Hello à tous,

J'aimerais savoir si vous auriez quelque part un modèle de convention pour des collaborateurs occasionnels. Je vais prochainement devoir en faire passer une pour un enseignant retraité qui s'incruste encore régulièrement dans les voyages de mon établissement...

J'ai demandé au Service Juridique de mon IA qui n'a pas pu me dépanner, j'ai donc pris la liberté d'en établir une (ça avance...), mais si vous pouviez m'en sortir une de derrière les fagots, je serais preneur

Je pourrai peut-être t'aider, j'ai le cas mais ce n'est pas moi qui m'en suis occupé. Au retour des vacances sinon avant je pourrai peut-être t'avoir cela. Tu n'as pas activé la possibilité d'utiliser le courriel, il te reviendra donc de me contacter à etienne escargot intendancezone point net.

Mais tu me laisses d'abord une petite semaine de repos, promis ?

IZ, pourquoi ne pas l'envoyer à nanard pour la banque docu, que tout le monde en profite ?

Vieil intendant a écrit:

IZ, pourquoi ne pas l'envoyer à nanard pour la banque docu, que tout le monde en profite ?

Oeuf corse, si et seulement si personne dans mon bahut n'est choqué par ma curiosité soudaine. Je verrai aussi ce que je peux trouver d'intéressant par le Greta.

Roswell a écrit:

Hello à tous,

J'aimerais savoir si vous auriez quelque part un modèle de convention pour des collaborateurs occasionnels. Je vais prochainement devoir en faire passer une pour un enseignant retraité qui s'incruste encore régulièrement dans les voyages de mon établissement...

Une convention est-elle vraiment nécessaire dans ce cas ?

Je me pose la question quand je lis la circulaire n° 76-260 du 20/08/1976 :

"Il est rappelé que les directeurs d'école et les chefs d'établissement d'enseignement secondaire ont la possibilité d'autoriser des personnes étrangères à l'Éducation, notamment des parents d'élèves, à prêter leur concours aux enseignants lors d'une sortie ou d'un voyage collectif d'élèves.

Les personnes qui proposeraient ainsi leur collaboration bénévole et qui participeraient, avec l'accord des chefs d'établissement et directeurs d'école, à l'encadrement d'une sortie ou d'un voyage en France et à l'étranger, seraient, aux termes de la jurisprudence administrative, considérées comme collaborateurs occasionnels du service public d'enseignement et pourraient obtenir de l'Etat des dommages et intérêts pour les dommages subis par eux à l'occasion de ces activités."