Bonjour
Avez vous été confronté à la gestion d'un voyage commun concernant 2 eple distincts au sein d'une cité scolaire ?

JEDINON a écrit:

Avez vous été confronté à la gestion d'un voyage commun concernant 2 eple distincts au sein d'une cité scolaire ?

Dans le cadre de MobiliSCO j'ai eu la question quelques fois. Je préconise, et pas seulement parce que c'est infiniment plus simple dans le logiciel que d'essayer autre chose, de toujours traiter cela comme deux voyages distincts.

Du reste, ils ont été autorisés par deux actes distincts de deux CA distincts (même si le CA du collège d'une CS est un peu diaphane, j'en conviens). Il faut obtenir du prestataire de scinder la facture en deux, ce n'est pas toujours évident à obtenir mais cela n'a rien de démentiel non plus. A part ce point, tout le reste sera, en toutes circonstances, plus facile en séparant les deux opérations plutôt qu'en essayant de les fondre en une.

L'intendant zonard a écrit:

toujours traiter cela comme deux voyages distincts.

Du reste, ils ont été autorisés par deux actes distincts de deux CA distincts (même si le CA du collège d'une CS est un peu diaphane, j'en conviens). Il faut obtenir du prestataire de scinder la facture en deux, ce n'est pas toujours évident à obtenir mais cela n'a rien de démentiel non plus. A part ce point, tout le reste sera, en toutes circonstances, plus facile en séparant les deux opérations plutôt qu'en essayant de les fondre en une.

 

Ou alors une convention claire et détaillée - et accessoirement presque parfaitement schizophrénique - du qui fait/paie/encaisse quoi quand comment. Mais 2 voyages est une proposition bien plus efficace.

Goldored a écrit:

Ou alors une convention claire et détaillée - et accessoirement presque parfaitement schizophrénique - du qui fait/paie/encaisse quoi quand comment. Mais 2 voyages est une proposition bien plus efficace.

 Je te rejoins Goldored sur la convention, mais la gestion de 2 voyages distincts n'est à mon avis pas possible dans la mesure ou les financements doivent être gérés par le collège tête de file de la cité éducative;
une convention, donc, pour dire que chaque collège encaisse les participations de ses familles puis les reverse au collège tête de file, à charge pour celui-ci de passer les marchés et de régler les dépenses des voyages.

Ce qui permet par ailleurs de surmonter la difficulté de ne pas pouvoir récupérer les bases élèves des autres EPLE pour émettre les OR;

Cité scolaire et cité éducative ce n'est pas la même chose.

baraban a écrit:

Ce qui permet par ailleurs de surmonter la difficulté de ne pas pouvoir récupérer les bases élèves des autres EPLE pour émettre les OR;

Maisheu, il n'y a pas de difficulté ! Chaque établissement émet ses propres OR auprès de ses propres élèves, et c'est à l'évidence la bonne manière de faire pour percevoir l'argent avec le minimum d'aléa ! Chaque établissement a sa propre implémentation de MobiliSCO, dans lequel il importe sa propre base élèves, constate les droits en fonction de son acte du CA, obtient une PJ de l'ordonnancement de recettes, et le transfert à l'agent comptable des créances correspondantes. C'est limpide et aucune autre organisation en peut rivaliser en termes d'évidence, de simplicité et de sécurité des opérations.

Reste la relation au fournisseur : ce qui est fait alors s'apparente à un groupement de marchés de fait. Dans la mesure où l'on aura précisé au CA que le voyage est organisé conjointement avec tel autre établissement, il ne serait pas compliqué d'ajouter que les achats seront négociés globalement pour bénéficier d'un effet de marché public. Et si l'on a oublié ce détail, dans tous les cas il faut agir ainsi même sans que ce soit calé par des actes, tout simplement car c'est la meilleure chose à faire : un MAPA non acté sera toujours préférable à pas de marché du tout !

RETU a écrit:

Cité scolaire et cité éducative ce n'est pas la même chose.

mea-culpa, j'ai lu un peu vite le scénario ! peut-être parce que je suis concerné par cette problématique au sein d'une cité éducative.

Donc oui, je vous rejoins, chaque EPLE gère ses élèves et ses crédits, c'est le plus simple, à défaut il faudrait passer par une convention de groupement de services pour mutualiser les moyens humains et financiers.

baraban a écrit:

Donc oui, je vous rejoins, chaque EPLE gère ses élèves et ses crédits, c'est le plus simple, à défaut il faudrait passer par une convention de groupement de services pour mutualiser les moyens humains et financiers.

Et même alors : c'est pas parce qu'il y a une convention entre les CA qui établit les règles de la collaboration entre les deux EPLE organisant un voyage conjoint, que cela n'est pas une organisation propre à chaque établissement. Par exemple si l'établissement B ne fournit que quatre élèves au voyage de l'établissement A "pour remplir le car", la convention prévoira que B participe au financement des frais des accompagnateurs de A, puisque lui n'en envoie pas.

Une convention c'est hyper facile. Chaque établissement gère ses encaissements, ses subventions, ses dons et même le montant de la participation des familles et les éventuels remboursements. La convention prévoit qu'au retour un bilan financier est fait. On divise les dépenses par le nombre de participants et A facture à B le montant pour ses participants.

volcan a écrit:

Une convention c'est hyper facile. Chaque établissement gère ses encaissements, ses subventions, ses dons et même le montant de la participation des familles et les éventuels remboursements. La convention prévoit qu'au retour un bilan financier est fait. On divise les dépenses par le nombre de participants et A facture à B le montant pour ses participants.

C'est parfait, entre établissements où tout le monde a bien compris les règles de la République et de la Comptabilité publique, qui veulent que le conseil d'administration établisse le prix (nécessairement fixe) d'une prestation, à laquelle l'inscription permet de constater le droit de l'établissement à émettre le titre de recettes. Il serait en revanche totalement hors de propos de revenir vers les familles en disant "'dans le cadre de notre partenariat avec l'établissement X, ça coûte plus, ou moins cher, et voilà la facture/fournissez-nous un RIB pour le remboursement".

Je ne sais pas pourquoi, mais une piqûre de rappel de cet ordre me semble toujours utile.