| Élève boursier entrant | |
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Auteur | Message |
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LeGlode Invité
![Élève boursier entrant Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Élève boursier entrant Jeu 27 Avr 2023 - 15:54 | |
| Bonjour,
Un élève boursier arrive en cours de trimestre. Je n'ai jamais eu encore ce cas de figure; il apparaît non boursier sur la base élève (et dans GFC du coup).
Faut-il réinstruire un dossier sur DIAMAN?
Merci |
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LeGlode Invité
![Élève boursier entrant Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Élève boursier entrant Jeu 27 Avr 2023 - 15:58 | |
| J'ai oublié de préciser que l'élève provient d'un établissement privé, et d'une autre académie. |
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martine 2 Invité
![Élève boursier entrant Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Élève boursier entrant Jeu 27 Avr 2023 - 19:54 | |
| Bonjour, L'établissement d'où vient l'élève aurait dû demander le transfert de bourse. Les contacter pour mettre ce transfert en place. Cordialement |
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L'intendant zonard Animateur Greta
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![Élève boursier entrant Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Élève boursier entrant Jeu 27 Avr 2023 - 20:20 | |
| A noter : la règle de base veut que la bourse est liquidée par l'établissement où l'élève a commencé le trimestre. | |
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LeGlode Invité
![Élève boursier entrant Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Élève boursier entrant Mar 2 Mai 2023 - 10:58 | |
| Bonjour,
Je viens d'avoir le service des bourses de l'académie d'origine de l'élève en question. On m'a transmis un dossier comprenant l'avis d'imposition et le dossier de demande de bourse en version papier, et rien d'autre. Il n'y a pas d'avis d'attribution.
Je ne m'y connais pas trop dans ce domaine, mais je dirais que je n'ai même pas la preuve que le dossier a été instruit. Quand j'ai demandé l'avis d'attribution, la personne au bout du fil m'a dit que c'est la famille qui l'avait...
Elle m'a également dit qu'il fallait que je ré instruise le dossier comme en septembre, ce qui m'étonne beaucoup.
C'est comme ça qu'il faut procéder?
Désolé pour ma naïveté... |
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Xena *******
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![Élève boursier entrant Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Élève boursier entrant Mar 2 Mai 2023 - 11:24 | |
| Il me semble en effet que contrairement aux bourses nationales du lycée, les bourses des collèges sont traitées localement et qu'il faut donc les réinstruire à chaque nouveau collège pour un nouveau trimestre. Comme l'a indiqué l'IZ, la bourse accordée par un collège vaut pour le trimestre entier, même si l'élève change de crèmerie. | |
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AUBEGM **
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![Élève boursier entrant Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Élève boursier entrant Mar 2 Mai 2023 - 11:53 | |
| Non, même dans les collèges il existe une procédure de transfert de bourse en cas de changement d'établissement. La procédure semble être la même quand l'élève vient du privé (mais on n'a jamais eu le cas ici). | |
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Tardax **
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![Élève boursier entrant Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Élève boursier entrant Mar 2 Mai 2023 - 12:04 | |
| Si l'élève est arrivé après le 1er avril, c'est à l'ancien établissement de liquider la bourse du trimestre en question. Pour le cas où il serait arrivé pile poil le 1er, il me semble avoir créer des demandes dans Diaman car hors région. Par contre, l'absence du courrier de notification dans le dossier m'interroge : est-ce que, au moins, sur le dossier de demande de bourse, l'instruction est indiquée avec mention du taux et du montant ? Les services de bourses sont assez exigeants avec les dossiers de bourses et les documents à conserver (notamment en cas de recours). | |
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Loutre soyeuse **
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![Élève boursier entrant Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: Élève boursier entrant Mar 2 Mai 2023 - 15:41 | |
| - Tardax a écrit:
- Si l'élève est arrivé après le 1er avril, c'est à l'ancien établissement de liquider la bourse du trimestre en question.
Oui. Trimestre engagé, trimestre à payer par l'établissement d'origine.
Pour le cas où il serait arrivé pile poil le 1er, il me semble avoir créer des demandes dans Diaman car hors région. Cela dépend de la date de sortie de l'ancien établissement. A priori, si il arrive le premier c'est qu'il est sorti la veille donc on retombe sur le cas précédent. Après il reste la SATD, si il reste des créances. Certaines académies ont des fiches de transferts indiquant la date d'arrêt du paiement ou si elle se fait au prorata.
Par contre, l'absence du courrier de notification dans le dossier m'interroge : est-ce que, au moins, sur le dossier de demande de bourse, l'instruction est indiquée avec mention du taux et du montant ? Les services de bourses sont assez exigeants avec les dossiers de bourses et les documents à conserver (notamment en cas de recours). Les établissements privés ne saisissent pas les bourses par chez nous, en gros c'est comme pour des bourses lycée. Ils récupèrent les dossiers, balancent le tout par courrier et c'est le service des bourses qui digère et transmet les infos.
Comme dit par d'autres, pour l'aspect pratique il faut effectivement ré-instruire les dossiers comme en septembre sur Di@man. C'est bizarre que le service des bourses de l'académie d'origine n'ait pas la notification. Ils doivent pouvoir la ré-éditer facilement pourtant. Tu peux contacter l'établissement d'origine pour qu'il te transmette les informations. Bien mettre, le service des bourses de l'ancienne académie et la tienne en copie pour indiquer le transfert. | |
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