Annulation de créance sur trimestre antérieur

Bonjour,

Qui pourrait me dire si on peut annuler la créance du trimestre précédent via GFE ?(élève compté demi-pensionnaire ou interne alors qu'il n'est jamais venu...) Ou bien faut-il faire une réduction de recette sur OR SRH ?

Merci !

Ben si vous avez fait un OR pour 1 000 et qu'il apparait qu'il faut supprimer une créance pour 100 il est évident qu'il faut faire un ordre de réduction de recette de ce montant. Cet OR viendra en diminution du solde du 4112 et le comptable supprimera manuellement la créance.
La réduction de recette se fait en dehors de GFE, dans GFC.

Ok, merci pour ce retour !

On m'avait dit de faire une régularisation de constatation mais il me semblait bien que quelque chose ne collait pas, notamment après ma simulation de constatation...(les réponses de collègues nous font parfois douter surtout quand on ne maitrise pas toutes les fonctionnalités de GFE ).

Chichi a écrit:

Bonjour,

Qui pourrait me dire si on peut annuler la créance du trimestre précédent via GFE ?(élève compté demi-pensionnaire ou interne alors qu'il n'est jamais venu...) Ou bien faut-il faire une réduction de recette sur OR SRH ?

Merci !

Régularisation de constatation à enregistrer dans GFE. 
AOR à saisir dans GFC
Modification des créances dans GFC à faire (selon les cas). GFC modifiera la créance en cours, mais pas celle du trimestre précédent (on ajuste donc les 2 créances concernées).

Une régularisation de constatation n'a de sens (et n'est possible) que si l'élève est constaté au trimestre suivant celui durant lequel il y a eu une erreur à rectifier. Du moment qu'il n'est jamais venu et donc qu'il ne peut être constaté ce trimestre on ne peut traiter cela par une régularisation dans GFE.
Par contre si la créance (et donc l'OR) concerne l'exercice précédent (2022) c'est un mandat qu'il faut faire au SRH 6583 et non une AOR.

Même raisonnement que Volcan.
Soit la famille risque de payer des trucs et donc on passe par une régul.
Soit la famille n'a rien à payer derrière et dans ce cas, on passe par une réduction de créance avec juste un certificat ordonnateur. Pas la peine de se casser la tête avec la facturation sous GFE.

Pour préciser les choses et ma logique :
 - Il faut effectuer un ajustement de la recette dans GFC donc (AOR pour exercice en cours ou mdt pour exercice antérieur). Le collègue parlant du trimestre précédent, on peut supposer qu'il s'agit de janvier-mars.
 - Si l'élève est encore dans la base, je trouve préférable d'utiliser GFE pour la traçabilité et la cohérence entre GFC et GFE.
 - Si l'élève n'est plus dans GFE, bien sûr qu'il faut faire un état à part.

Le collègue parlant du trimestre précédent, on peut supposer qu'il s'agit de janvier-mars.

Enfin, pour la constatation, ce n'est pas parce qu'il n'est pas venu qu'il ne doit pas être constaté. S'il est régulièrement inscrit et absentéiste, il est administrativement rattaché à l'établissement pour sa scolarité et à priori il ne bénéficie pas de remise d'ordre (voir position de la CT) pour la DP ou l'internat.
Si l'élève n'est plus inscrit dans l'établissement, effectivement il n'y a plus de raison de la constater.