Hitskin.com

Invité

Bonjour,

Le Fonds Social peut il être utilisé pour prendre en charge les adhésions d'élèves à l'UNSS ?

J'aurais tendance à dire que oui .

Merci pour les réponses .

b12

Sujet: Re: Fonds Social et UNSS Mar 30 Jan 2024 - 18:37

Oui, et pas seulement, ce peut être aussi le cas pour une inscription dans un club de sport.

_________________
Ce métier a failli avoir ma peau. Un conseil à ceux qui envisageraient de le faire : fuyez !

Sujet: Re: Fonds Social et UNSS Mar 30 Jan 2024 - 21:23

Lis la circulaire : le FS peut être employé à n'importe quelle fin que le chef d'établissement estime opportune, il n'a qu'à en parler devant la commission sociale de l'EPLE (qu'il compose à sa guise), même a posteriori s'il le pense nécessaire.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :

Fonds Social et UNSS Vi_hommage_iz_2009_micro

Fonds Social et UNSS Vi_hommage_iz_2009_micro

» fonds social ET UNSS
» Passage à la prestation et fonds sociaux
» Répartition fonds social collégien et fonds d'aide aux canti
» Fonds sociaux et UNSS
» FONDS SOCIAL