Bonjour,
Petite question : je dois effectuer 2 réductions de recettes demandées par l'A.C suite à l'exclusion de 2 élèves d'un séjour pédagogique.
Dans la procédure, il y a une étape ou il faut préciser si la créance est soldée, avec comme choix oui ou non.
Les élèves n'ont pas eu le temps de régler la totalité de la somme due. Est ce que je dois partir sur un non, car la créance n'est pas soldée, ou un oui, considérant qu'ils ne devront plus rien ? J'ai un doute de la conséquence de cette réponse dans la sphère comptable.
Les sommes avancées par les familles vont être remboursées.
Merci et bonne journée