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 Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul

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3 participants
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M. oui mais non
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M. oui mais non


Nombre de messages : 420
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Date d'inscription : 05/06/2020

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MessageSujet: Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul   Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul Icon_minitimeLun 10 Juin 2024 - 18:21

Bonjour,

J'ai des élèves qui sont scolarisés 1 à 2 jours par semaine dans un autre collège.Nous avons une convention qui indique qu'ils dépendent de nous. Je facture donc la totalité des repas à la famille. Cependant l'établissement où sont accueillis ponctuellement ces élèves me demandent de régler la part de la demi-pension correspondante.

Je partirai sur un ordre de paiement.

Est ce que je vois juste ?
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Oxiane
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Oxiane


Nombre de messages : 2080
Date d'inscription : 23/08/2021

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MessageSujet: Re: Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul   Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul Icon_minitimeLun 10 Juin 2024 - 20:40

L'établissement qui accueille facture les repas selon le montant convenu dans la convention, et toi tu mandates normalement ton paiement.
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AUBEGM
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Nombre de messages : 793
Localisation : Charente-Maritime
Date d'inscription : 25/01/2008

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MessageSujet: Re: Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul   Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul Icon_minitimeMar 11 Juin 2024 - 11:24

.
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M. oui mais non
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M. oui mais non


Nombre de messages : 420
Localisation : Nulle part mais partout
Date d'inscription : 05/06/2020

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MessageSujet: Re: Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul   Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul Icon_minitimeMar 11 Juin 2024 - 13:16

Et je mandate sur quoi ?

A pat l'achat de denrées et les encaissements alise, je n'ai pas de ligne ouverte.
Et si je fois effectuer une DBM sur quel ligne budgétaire dois je me baser ?
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Oxiane
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Oxiane


Nombre de messages : 2080
Date d'inscription : 23/08/2021

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MessageSujet: Re: Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul   Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul Icon_minitimeMar 11 Juin 2024 - 13:41

Il te faut ouvrir une ligne au budget du SRH en dépenses et en recettes, je ferais une DBM 21 en considérant que les paiements des familles constituent une ressource fléchée. Il se peut que ta collectivité te fournisse des indications sur les codes activités en recettes, chez nous c'est 0ECOT pour "élève collégien au ticket", mais c'est libre en dépenses. Tu mandates sur ta ligne dédiée en dépenses, celle que tu auras créée.
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MessageSujet: Re: Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul   Facturation demi-pension élèves sur 2 étab mais dépendant d'un seul Icon_minitime

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