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 Op@le : marchés

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5 participants
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HYPOXIE
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MessageSujet: Op@le : marchés   Op@le : marchés EmptyMer 14 Fév 2024 - 9:24

Bonjour la communauté Opaliens, 
je souhaiterais avoir vos avis sur le traitement des marchés (ELEC, gaz) il s'agit souvent d'accords cadre, mais je pense les traiter comme des marchés à bon de commandes dans OPALE,, comment avez vous procédé? Merci
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Xena
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Xena


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MessageSujet: Re: Op@le : marchés   Op@le : marchés EmptyMer 14 Fév 2024 - 13:45

Avec l'accord cadre, pour ce que j'en ai vu, tu ne peux pas faire d'EJ derrière donc j'aurais mis marché à bon de commandes si tu veux faire un EJ à chaque mois.
Si tu engages à l'année, je crois que tu peux laisser l'accord cadre et appelé directement l'EJM.
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Sélène30
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Sélène30


Nombre de messages : 321
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MessageSujet: Re: Op@le : marchés   Op@le : marchés EmptyMer 14 Fév 2024 - 13:47

Jaurais mis pareil, marché a bon de commande et ensuite tu fais tes EJ sir ce marché
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volcan
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volcan


Nombre de messages : 21401
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MessageSujet: Re: Op@le : marchés   Op@le : marchés EmptyMer 14 Fév 2024 - 15:55

HYPOXIE a écrit:
Bonjour la communauté Opaliens, 
je souhaiterais avoir vos avis sur le traitement des marchés (ELEC, gaz) il s'agit souvent d'accords cadre, mais je pense les traiter comme des marchés à bon de commandes dans OPALE,, comment avez vous procédé? Merci
Pour moi les marchés d'électricité ou de gaz ne sont pas des accords cadre.

Sans parler du classement fait dans Opale on peut rappeler qu'au sens du Code de la commande publique, l’accord-cadre permet de présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques en vue de conclure un contrat établissant tout ou partie des règles relatives aux commandes à passer au cours d’une période donnée.


On distingue l’accord-cadre à marchés subséquent et l’accord-cadre à bons de commande.
-  Les accords-cadres à marchés subséquents ne fixent pas toutes les stipulations contractuelles, mais donnent lieu à la conclusion de marchés ultérieurs. Ce dispositif permet de sélectionner un certain nombre de prestataires qui seront ultérieurement remis en concurrence lors de la survenance du besoin.
-  Les accords-cadres à bons de commande sont des marchés publics où l’étendue du besoin de l’établissement n’est pas totalement définie, en raison d’une incertitude sur les quantités notamment. L’exécution des prestations s’effectue à la suite de l’émission de différents bons de commande pour des achats échelonnés tel que des biens consommables, fournitures courantes pour lesquelles la personne publique ne peut déterminer avec précision les quantités nécessaires. C’est ce type de marché qui est utilisé par les EPLE pour la fourniture de denrées alimentaires notamment.

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MessageSujet: Re: Op@le : marchés   Op@le : marchés EmptyMer 14 Fév 2024 - 16:12

En fait, la terminologie est assez trompeuse et nos centrales de commandes assez nébuleuse
J'ai bien un accord-cadre pour la fourniture d'électricité (sur le papier) alors que ce n'est ni un accord cadre au sens de la pluralité, ni au sens des bons de commandes.

J'ai bien fait remplir à mon adjointe un marché à bon de commandes car c'est le seul qui nous permette de saisir un engagement derrière... C'est un peu ubuesque.
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volcan
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volcan


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MessageSujet: Re: Op@le : marchés   Op@le : marchés EmptyMer 14 Fév 2024 - 18:34

La notion d'accord cadre a évolué au fil du temps et Opale n'est pas forcément à jour sur ce point... mais c'est pas la priorité.

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Fifi Brindacier
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MessageSujet: Re: Op@le : marchés   Op@le : marchés EmptyDim 14 Avr 2024 - 16:29

Bonjour,
Ça veut dire quoi EJ? 😅😅
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Xena


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MessageSujet: Re: Op@le : marchés   Op@le : marchés EmptyDim 14 Avr 2024 - 16:32

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Fifi Brindacier
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MessageSujet: Re: Op@le : marchés   Op@le : marchés EmptyDim 14 Avr 2024 - 17:33

Xena a écrit:
Engagement juridique
Merci
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MessageSujet: Re: Op@le : marchés   Op@le : marchés Empty

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