc 2007 - 10:59
pour moi, réponse 2: document recapitulant les dépenses .
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MessageSujet: Re: PJ OR<subv   PJ OR<subv Empty
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