Bonjour à toutes et tous,

Je n'ai plus de secrétaire depuis quelques temps, et je me retrouve avec des mandats à classer. Je compte petit à petit passer entièrement à la dématérialisation, mais en attendant ça reste bien pratique ce rangement papier, d'autant plus quand on me demande si une facture de 2019 a été payée ou non.
L'ancien secrétaire classait le mandat en agrafant à la facture le bon de commande correspondant.

Ayant peu envie de passer 15 ans à retrouver exactement le bon de commande correspondant à la facture, je me demandais :

Est-ce qu'il est obligatoire de garder une trace des bons de commande une fois la facture payée ou bien puis-je les détruire ?
A la limite, puis-je simplement ranger les bons de commande dans une boite d'archives à part ou faut-il qu'ils soient agrafés à la facture ?

Merci d'avance pour vos réponses

C'est bien, c'est mieux, mais ce n'est pas plus obligatoire que le classement papier en ER.

Ebenezer Graymes a écrit:

Bonjour à toutes et tous,

Je n'ai plus de secrétaire depuis quelques temps, et je me retrouve avec des mandats à classer. Je compte petit à petit passer entièrement à la dématérialisation, mais en attendant ça reste bien pratique ce rangement papier, d'autant plus quand on me demande si une facture de 2019 a été payée ou non.
L'ancien secrétaire classait le mandat en agrafant à la facture le bon de commande correspondant.

Ayant peu envie de passer 15 ans à retrouver exactement le bon de commande correspondant à la facture, je me demandais :

Est-ce qu'il est obligatoire de garder une trace des bons de commande une fois la facture payée ou bien puis-je les détruire ?
A la limite, puis-je simplement ranger les bons de commande dans une boite d'archives à part ou faut-il qu'ils soient agrafés à la facture ?

Merci d'avance pour vos réponses

La jurisprudence est claire désormais. Lorsqu'une facture fait référence à un bon de commande ce dernier doit être joint au mandat. Donc normalement le dit BC doit être avec les duplicatas de mandats. Si c'est pas fait lors du paiement ca ne sert à rien de le faire ultérieurement.

Cela dit dans ton cas je me contenterai de mettre tous les BC dans une boite archive sans d'avantage m'embêter car les chances d'avoir à le rechercher pour une facture dans le futur sont proches du zéro.

Merci beaucoup pour vos réponses claires (comme d'habitude !)

Je vais donc garder précieusement les bons de commande et voir selon mon courage pour le classement en agrafage ou en boite directement ^^

Ebenezer Graymes a écrit:

Merci beaucoup pour vos réponses claires (comme d'habitude !)

Je vais donc garder précieusement les bons de commande et voir selon mon courage pour le classement en agrafage ou en boite directement ^^

En boite... on a autre chose à faire.

Houlala, Ebenezer tu as besoin d'un peu d'aide on dirait ! La voici :
http://intendancezone.net/spip.php?article981

... il en ressort que c'est pas "petit à petit" que tu dématérialiseras, mais dans deux semaines ou pas du tout ! Lis bien l'article de Philippique et tous ceux qu'il cite, et si tu te sens d'y aller, et que ton AC ne pourrit pas le truc en exigeant que tu continues à travailler avec des pierres taillées, alors fonce !