Comment établir la facturation d'élèves inscrits DP 4 jours qui ont cours une journée entière (exemple le mardi) en semaine paire et une demi-journée en semaine impaire (ils ne déjeunent pas au self). Je fais des RO pour ne pas pénaliser les familles, tout en me demandant si c'est la bonne méthode. Sinon, on pourrait les considérer DP 3 jours et externes le mardi des semaines paires, donc devant acheter des repas au "ticket".

Chez nous (ce n'est pas forcement la panacée et c'est en collège centre-ville): Même si ils n'ont cours que le matin (ou l'aprèm), les DP sont contraints de déjeuner au self chez nous. Arrivé à 12h15 ou 13h15 selon matin ou aprèm. Sauf autorisation de sortie des parents. Dans tout les cas, nous facturons.

La question s'était posée lors du covid et des grèves. J'ai fais une fois au réel pour le covid et plus jamais (élève par élève avec variation chaque semaine).



Le problème de ta RO, c'est que tu vas en faire une générale en début de trimestre et qu'en fin de trimestre tu devras régulariser tout les changements à la c** d'EDT et des fois ils sont très inventifs.Tu auras des inversion de semaine, des cours déplacés le mardi aprèm (donc tes DP 4j déjeuneront 4j et pas trois les semaines impaires), les élèves qui changent de groupe, etc.

PATOUNE a écrit:

Comment établir la facturation d'élèves inscrits DP 4 jours qui ont cours une journée entière (exemple le mardi) en semaine paire et une demi-journée en semaine impaire (ils ne déjeunent pas au self). Je fais des RO pour ne pas pénaliser les familles, tout en me demandant si c'est la bonne méthode. Sinon, on pourrait les considérer DP 3 jours et externes le mardi des semaines paires, donc devant acheter des repas au "ticket".

A vérifier selon les règles de remise d'ordre de la CT.

Sans connaître les éléments avec précision, il y a un forfait 4 jours, donc l'élève est facturé pour 4 repas chaque semaine, que ceux-ci soient pris ou non. Les questions d'EDT ne donnent en général pas droit à des RO. Donc si l'élève est DP4, pour moi il doit payer l'intégralité du forfait. Il n'y a pas de RO à faire 1 semaine sur deux. De plus, voir dans le règlement intérieur le régime de présence et de surveillance des DP (surtout en collège).

Si l'élève est inscrit DP 3 jours, il est facturé de 3 repas chaque semaine. Une semaine sur 2 il peut accéder au service avec un repas au ticket.

Loutre soyeuse a écrit:

Chez nous (ce n'est pas forcement la panacée et c'est en collège centre-ville): Même si ils n'ont cours que le matin (ou l'aprèm), les DP sont contraints de déjeuner au self chez nous. Arrivé à 12h15 ou 13h15 selon matin ou aprèm. Sauf autorisation de sortie des parents. Dans tout les cas, nous facturons.

La question s'était posée lors du covid et des grèves. J'ai fais une fois au réel pour le covid et plus jamais (élève par élève avec variation chaque semaine).



Le problème de ta RO, c'est que tu vas en faire une générale en début de trimestre et qu'en fin de trimestre tu devras régulariser tout les changements à la c** d'EDT et des fois ils sont très inventifs.Tu auras des inversion de semaine, des cours déplacés le mardi aprèm (donc tes DP 4j déjeuneront 4j et pas trois les semaines impaires), les élèves qui changent de groupe, etc.

Moi je pense que la question essentielle sur la RO ce n'est pas vraiment de comptabiliser le nombre de jours, c'est surtout de s'assurer que le motif envisagé (remise pour cause d'absence de cours une demi-journée dans l'EDT) est prévu par la CT.

Le forfait choisi par la famille n'a pas à être corrélé à l'emploi du temps.
Que les gosses mangent ou pas, ta restauration est ouverte. Dès lors, ils y ont la possibilité de se nourrir.

Si une famille a opté pour une DP3, bah, elle a droit à trois repas. Si elle en veut un quatrième, elle l'achète.
Si une famille a opté pour une DP4, bah, elle a droit à quatre repas. Qu'elle les prenne ou pas.

Une Ro est cadrée c'est pour cela que j'indique que chez nous c'est précisé dans le RI afin d'anticiper ce genre de demande (y compris par le CE ou un prof qui ne trouve pas normal que les élèves payent les repas) et que nous facturons les repas.

Mais que si la personne souhaitait tout de même faire une RO (ce qui est possible si la CT accepte ou laisse le champs libre aux EPLE) alors ce serait tout de même une mauvaise idée technique car lourde et peu souple.

Les remises sont fixées par la collectivité ou le CA. Les règles s'appliquent et ne s'adaptent pas aux emplois du temps des élèves.
Il faut appliquer les textes car une réduction de recettes, non prévue dans le règlement, ne me semble pas légale.

Loutre soyeuse a écrit:

Mais que si la personne souhaitait tout de même faire une RO (ce qui est possible si la CT accepte ou laisse le champs libre aux EPLE) alors ce serait tout de même une mauvaise idée technique car lourde et peu souple.

On ne peut faire de RO que si elle est prévue par un acte du CA ou de la CT. Faire une RO sans cet acte est une faute de gestion causant un déficit sanctionnable au titre de la RGP, aussi bien pour le CE que pour le comptable (et le cas échéant pour le gestionnaire).

Loutre soyeuse a écrit:

Mais que si la personne souhaitait tout de même faire une RO (ce qui est possible si la CT accepte ou laisse le champs libre aux EPLE) alors ce serait tout de même une mauvaise idée technique car lourde et peu souple.

Ce qui est possible si la CT accepte d'intégrer la RO via un acte ou laisse le champs libre à l'EPLE pour la mettre en place en CA (ce qui est le cas de certaines CT).

Désolé si cela ne vous semblait pas assez clair la première fois...

épi que tout le monde est méchant avec moi alors que je dis depuis le début qu'il faut le cadre pour une RO et que voilà quoi, on est lundi matin, il fait déjà 28 dans le bureau et que j'ai pas envie de déménager 2 tonnes de manuels car j'ai aucun glandu d'aed de dispo et que j'ai pas envie de passer à Op@le avec des mecs qui ne vont rien piger aux formations


Mais sinon ça va, il y a du café