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 Adhésion groupement d'achat et vote CA

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silvain
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silvain


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MessageSujet: Adhésion groupement d'achat et vote CA   Adhésion groupement d'achat et vote CA EmptyLun 12 Nov 2007 - 8:40

Mon lycée a adhéré à un groupement d'achats "chauffage" l'an passé, avec un prestataire choisi pour la période 2007-2012, l'adhésion au groupement a été voté en CA l'an passé, doit-elle l'être de nouveau cette année ?

Merci.
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silvain
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silvain


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MessageSujet: Re: Adhésion groupement d'achat et vote CA   Adhésion groupement d'achat et vote CA EmptyLun 12 Nov 2007 - 22:53

un petit UP, la question peut paraitre bete. je pense que non il ne faut pas mais j'ai un doute et CA demain soir...merci.
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Vieil intendant
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Vieil intendant


Nombre de messages : 7605
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MessageSujet: Re: Adhésion groupement d'achat et vote CA   Adhésion groupement d'achat et vote CA EmptyLun 12 Nov 2007 - 22:59

En principe non si votre EPCP prévoit cette ligne en GA ; et si la convention constitutive ne l'oblige pas.
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Fréléo
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Fréléo


Nombre de messages : 2382
Localisation : Dans le Faucon Millenium
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MessageSujet: Re: Adhésion groupement d'achat et vote CA   Adhésion groupement d'achat et vote CA EmptyLun 12 Nov 2007 - 23:03

silvain a écrit:
Mon lycée a adhéré à un groupement d'achats "chauffage" l'an passé, avec un prestataire choisi pour la période 2007-2012, l'adhésion au groupement a été voté en CA l'an passé, doit-elle l'être de nouveau cette année ?

Merci.
Et elle dit quoi la convention de groupement ??
Ceci dit, a priori, je ne vois pas l'intérêt de faire revoter le CA ?

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Fréléo
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silvain


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MessageSujet: Re: Adhésion groupement d'achat et vote CA   Adhésion groupement d'achat et vote CA EmptyLun 12 Nov 2007 - 23:38

Vieil intendant a écrit:
En principe non si votre EPCP prévoit cette ligne en GA ; et si la convention constitutive ne l'oblige pas.

Non, elle ne le précise pas.
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MessageSujet: Re: Adhésion groupement d'achat et vote CA   Adhésion groupement d'achat et vote CA Empty

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