Location salle de l'EPLE à un personnel

Bonjour,

Un personnel nous sollicite car il souhaite louer une salle du collège à des fins personnelles durant un week-end.

Est-ce possible ? Si oui, je suppose avec une convention mentionnant le tarif soumise au CA mais faut-il aussi l'accord de la CT ?

Merci pour vos retours.

Il est préférable en effet d'obtenir l'accord de la CT, et de vous référer, si la CT a mis un tel outil à votre disposition, au règlement
relatif aux bâtiments et à l'occupation des locaux.

Il convient également de s'assurer que l'évènement n'engendrera pas de perturbations auprès du voisinage.

Enfin, en fonction du caractère de l'évènement, il faut garder en tête le principe de spécialité de l'EPLE, dont la vocation est d'assurer la mission d'enseignement. Une activité
de location de salle à des fins personnelles ,quand bien même celle-ci serait exceptionnelle, semble assez éloignée de la raison d'être d'un EPLE. L'image renvoyée auprès des usagers
peut également poser question.

Ce sont à mon sens des éléments de réflexion à prendre en compte également, au delà de l'accord du CA et de la CT.

J'ai été confronté une fois à une demande. J'ai de suite donné mon avis au CE disant que même si d'aventure la CT acceptait ce genre de location, il me paraissait inopportun de se lancer là dedans. 
C'est le coup à devenir une salle de mariage etc et bonjour les problèmes...

mlkj a écrit:

Bonjour,

Un personnel nous sollicite car il souhaite louer une salle du collège à des fins personnelles durant un week-end.

Est-ce possible ? Si oui, je suppose avec une convention mentionnant le tarif soumise au CA mais faut-il aussi l'accord de la CT ?

Merci pour vos retours.

En dehors du temps scolaire toute occupation des locaux par un tiers doit faire l'objet d'une convention en minimum tripartite : CT, EPLE (avec vote du CA) et intéressé. Parfois la signature du maire est requise aussi.

En tout cas je me suis marié dans mon réfectoire, et c'était bien sympa. Le CA a adopté l'idée sans aucune contestation (et pour tant dans ce bahut...), l'argent était le bienvenu pour le collège, pas trop important pour moi, même en comptant l'enveloppe que j'ai filée au chef cuisinier et à son collègue qu'il avait fait venir pour l'occasion. Bon, c'était il y a longtemps, y a prescription.

tu as vraiment fêté ton mariage dans le réfectoire de ton bahut?! 

Patagonia a écrit:

tu as vraiment fêté ton mariage dans le réfectoire de ton bahut?! 

Mheu oui, c'est un très beau souvenir ! Je viens de passer 23 ans en respirant, mangeant et buvant de l'EPLE. Sous cette forme aussi. Toute ma famille et tous mes copains (autres que gestionnaires ou assimilés, il en est resté quelques-uns) ont bien du s'y faire.

Vu dans ma carrière :
cousinade du CPE, fêtes d'anniversaire ...

"En tout cas je me suis marié dans mon réfectoire"...  

Pour continuer de rire (et si c'est pas trop indiscret) : où s'est passé le voyage de noce ?

Intendant moqueur a écrit:

"En tout cas je me suis marié dans mon réfectoire"...  

Pour continuer de rire (et si c'est pas trop indiscret) : où s'est passé le voyage de noce ?

On est partis en véhicule de service en klaxonnant, et j'ai offert à mon épousée un repas gastronomique au kébab en face de l'IA de Bobigny. Nan j'déconne.

L'intendant zonard a écrit:

On est partis en véhicule de service en klaxonnant, et j'ai offert à mon épousée un repas gastronomique au kébab en face de l'IA de Bobigny. Nan j'déconne.

Je peux témoigner : ce n'est pas un véhicule de service qui a servi, mais une autolaveuse du bahut. Et le repas a été préparé par le chef de cuisine, les ingrédients étant tirés des stocks et servi par les agents de la CT réquisitionnés le week-end pour l'occasion.

Mais il faut aussi dire que le Lapin, classe, a lui-même passé l'auto-laveuse du lycée pour nettoyer la salle après.