Bpnjour à tous,

Comme beaucoup je suppose je suis relancé par l'AMF pour m'assurer. Étant un peu dans le flou pour la suite des évènements en terme de responsabilité, je viens prendre vos précieux conseils....

De même que devient l'AFCM  et tous les sous qu'ils détiennent ?

Merci

Petibonum a écrit:

Bpnjour à tous,

Comme beaucoup je suppose je suis relancé par l'AMF pour m'assurer. Étant un peu dans le flou pour la suite des évènements en terme de responsabilité, je viens prendre vos précieux conseils....

De même que devient l'AFCM  et tous les sous qu'ils détiennent ?

Merci

https://www.afcm.asso.fr/sites/default/files/AFCM-Offre-2023-v2.pdf
Bon autant dire que comme c'est remboursable cela ne sert à rien. De plus avant d'avoir une amende égale à 6 mois de traitement faut vraiment avoir déconné grave.... mais vraiment grave ! 

ça c'est l'AFCM ex-cautionnement
le collègue parlait de l'AFM (ex-assurance) pour les frais d'avocats... 

En Eple, je doute aussi de l'utilité des deux...
Dans le sup, avec paie, travaux et montages multiples... ça peut se discuter

En attendant de voir l'évolution des premières jurisprudences, j'ai souscrit leur nouveau contrat (bien moins cher que l'ancien d'ailleurs)
Concernant l'AFCM il me semblait qu'ils devaient nous rembourser au prorata à compter de janvier. À vérifier

Doivent être publié prochainement des listes pour les établissements pour les quels une procédure est en cours.
Et donc une liste des établissements pour lesquels il n'y a pas de procédure ouverte.
L'AFCM remboursera en début d'année les cautionnements pour les comptables inscrits sur la liste n°2.

Les comptables de la première liste devront donc attendre la fin de l'instruction et les éventuels jugements.

Merci pour vos réponses.

Je vais m'assurer encore un an. Cela permettra de voir venir un peu la jurisprudence.

Par contre je ne vois rien sur le site de l'AFCM concernant un remboursement des cotisations.

Bonne journée