Bonjour à tous,

Une petite question qui m'a interpellé ce matin. Dans le cadre des stages des élèves, un professeur qui va les voir sur leur lieu de stage, prenez-vous les déplacements à partir de la résidence administrative ou résidence personnelle ?

Je dirais que si c'est un horaire où le professeur a habituellement cours, ce serait la résidence administrative qui fait et si c'est en dehors des horaires habituels des cours ce serait la résidence personnelle. Dites-moi comment se tient mon résonnement ?

Merci d'avance

Alcor a écrit:

Bonjour à tous,

Une petite question qui m'a interpellé ce matin. Dans le cadre des stages des élèves, un professeur qui va les voir sur leur lieu de stage, prenez-vous les déplacements à partir de la résidence administrative ou résidence personnelle ?

Je dirais que si c'est un horaire où le professeur a habituellement cours, ce serait la résidence administrative qui fait et si c'est en dehors des horaires habituels des cours ce serait la résidence personnelle. Dites-moi comment se tient mon résonnement ?

Merci d'avance

Prof qui a cours dans la même journée => résidence admin.
Prof qui n'a pas cours dans la même journée => résidence perso.

Citation :

Dites-moi comment se tient mon résonnement ?

Il fait écho à ceci : tu te prépares de pénibles tractations ET avec les profs ET avec l'agent comptable car que vas-tu dire au prof qui viendra de Tataouine en chantant :
- Méheu j'ai pas cours le jeudi donc c'est en dehors des zheures
Ou à celui qui geindra :
- Ouin ouin mais j'ai terminé mon service à 18h et donc la visite de Kyluan à 19h au Kino-Park c'est hors temps scolaiIIIre 

En partant de la résidence administrative tu es plus carré.
Et avec un argument solide : les trajets domicile-travail ne sont pas pris en compte dans les frais de déplacement payés par le lycée mais ils comptent dans le cadre des frais réels de la déclaration d'impôt.

C'est effectivement ce que je faisais avant aussi, mais ils m'ont bien arnaquée (et surtout le Trésor Public donc les sous des gens).
Maintenant c'est vérification systématique et je ne leur laisse même plus mettre la ville de départ sur l'état, c'est moâ qui le fait.

J'vais te sortir du congélateur, toi aussi.

Bonjour,

Je retiens toujours le trajet le plus court entre la résidence personnelle ou la résidence administrative et le lieu de stage.
Pas de contestation possible.

Extrait de mon vadémécum :

 
Le choix entre la résidence administrative ou personnelle comme points de départ et de retour doit correspondre au déplacement effectif.
Ce choix fait par l’ordonnateur dans l’ordre de mission est important dans la mesure où il a un impact financier indéniable sur le montant des remboursements, et donc sur le budget de l’EPLE. Ainsi, il paraitrait pour le moins surprenant de considérer qu’un ordre de mission d’un agent suppose qu’il fasse une quarantaine de kilomètres pour se rendre à sa résidence administrative pour en repartir immédiatement pour une mission située dans une commune distante de 3 km de son domicile. Il est donc très important pour l’ordonnateur signataire de l’ordre de mission de prendre en considération cette notion de trajet lors de la rédaction du document et de privilégier le trajet le plus logique et le moins onéreux pour l’EPLE. 

La circulaire de 2016 a d’ailleurs explicité ce point : « le trajet pris en compte peut avoir pour origine et/ou pour destination, soit la résidence administrative, soit la commune de résidence familiale. Pour des raisons d'ordre pratique, il est donc possible d'indemniser le parcours effectué par l'agent entre la commune de sa résidence familiale et le lieu du déplacement, dès lors qu'il n'exerce aucune fonction, le jour du déplacement, dans la commune de sa résidence administrative. Le choix des résidences à prendre en compte pour l'indemnisation doit s'effectuer avant le départ de l'agent et l'indemnisation doit correspondre au trajet qu'il a effectivement accompli ». 
Autre précision apportée par cette circulaire : « Deux déplacements successifs vers deux lieux différents peuvent faire l'objet d'un seul ordre de mission ou de deux ordres de mission différents, mais l'indemnisation des frais de transport engagés par l'agent doit correspondre à l'ensemble du trajet qu'il a effectivement accompli et non à un trajet partiel ou plus court qui s'avérerait fictif ».