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 CA et suppléants

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L'intendant zonard
Patagonia
july80
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july80
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MessageSujet: CA et suppléants   CA et suppléants Icon_minitimeLun 25 Sep 2023 - 10:46

Bonjour
Un titulaire enseignant sera absent au CA, son suppléant également.
Est-ce qu'il peut être remplacé par un autre suppléant ?
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Patagonia
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Patagonia


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MessageSujet: Re: CA et suppléants   CA et suppléants Icon_minitimeLun 25 Sep 2023 - 10:55

oui
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Alexandra-Eure
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Alexandra-Eure


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Localisation : Toujours le long de la mer ...
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MessageSujet: Re: CA et suppléants   CA et suppléants Icon_minitimeLun 25 Sep 2023 - 11:11

Du même corps en revanche?
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L'intendant zonard
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L'intendant zonard


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MessageSujet: Re: CA et suppléants   CA et suppléants Icon_minitimeLun 25 Sep 2023 - 11:17

Bien entendu ! Et je dirais même plus : de la même liste, s'il y en avait plusieurs concurrentes lors de l'élection des membres du conseil.

_________________
Parce que l'intendance, c'est la zone.
Animateur des rubriques Greta et OpenAcadémie, quatrième au classement du GJQ du mois de février 2019. Testé et approuvé par VI (le seul, le vrai) :


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Ralph Azam
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Ralph Azam


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MessageSujet: Re: CA et suppléants   CA et suppléants Icon_minitimeLun 25 Sep 2023 - 12:37

Il me semble que les suppléants ne sont pas attitrés à un titulaire. Par conséquent, chaque suppléant peut remplacer n'importe quel titulaire...de la même liste, comme le précise L'intendant zonard.
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Winnie
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Winnie


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MessageSujet: Re: CA et suppléants   CA et suppléants Icon_minitimeLun 25 Sep 2023 - 13:24

Article R421-30 du code de l'éducation a écrit:
Pour les élections des représentants des personnels et des parents d'élèves, les listes peuvent comporter au plus un nombre égal au double du nombre des sièges à pourvoir. Ce nombre ne peut être inférieur à deux noms. Les candidats sont inscrits sans mention de la qualité de titulaire et de suppléant. Les électeurs votent pour une liste sans panachage ni radiation. Les élus sont désignés selon l'ordre de présentation de la liste. Il est désigné au maximum autant de suppléants que de titulaires. En cas d'empêchement provisoire de membres titulaires, il est fait appel aux suppléants dans l'ordre de la liste.

_________________
Je préfére que l'on dise de moi "il est ch...t, mais c'est un bon" que "il est sympa, mais un peu juste." (©️ N@n@rd )
La confiance n'exclut pas le contrôle, elle s'en nourrit. (©️ Hippos, 15/12/2010)
.

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Xena
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MessageSujet: Re: CA et suppléants   CA et suppléants Icon_minitimeLun 25 Sep 2023 - 13:46

Alexandra-Eure a écrit:
Du même corps en revanche?

Non, simplement du même collège (électoral). Un AED ou un AESH peut suppléer un prof et vice-versa.
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Alexandra-Eure
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Alexandra-Eure


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MessageSujet: Re: CA et suppléants   CA et suppléants Icon_minitimeLun 25 Sep 2023 - 14:46

Xena a écrit:
Alexandra-Eure a écrit:
Du même corps en revanche?

Non, simplement du même collège (électoral). Un AED ou un AESH peut suppléer un prof et vice-versa.

C'est ce que je pensais en l'écrivant ... j'ai manqué de concision Very Happy Wink
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MessageSujet: Re: CA et suppléants   CA et suppléants Icon_minitime

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