Je viens de lire l'info du jour publié par Boz'.
https://gestionnaires.actifforum.com/t45614-integration-opale-au-01-01-2024#713040

Cinq des bahuts suivis par mon agence comptable font le grand saut au 1er janvier. Sauf que trois d'entre eux ne le savent pas encore ... Trois petits collèges sans adjoint de gestion... Énorme.

Il y a les v6 et les v7 dans la liste. J en ai 2 qui passent en septembre.

Je confirme il y a les V7 inclus alors qu'ils devraient y passer au 1er septembre et non au 1er janvier 

Je suis allé voir par curiosité et j’ai eu la surprise de constater que 2 de mes ER prévus au 1er septembre 2024 (communication officielle de l’académie) sont dans ce décret.
J’invite donc tous les collègues à aller y jeter un œil.

Il s’agit d’un arrêté et non d’un décret…
J’étais v2. C’était un peu compliqué mais tenable.
J’ai 2 ER en v5,  Nous avons réussi à faire le plus urgent  mais les clôtures seront fastidieuses pour diverses raisons.
Là ça risque de se corser un peu plus avec 2 ER qui découvriront le 8 janvier qu’ils passent à Op@le le 1er janvier au lieu du 1er septembre.
Dans tous les cas, bon courage à tous.

Le texte est flou...
On a vraiment l'impression que c'est tout le monde au 1er janvier...
Si c'est le cas, on va rigoler
En même temps on va voir si l'application, et les services des rectorats vont tenir...

Cet arrêté renvoie au 1° et au 5° du décret 2020-939, qui ne déterminent pas quels établissements basculent sous op@le ou non mais qui modifient deux articles du code de l'éducation : Le R421-77 et le R421-58

Le premier est relatif à la fin de l'exercice et au COFI : il est donc logique qu'il s'applique aux V7, nonobstant le fait qu'ils ne passent sous op@le qu'au 1er septembre.

Je m'interroge davantage s'agissant du second : en effet, la nouvelle version de l'article R421-58 supprime le service des bourses nationales. Les V7 ont-ils eu comme consigne de fonctionner sans SBN jusqu'au 1er septembre ? Si oui, alors il est logique qu'ils soient visés par cette arrêté. Si non, il va y avoir un problème.

Un EPLE de mon groupement est aussi nommé dans l'arrêté alors qu'il est prévu pour le 01/09.

Dupond&Dupont a écrit:

Cet arrêté renvoie au 1° et au 5° du décret 2020-939, qui ne déterminent pas quels établissements basculent sous op@le ou non mais qui modifient deux articles du code de l'éducation : Le R421-77 et le R421-58

Le premier est relatif à la fin de l'exercice et au COFI : il est donc logique qu'il s'applique aux V7, nonobstant le fait qu'ils ne passent sous op@le qu'au 1er septembre.

Je m'interroge davantage s'agissant du second : en effet, la nouvelle version de l'article R421-58 supprime le service des bourses nationales. Les V7 ont-ils eu comme consigne de fonctionner sans SBN jusqu'au 1er septembre ? Si oui, alors il est logique qu'ils soient visés par cette arrêté. Si non, il va y avoir un problème.

Oui les V7 ont bien eu la consigne de ne pas ouvrir le service SBN enfin pour mon académie 

C'est la 4e année qu'on a ce type d'arrêté. L'objectif est de déterminer quel eple applique la nouvelle M9-6 à partir de 1er janvier. Donc comptabilisation des bourses en comptes de tiers et compte financier dématérialisé en plus de tout le reste (nouveau plan comptable, pas d'amortissement des collections...)
OP@LE permet la mise en oeuvre de tout ça, qu'on y rentre en janvier ou en septembre. Donc c'est pas un arrêté par vague mais un par année civile.

C'est bien qu'on ait l'explication. C'eut été mieux qu'on l'ait de la part de nos zotorités zacadémiques et ministérielles. Parce que le commencement de panique qu'on a senti frémir ici même aujourd'hui, franchement, il était prévisible.

C'est juste pas croyable d'arriver à pondre des textes aussi mal ficelés...

Xena a écrit:

C'est juste pas croyable d'arriver à pondre des textes aussi mal ficelés...

Je te rejoins !

Ceci dit, cela ne m'étonne pas une seule seconde.

Lorsque je faisais partie des services centraux (pas au MEN), il y avait toujours des moments de franches rigolades avec les copains et copines des syndicats du terrain qui m'interpellaient sur les magouilles supposées de la centrale ; magouilles ou coup à 4 bandes qui étaient en réalité à 90% du temps des oublis ou des erreurs.